Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour
Approuvé le 16 février 2022
Communes concernées : La Chapelle-de-la-Tour, Faverges-de-la-Tour, Saint-André-le-Gaz, Saint-Clair-de-la-Tour, Saint-Didier-de-la-Tour, Saint-Victor-de-Cessieu, Torchelon.
Les pièces du dossier sont consultables ci-dessous :
Arrêtés de prescription :
Arrêté d'approbation :
A - note de présentation et ses annexes
Annexe 4 : cartes informatives
Annexe 5 : cartes des aléas par communes
Annexe 6 : cartes des enjeux
environnementaux
infrastructures et déplacements :
zones urbanisées :
B - règlement écrit :
C - zonage règlementaire :
. Sur fond topographique
. Sur fond cadastral