Plan de Prévention des Risques Miniers du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour

Approuvé le 16 février 2022

Communes concernées : La Chapelle-de-la-Tour, Faverges-de-la-Tour, Saint-André-le-Gaz, Saint-Clair-de-la-Tour, Saint-Didier-de-la-Tour, Saint-Victor-de-Cessieu, Torchelon.

Les pièces du dossier sont consultables ci-dessous :

Arrêtés de prescription :

Arrêté d'approbation :

 A - note de présentation et ses annexes

Annexe 4 : cartes informatives

Annexe 5 : cartes des aléas par communes

Annexe 6 : cartes des enjeux

environnementaux

infrastructures et déplacements :

zones urbanisées :

B - règlement écrit :

C - zonage règlementaire :

. Sur fond topographique

. Sur fond cadastral