Résultats de recherche
2772 résultat(s)
Recueil des actes administratifs n°161 du 7 juin 2024
Mis à jour le 07/06/2024
Format pdf - 2,89 Mb - 07/06/2024
Préfet
de l'Isère
Publicités en cours
Les publicités Long Délai (loi Sempastous) sont disponibles sur la page https://www.isere.gouv.fr/Actions-de-
Mis à jour le 07/06/2024
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs n°159 du 5 juin 2024
Mis à jour le 05/06/2024
Format pdf - 0,60 Mb - 05/06/2024
Préfet
de l'Isère
communes en P
-des-Bonnevaux Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie (...)
Mis à jour le 04/06/2024
Préfet
de l'Isère
communes en C
/02/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Installation de quatre piézomètres à partir des alluvions de la Bourbre et de la Molasse du (...)
Mis à jour le 04/06/2024
Préfet
de l'Isère
communes en B
Jallieu Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : (...)
Mis à jour le 04/06/2024
Préfet
de l'Isère
communes en R
d'Agglomération des Portes de l'Isère Extension du réseau d'assainissement en traversée (...)
Mis à jour le 04/06/2024
Préfet
de l'Isère
Communes en G
Commune : Garde Régime Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie (...)
Mis à jour le 04/06/2024
Préfet
de l'Isère
communes en ST-L -> ST-V
-2023-00035_ Commune : Saint-Michel-les-Portes (...)
Mis à jour le 04/06/2024
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs n°158 du 4 juin 2024
Mis à jour le 04/06/2024
Format pdf - 7,86 Mb - 04/06/2024
Préfet
de l'Isère