communes en ST-L -> ST-V

Mis à jour le 06/02/2024

Commune : Saint-Lattier

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/08/2021

13/05/2022

SARL Carrières Fromant Aménagement d'un chemin d'exploitation avec création d'un pont sur le Furand

09/12/2021

13/05/2022

Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

ASA du Sud Grésivaudan 3 Traversées du ruisseau du Furand et 2 traversées de cours d'eau non référencé pour passage de canalisation pour l'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

Déclaration

09/08/2022

31/10/2022

ASA du Grésivaudan Substitution des prélèvements agricoles d'irrigation sur le bassin versant Furand -Merdaret-Cumane-Armelle-Lieu-dit Pré du Bome

09/08/2022

31/10/2022

Commune : Saint-Laurent-du-Pont

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/01/2021 Commune de Saint Laurent du Pont Restauration du "Pont Pérent" sur le Guiers Mort 29/01/2021
Déclaration 12/04/2021 Office National des Forêts Traversée du Torrent des Agneaux pour débardage 12/04/2021
Déclaration 23/09/2021 Commune de St Laurent du Pont Rabattement de nappe pour les travaux de modification de la station d'épuration 06/12/2021
Déclaration

23/12/2021

20/09/2022

SCI Carteronne Mise en place d'une passerelle sur le ruisseau du Guinard - Extension d'une surface commerciale et déplacement de la station service

23/12/2021

20/09/2022

Déclaration 14/01/2022 Paturle Aciers Réalisation d'un sondage pour la réfection d'un piézomètre 14/01/2022
Déclaration

09/12/2022

22/12/2022

Conseil Départemental de l'Isère Reprofilage ponctuel d’un tronçon du contre canal de l’Herrétang et de l’ancienne fosse d’extraction de tourbe

09/12/2022

22/12/2022

Déclaration

04/10/2023

05/10/2023

Syndicat Interdepartemental du Guiers et de ses Affluents Rétablissement de la continuité écologique du Guiers Mort au seuil de la prise d’eau Vicat La Pérelle

05/10/2023

05/10/2023

Commune : Saint-Laurent-en-Beaumont

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Marcelin

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/07/2023 PEAKS PROMOTION IMMOBILIERE Création d'un nouveau forage pour mesures des variations de la nappe phréatique Aquifère concerné : Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l’Ozon et de la Drôme 27/11/2023

Commune : Saint-Marcel-Bel-Accueil

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021

Commune : Saint-Martin-d'Hères

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/10/2021 SCCV L'intemporel Rejet des eaux pluviales (infiltration des eaux pluviales) Construction d'immeuble 3 rue Emile Zola 14/12/2021
Déclaration 12/05/2022 Commune de Grenoble Forage de reconnaissance équipé en piézomètre pour le contrôle de la qualité physico-chimique de la nappe 12/05/2022
Déclaration 17/08/2022 SCI le Clos Saint Martin Création d’un forage destiné à la réinjection d’eau pluviales 18/08/2022
Déclaration 08/09/2022 SSCV EKO-SMD Forages pour Eaux Pluviales 08/09/2022
Déclaration 24/01/2023 Commune de Grenoble Réalisation d’un forage pour arrosage de cultures maraichères 24/01/2023
Déclaration

21/11/2023

22/01/2024

Commune de St Martin d'Hères Démolition reconstruction LANGEVIN 22/01/2024

Commune : Saint-Martin-d'Uriage

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/08/2021 Bersch Beate Construction d'un pont d'accès à une propriété en remplacement du busage temporaire de 2020 sur le ruisseau des Bonnets 25/10/2021
Déclaration d'intérêt général + déclaration 26/08/2022 SYMBHI Travaux suppression d'embâcle et rétablissement du lit d'origine du torrent Champ de Ruti 26/08/2022
Autorisation 13/01/2023 Grenoble Alpes Métropole Prescriptions complémentaires modifiant l’arrêté préfectoral d’autorisation n° 2005-13700 du 21 novembre 20005 modifié autorisant le système d’assainissement de Grenoble-Aquapole 23/01/2023

Commune : Saint-Martin-le-Vinoux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/03/2021 Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG) Réalisation de 4 piézomètres à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère et du Drac Amont pour la surveillance du niveau piézométrique dans le cadre des études de conception des ouvrages du projet de transport par câble de Grenoble 12/03/2021

Commune : Saint-Martin-de-Clelles

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Création de 8 piézomètres à partir de la nappe du domaine plissé bassin versant Romanche et Drac pour le suivi des eaux souterraines dans le cadre de la réalisation d'études géologiques à des travaux de modernisation et de sécurisation de la RD 1075 11/06/2021
Déclaration 13/04/2022 Commune de Saint Martin de Clelles Extraction de matériaux excédentaire sur le ruisseau de Beaugelas (post crue) Lieu dit Trézanne 13/04/2022
Déclaration

20/06/2023

06/09/2023

Conseil Départemental de l'Isère Nettoyage d’un pare-embâcle sur la RD 1075 au lieu dit les Riperts

06/09/2023

06/09/2023

Déclaration

11/09/2023

20/10/2023

SCI du Mont Aiguilles Reprofilage du lit du ruisseau des Côtes 20/10/2023

Commune : Saint-Martin-de-la-Cluze

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/02/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Entretien de la végétation sur la Gresse Aval - Lieu dit de Combelouve 04/02/2021
Déclaration 11/05/2023 Novélia Résidences Création d’une zone d’activité économique de 16 lots au lieu-dit la Coynelle 11/05/2023
Déclaration 07/09/2023 Commune de St Martin de la Cluze AP relatif au système d'assainissement de St Martin de la Cluze portant prescriptions complémentaires à déclaration en application de l'article L214-3 du code del'environnement 08/09/2023

Commune : Saint-Martin-de-Vaulserre

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/04/2023 Menoni Cédric Création d'un forage pour arrosage de cultures maraichères 18/04/2023

Commune : Saint-Maurice-en-Triéves

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Création de 8 piézomètres à partir de la nappe du domaine plissé bassin versant Romanche et Drac pour le suivi du niveau des eaux souterraines dans le cadre de la réalisation d'études géologiques à des travaux de modernisaton et de sécurisation de la RD 1075 11/06/2021
Déclaration 22/07/2021 ASL de Soubrandin Création d'une retenue d'eau destinée à l'irrigation agricole 14/12/2021
Déclaration

08/11/2021

19/04/2022

Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la section Col du Fau - Col de la Croix Haute - RD 1075 - Secteur 6 - Opérations 255 et 256

14/12/2021

19/04/2022

Déclaration

13/10/2022

23/05/2023

Commune de St Maurice en Trièves Création d'une station d'épuration de 300EH

13/10/2022

23/05/2023

Autorisation 21/12/2022 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la section Col du Fau - Col de la Croix Haute - Opération 254 27/12/2022
Déclaration 26/01/2024 M. TIAN Traversée du ruisseau du Bonson – Forêt communale de Saint-Maurice-en Trièves – Bois de la Chante 26/01/2024

Commune : Saint-Maurice-l'Exil

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/12/2022 CEMEX Beton Rhone Alpes Régularisation d'un forage pour artisanat et Industrie 22/12/2022
Déclaration 27/04/2023 Communauté de Communes entre Bievre et Rhone Création d'un forage suivi de nappe phréatique (études) pour la réhabilitation d’un bassin d’eaux pluviales 27/04/2023
Déclaration 26/05/2023 SEMCODA Construction d’une gendarme – rue Sergent Geoffray 30/05/2023

Commune : Saint-Maximin

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Michel-de-Saint-Geoirs

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2023 M. Gilles Briens Vidanges et remise en eau périodiques et curage d’un plan d’eau « Etang Laurine » 05/05/2023

Commune : Saint-Michel-les-Portes

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 29/12/2022

Conseil Départemental

de l'Isère

RD1075 – Aménagement

de la section

col du Fau –

col de la Croix haute – secteur 2

30/12/2022

Commune : Saint-Mury-Monteymond

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Nazaire-les-Eymes

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Bresson à Saint Ismier Entretien du canal de Bois Claret sur 950 mètres sur le secteur en amont de l'ouvrage autoroutier 11/06/2021
Déclaration 21/10/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes (AREA) Curage du canal du Bois Claret sur 60 ml sous l'ouvrage autoroutier 25/10/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Bresson à Saint-ismier Curage d'entretien courant sur le canal de Bois Claret sur 1050 ml en aval de l'ouvrage autoroutier 13/04/2022
Déclaration

30/01/2023

10/03/2023

Commune de Saint Nazaire les Eymes Construction d’un cimetière chemin de Pré l’Achard

30/01/2023

17/03/2023

Commune : Saint-Nicolas-de-Macherin

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/05/2022 Commune de St Nicolas de Macherin Protection des berges par enrochement sur 1.5 m de hauteur - Ruisseau des Pissières 06/05/2022
Déclaration

17/07/2023

23/08/2023

Commune de St Nicolas de Macherin Stabilisation du pied de berge du ruisseau des Pissières sur 12ml au Hameau de Bergureuil

23/08/2023

23/08/2023

Commune : Saint-Ondras

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Nettoyage de la section busée du ruisseau du Combaud 12/04/2021
Déclaration

09/02/2022

10/03/2022

Conseil Départemental de l'Isère Curage de la traversée de la route départementale n° 73 - Ruisseau des Fosges

09/02/2022

10/03/2022

Déclaration

15/04/2022

27/06/2022

Marion Jacques et Consorts Marion Busage du ruisseau "Le Combeau" pour accès aux parcelles C23 etC22 au lieu dit "Les Isles"

19/04/2022

27/06/2022

Déclaration

20/09/2022

27/09/2022

Commune de Saint Ondras Consolidation d'un enrochement existant sur le ruisseau le Combeau

20/09/2022

27/09/2022

Commune : Saint-Paul-d'Izeaux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/08/2021 SAS Rolland Bois Traversée de la Ravageuse pour débardage bois 10/08/2021

Commune : Saint-Paul-les-Monestier

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Paul-de-Varces

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

08/11/2021

26/07/2022

SA Gilles Trignat Résidences Création d'un écocentre

09/12/2021

29/07/2022

Déclaration

14/06/2022

21/10/2022

Uginet Roselyne Renforcement d'une digue du Lavanchon par enrochements libres avec une banquette de terre végétale pour permettre la plantation de végétaux

14/06/2022

24/10/2022

Commune : Saint-Pierre-de-Bressieux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/10/2021 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage de la station d'épuration de Saint-Siméon-de-Bressieux 13/12/2021
Déclaration 26/07/2022 Commune de Saint-Pierre-de-Bressieux Amélioration d'un chemin rural - Rallongement d'un passage busé et confortement d'une berge - Ruisseau de la Combe des Villards 28/07/2022
Déclaration 05/01/2023 Madame NODARI-MARGUET Mellie Transfert d’autorisation d’exploitation de 2 plans d’eau 04/01/2023

Commune : Saint-Pierre-de-Chartreuse

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Office National des Forêts Traversée des ruisseaux de la Tenaison et du Valmbé pour débardage 12/04/2021
Déclaration 28/02/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont des Allemands sur RD 103 (Ruisseau St Bruno) 01/03/2022
Déclaration

22/04/2022

05/07/2022

Commune de Saint Pierre de Chartreuse Confortement de berge du Guiers Mort pour la réfection de la route de Perquelin

22/04/2022

06/07/2022

Déclaration

06/07/2022

04/08/2022

ENEDIS Enfouissement d'une partie du réseau HT - Traversée du ruisseau des Corbeillers en limite des lieux dits Cote Route, Combe Mercier et la Voute

06/07/2022

04/08/2022

Déclaration

06/07/2022

06/09/2022

ENEDIS Enfouissement d'une partie du réseau HT - Traversée du ruisseau des Corbeillers - Lieu dit Banchet le Bas

06/07/2022

06/09/2022

Déclaration

19/08/2022

23/09/2022

Commune de Saint Pierre de Chartreuse Réhabilitation du site l'ancienne décharge communale - Lieu dit Perquelin sur le Guiers Mort

19/08/2022

23/09/2022

Déclaration

09/11/2022

12/12/2022

Société SAUR Traversée du ruisseau des Murets par une conduite d’eau usée – Lieu Dit La Martinière

09/11/2022

12/12/2022

Déclaration 06/12/2022 Commune de Saint Pierre de Chartreuse Régularisation du système d'assainissement 06/12/2022

Commune : Saint-Pierre-d'Entremont

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Office National des Forêts Traversée du ruisseau de Malissard pour débardage 12/04/2021
Déclaration 30/09/2021 Conseil Départemental de l'Isère Reprise de zone de glissement aval en rve gauche du ruisseau de l'Herbetan (orages du 19 mai 2021) 06/12/2021

Commune : Saint-Pierre de Méaroz

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 23/10/2023

Commune : Saint-Pierre de Mésage

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/07/2023 EDF Petite hydro Renouvellement de l’exploitation et règlement d’eau des aménagements de Jouchy et Loula sur le ruisseau de Jouchy 27/07/2023
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 23/10/2023

Commune : Saint-Prim

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/02/2023 Association Syndicale Autorisée du Plateau de Louze Traversées de cours d’eau -  projet relatif à la création d’un réseau collectif d’irrigation sur le secteur plaine de Chonas 20/02/2023

Commune : Saint-Quentin-sur-Isère

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/06/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Rétablissement de la continuité écologique entre le Canal de St Quantin (ROE 104 323) et l'Isère 17/06/2021
Déclaration

15/09/2021

10/03/2022

Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique Création d'un étang de pêche

09/12/2021

10/03/2022

Déclaration 13/04/2022 Assocaition Syndicale de l'Echaillon à Saint-Gervais Curage d'entretien régulier du Fleuvant (section limitée) - Lieu dit L'Isle du Malton 13/04/2022
Déclaration 03/08/2023 Jimmy SPAGNOLO Réalisation d'un carport par un enrochement rive gauche du Martinet 03/08/2023
Déclaration 26/09/2023 Assocaition Syndicale de l'Echaillon à Saint-Gervais Curage d’entretien régulier et prolongement d’une buse sur le ruisseau du Pôt au lieu dit De Montal 26/09/2023

Commune : Saint-Romans

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

24/11/2022

15/09/2023

Valrim Aménagement Gestion des eaux pluviales du Clos des Noyers II

24/11/2022

15/09/2023

Commune : Saint-Romain-de-Jalionas

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

02/02/2022

19/08/2022

Doucet Sylvain Curage d'un fossé

02/02/2022

19/08/2022

Déclaration

07/02/2022

01/09/2022

Earl Duclos Gonnet Curage du cours d'eau suite à un dépôt/Atterrissement obstruant l'écoulement de l'eau

07/02/2022

01/09/2022

Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Déclaration 24/11/2022 CNR Mise en place de 12 piézomètres dans le cadre de reconnaissances géotechniques de la nappe 24/11/2022
Déclaration 03/01/2023 Gazonnière STARGREEN Régularisation d’un puits pour arrosage agricoles gazon au lieu-dit Barens 05/01/2023

Commune : Saint-Sauveur

Régime : Date :  Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 14/12/2021 SC Foncières Chabrières Transfert d'un intermarché 14/12/2021
           

Commune : Saint-Savin

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021
Déclaration 22/06/2021 Margain Manon Création d'un forage à partir de la nappe des alluvions du Catelan pour irrigation maraîchère 22/06/2021
Déclaration

26/07/2022

16/03/2023

Commune de Saint-Savin Porter à connaissance, vidange et remise en eau d'un plan d'eau – Etang de la Madone

26/07/2022

17/03/2023

Commune : Saint-Siméon-de-Bressieux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
Déclaration 13/08/2021 Syndicat Isérois des Rivières-Rhône aval Remplacement de l'ouvrage du Gué des Moutinières par un pont cadre au niveau du Rival 13/08/2021
Déclaration 25/10/2021 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage de la station d'épuration de Saint-Siméon-de-Bressieux 25/10/2021
Déclaration

23/12/2021

06/05/2022

Commune de Saint Siméon de Bressieux Remplacement/recalibrage de l'ouvrage traversant la Grande Rue - Ruisseau de la Baïse

23/12/2021

06/05/2022

Déclaration 24/01/2022 SA Pierreval Aménagement Rejet des eaux pluviales du lotissement le Clos de Chambaran 24/01/2022
Déclaration 23/02/2022 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Commelle 24/02/2022
Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22
Déclaration 22/04/2022 Bièvre Isère Communauté Renouvellement de la conduite d'eau potable route de Roybon 22/04/2022
           

Commune : Saint-Sorlin-de-Morestel

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 SIT Foncier Lotissement d'habitations - lieu dit Le Mont - 20 lots 19/01/2021

Récépissé de déclaration modifié

Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

Commune : Saint-Sorlin-de-Vienne

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Sulpice-des-Rivoires

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Théoffrey

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/02/2022 SARL de la Fontaine Rejet des eaux pluviales du lotissement "Au près du Lac" 07/02/2022

Commune : Saint-Vérand

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Victor-de-Cessieu

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 26/04/2023 M. Thierry Rostaing Porter à connaissance, vidange et remise en eau et curage de l'étang Rompu 26/04/2023

Commune : Saint-Victor-de-Morestel

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/11/2022 SAS SOREXTO Puits de pompage en nappe pour arrosage ponctuel d’une plateforme contre la dispersion de poussières 10/11/2022

Commune : Saint-Vincent-de-Mercuze

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Documents listés dans l’article