communes en R

Mis à jour le 20/02/2024

...

Commune : Réaumont
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/05/2021 Transugil Ethylène Réalisation d'un piézomètre à partir de la nappe Bièvre-Liers-Valloire pour la surveillance du niveau de la nappe dans le cadre du projet de création d'une nouvelle station de pompage 07/05/2021
Commune : Renage
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 31/07/2023 SCCV Le Domaine de l’Etang Rejet d'exhaure d'une nappe de versant pour la construction de bâtiment de logements sur les parcelles AK 006 et 007, rue de la République 31/07/2023
Commune : Rencurel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/05/2021 EDF Petite Hydro Nettoyage des grilles de la prise d'eau de la Balme de Rencurel 10/05/2021
Autorisation 04/04/22 EDF Petite Hydro Reconnaissance d'antériorité de la gestion sédimentaire et prescription complémentaire pour une opération de curage ponctuelle de la retenue relatives au barrage de la Balme de Rencurel 07/04/22
Déclaration

19/04/23

16/6/2023

Conseil Départemental de l'Isère Réparation du mur de soutènement aval de la RD 531 le long de la Bourne au lieu dit la Balme de Rencurel

19/04/2023

16/6/2023

Commune : Revel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Commune de Revel Aménagement du ruisseau du chemin de l'Eclose 11/06/2021
Déclaration 02/11/2021 Meugniot François Régis Remise aux normes du dalot d'accès à la propriété et de la canalisation du ruisseau de la Bourgeat au droit de la construction existante 02/11/2021
Déclaration 13/10/2023 Communauté de Communes Le Gresivaudan Réalisation d’un passage à gué sur le Doménon au lieu-dit Lac Bernard

13/10/2023

13/10/2023

Commune : Revel - Tourdan
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Reventin-Vaugris
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 19/10/2022 Autoroutes du Sud de la France Complément au demi-échangeur autoroutier n°11 Vienne Sud sur la commune de Reventin-Vaugris 25/10/2022
Déclaration 30/10/2023 Commune d'Ampuis Dragage de la halte fluviale d'Ampuis

07/11/2023

21/11/2023

Commune : Rives
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Riviere (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/02/2021 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement du carrefour des RD 1532 et RD 218 E dans les ruisseaux de Fontfroide et de Verdeppe 03/02/2021
Déclaration 04/10/2021 Parc Naturel Régional du Vercors et SARL Société à responsabilité limitée L'Electron Bleu Débardage et démantèlement de l'ancienne conduite forcée de la micro-centrale de la SARL Société à responsabilité limitée L'Electron Bleu dans le canyon du Versoud 14/10/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de l'Echaillon à Saint Gervais Curage d'entretien réguler du Fleuvant (section limitéeà - Lieu dit L'Isle du Malton 13/04/2022
Autorisation 23/03/2023 SARL l'Electron Bleu Micro centrale électrique le "Lignet II" sur la rivière Le Versoud 28/03/2023
Commune : Roche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Rochetoirin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/09/2021 Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) Régularisation de l'implantation de 6 piézomètres provisoires en vue de la restauration et de la création d' zones humides dans le cadre des mesures compensatoires 17/09/2021
Déclaration 02/08/2021 Promo-Invest Rejet des eaux pluviales d'un lotissement au lieu dit "Ravette" 06/12/2021
Déclaration

10/04/2023

25/04/2023

EPAGE de la Bourbre Curage du piège à gravier OH29 sur le ruisseau du Buyat

17/04/2023

26/04/2023

Déclaration 31/07/2023 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Plan d’épandage des boues de Rochetoirin 14/09/2023
Commune : Roches de Condrieu (Les)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Roissard
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 Lombard Matthieu (Le Champ du Circaète) Régularisation d'un forage à partir de la nappe ponctuelle du Drac pour irrigation de cultures maraîchères 19/01/2021
Déclaration 04/06/2021 Office National des Forêts - Restauration des Terrains en Montagne Entretien de la plage de dépôts du Riffol 04/06/2021
Déclaration 22/02/2022 ONF - RTM Réparation d'une protection de berge Riffol (Rive gauche) - branche principale amont Lieu Dit Gorges du Braconnet 22/02/2022
Autorisation 08/04/22 ONF - RTM Reconnaissance d’antériorité de la plage de dépôts du Riffol et plan de gestion 11/04/22
Déclaration

22/02/2022

06/05/2022

ONF – RTM Réparation d'une protection de berge Riffol (Rive gauche) - branche principale amont Lieu dit « Gorges du Braconnet »

22/02/2022

06/05/2022

Déclaration 29/09/2022 SNCF Réseau Projet Rhône Alpes Création de 4 piézomètres temporaires pour reconnaissance géotechnique (Ligne des Alpes entre Vif et Aspres sur Buech) 29/09/2022
Autorisation 29/12/2022 Conseil Départemental de l'Isère RD1075 – Aménagement de la section col du Fau – col de la Croix haute – secteur 2 30/12/2022
Autorisation 30/06/2023 ONF/RTM reconnaissance d’antériorité d’ouvrages de correction torrentielle sur le Riffol et prescriptions complémentaires relatives aux travaux de confortement et de restauration de ces ouvrages 04/07/2023
Commune : Romagnieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

17/02/2023

11/07/2023

Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan Régularisation administrative et conformité réglementaire de la filière d’épandage des boues de la STEP de la Calabre (Filière de recyclage en agriculture)

17/02/2023

11/07/2023

Dérogation 03/10/2023 Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents Dérogation, concernant le cours d’eau du Guiers, sur le délai de dépôt par voie simplifiée du dossier de régularisation du système d’endiguement de classe C de la digue des Autrichiens 09/10/2023
Autorisation 17/11/2023 EDF Petite hydro Chute de Romagnieu – modalités d’exploitation et d’entretien 28/11/2023
Commune : Roussillon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/04/2021 Commune de Roussillon Vidanges et remises en eau périodiques de l'étang dit Etang Communal 15/04/2021
Déclaration 17/09/2021 ANDRE Bernard Rejet des eaux pluviales - Lotissement (Zone d'Activités) - Route de Vienne 17/09/2021
Déclaration 04/02/2022 SNC Cogedim Grand Lyon Projet d'aménagement "Les Ayencins" 04/02/2022
Commune : Rovon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/04/2021 GCIA Rovon Création d'un forage à partir de la nappe d'éboulis de pied de Vercors pour le lavage des matériaux naturels extraits sur site de la carrière 21/04/2021
Déclaration 23/09/2021 SCI La Fonderie Royale Réparation provisoire du seuil Barrillonnière (ROE 40198) et de sondages géotechniques au droit du seuil sur la Drevenne 23/09/2021
Commune : Royas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/08/2021 Conseil Départemental de l'Isère Curage de l'ouvrage sous la RD 518 - Ruisseau des Combes 10/08/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de
la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel
28/01/2022
Déclaration 09/06/2022 Conseil Départemental de l'Isère Curage du pont de la Gervonde RD 502 - Lieu dit Le Chevallet 09/06/2022
Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Roybon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/07/2021 Conseil Départemental de l'Isère Rejointement et comblement des lacunes de l'ensemble du radier, des piédroits et murs sous la RD 20 G - Vers l'Oursière 20/07/2021
Roybon 24/08/2021 Office National des Forêts Suppression d'un passage busé sur le ruisseau de la Combe Millet 17/09/2021
Roybon 26/08/2021 Office National des Forêts Transformation d'une prise en route en forêt domaniale de Chambaran - Canton de la Marquise 09/12/2021
Roybon

11/02/2022

11/04/2022

Entreprise forestière Michael Milan Traversée de la Galaure pour débardage bois

11/02/2022

11/04/2022

Roybon

23/08/2022

16/09/2022

Office National des Forêts Création d'une desserte forestière en zone humide - Forêt domaniale de Chambaran - Canton de la Marquise

24/08/2022

20/09/2022

Roybon 07/10/22 Commune de Roybon Vidange et remise en eau du Lac de Roybon sur le ruisseau de l’Aigue Noire 07/10/22
Déclaration

02/06/2023

18/08/2023

Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues issues des bassins n°2 et n°3 de la STEP de Roybon 14/09/2023
Déclaration 06/12/23 Christian BERRUYER Porter à connaissance et vidange de l’étang de la Perrache sur les parcelles 0F – 0308 - 0309 - 0310 06/12/2023
Commune : Ruy-Montceau
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/04/2021 Communauté d'Agglomération des Portes de l'Isère Extension du réseau d'assainissement en traversée du ruisseau de l'Enfer 23/04/2021
Déclaration 17/09/2021 Conseil Départemental de l'Isère Curage nécessaire au diagnostic de l'ouvrage sur le ruisseau de l'Enfer sous la RD 54 C 17/09/2021
Déclaration 31/07/2021 SCCV Ruy du Lac Création d’un ensemble immobilier, 10 avenue de la Vieille Borne sur les parcelles 14, 15, 34, 36, 37, 38 et 336 de la section AK 31/07/2021
Déclaration 27/10/2023 Commune de Bourgoin Jaillieu Porter à connaissance, vidanges et remise en eau périodiques Etang de Rosière Ruisseau le Loudon 27/10/2023
Déclaration 22/09/2023 El Bages-Limoges Marie-Lou Création d’un forage pour irrigation de cultures maraichères 23/11/2023

Documents listés dans l’article