communes en B

Mis à jour le 15/05/2024
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Commune : Balbins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document:
Commune : Balme-les-Grottes (la)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document:
Déclaration 24/11/2022 CNR Mise en place de 12 piézomètres dans le cadre de reconnaissances géotechniques de la nappe 24/11/2022
Déclaration 06/12/23 Phosphore Aménagement Croix de monlieux Aménagement d’un lotissement de 29 lots 06/12/23
Commune : Barraux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Confortement d'un talus aval, impactant le ruisseau du Fayet - RD 9 - PR 6 + 800 04/06/2021
Déclaration 07/06/2022 SAS Granulats Vicats Forage d'un puits pour remplacer le prélèvement actuel réalisé dans l'Isère pour alimenter la carrière à Barraux 07/06/2022
Déclaration 13/03/2023 SAS Granulats Vicats Repositionnement et fixation d’un tuyau de prélèvement au point altimétrique 257 m NGF dans l’Isère 13/03/2023
Déclaration

06/04/2023

04/05/2023

EI L’ORTIE Création d’un forage pour arrosage agricole

07/04/2023

04/05/2023

Déclaration 05/10/2023 SPMR Projet de sécurisation de traversée sous cours d’eau Traversée de la Fourchette à Barraux Canalisation B3 05/10/2023
Déclaration

21/09/2023

07/11/2023

Communauté de Communes Le Grésivaudan Création de 4 nouveaux piézomètres CCLG 07/11/2023
Commune : Batie-Montgascon (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Beaucroissant
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 27/10/2022 Héritiers Trillat Porter à connaissance et vidange d'un étang - Lieu dit Varrelière & Veize 27/10/2022
Commune : Beaufin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

23/09/2021

et 19/11/2021

Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont des Gorges D217-PR3+326 - Ruisseau de Pontel 23/11/2021
Autorisation 29/03/2024 Entreprise individuelle Pierre MOREAU Arrêté portant reconnaissance d’antériorité du regard de répartition pour l'irrigation situé ruisseau des Feutrières soumis à autorisation, en application de l’article L.214-6 du code de l’environnement 15/04/2024
Commune : Beaufort
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/01/2023 EI Piollat Frédéric Réalisation de 2 forages pour irrigation et arrosage de cultures maraîchères, autres usages agricoles, nettoyage de matériel, remplissage piscine et éventuellement pour le chauffage 10/01/2023
Commune : Beaulieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/04/2024 DREAL ARA Installation de la station hydrométrique du Vézy : Seuil sur le Vezy aux lieux dit Chemin du Vézy et Route du Péron 03/04/20247
Commune : Beaurepaire
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/05/2021 Hairaye Pivostky Madeleine Reprise du mur de soutènement en béton situé en bordure de l'affluent du Suzon 07/05/2021
Déclaration 17/12/2021 Commune de Beaurepaire Mise en place d'une passerelle en bois pour le franchissement piéton de l'Oron 20/12/2021
Déclaration 21/12/2021 SAS GGCP Rejet des eaux pluviales du lotissement Le Clos du Champ d'Or 21/12/2021
Déclaration 10/01/2022 SA Carbon Buildings Greentech Création d'un site de production - Bassin de rétention/infiltration 10/01/2022
Déclaration

03/02/2022

31/08/2022

SASU Urba 250 Construction d'une serre agricole à toiture photovoltaïque

03/02/2022

31/08/2022

Déclaration 03/03/2022 Commune de Beaurepaire Mise en place d'une passerelle en bois pour le franchissement piéton de l'Oron 03/03/2022
Autorisation 17/10/2023 CAPI Aménagement de la zone d'activités de Champlard 19/10/2023
Commune : Beauvoir-de-Marc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 20/05/2022 Bièvre Isère Communauté Renforcement du site de forage : Lieu dit "Les Bielles" 20/05/2022
Déclaration 05/10/2022 Bièvre Isère Communauté Reprise des branchements d'eau et antenne sur la liaison Bielles/Piron 05/10/2022
Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Beauvoir-en-Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bellegarde-Poussieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

17/03/2022

26/04/2022

SARL ECL Réalisation d'un forage agricole

17/03/2022

26/04/2022

Déclaration

07/07/2022

02/12/2022

Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Requalification de la station d’épuration de Bellegarde Poussieu

12/07/2022

02/12/2022

Déclaration 03/11/2022 EARL Les Vergers de Bengali Forage pour irrigation arbres fruitiers et céréales et lutte anti gel 03/11/2022
Commune : Belmont
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

01/09/2022

23/09/2022

Commune de Belmont Prolongement de deux canalisations d’eaux pluviales jusqu’au ruisseau des Combes

01/09/2022

23/09/2022

Commune : Bernin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/08/2021 Lamotte SA Création d'un piézomètre à partir de la nappe des alluvions de l'Isère pour la surveillance de la nappe 06/08/2021
Déclaration 17/11/2021 Commune de Bernin Confortement d'un radier sur le ruisseau de Craponoz 08/12/2021
Déclaration 08/02/2022 Communauté de Communes Le Grésivaudan Mise en place d'un piézomètre pour le projet réseau eau potable de St Nazaire les Eymes à Crolles pour étude et surveillance de l'aquifère (OC) 08/02/2022
Déclaration 21/03/2022 Association Syndicale de Bresson à St Ismier Travaux de curage au droit de la confluence Craponoz / Canal de Bresson - Lieu dit "La Chèvre" 22/03/2022
Déclaration 10/10/2023 Commune de Bernin Porter à Connaissance concernant la ZA économique du Parc des Fontaines à Bernin 10/10/2023
Commune : Besse-en-Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 31/03/2022 Commune de Besse en Oisans Requalification de la piste du village intégrant la gestion des eaux pluviales 31/03/2022
Commune : Bessins
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bevenais
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/01/2022 Commune de Bevenais Aménagement urbain - Chemin de l'Eglise 20/01/2021
Commune : Bilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

04/04/2022

11/04/2022

SARL SG Bois Traversée d'un cours d'eau avec un engin forestier pour débardage bois - Lieu dit Côte Girin

05/04/2022

11/04/2022

Commune : Biol
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/07/2021 Conseil Départemental de l'Isère Curage d'un cours d'eau et nettoyage des traversées de chaussées 12/07/2021
Déclaration 04/04/2024 Syndicat Mixte des Eaux de la Région de Biol Réhabilitation Step Réseaux Biol le Bas 04/04/2024
Commune : Biviers
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/12/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydraulique de l'Isère Curage de la plage de dépôts du Hameau des Plantées 06/12/2021
Déclaration 27/06/2022 Commune de Biviers Remplacement d'une passerelle piétonne 27/06/2022
Déclaration 04/01/2023 Commune de Biviers Extension du cimetière de Biviers 04/01/2023
Commune : Bizonnes
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/02/2021 Communauté de Communes de Bièvre Est Installation de quatre piézomètres à partir des alluvions de la Bourbre et de la Molasse du Bas Dauphiné pour l'étude et la surveillance des aquifères dans le cadre du projet de la station d'épuration de Châbons 17/02/2021
Déclaration 28/05/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Construction d'une station d'épuration et régularisation du système de collecte 28/05/2021
Commune : Blandin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

18/08/2023

28/08/2023

EPAGE de la Bourbre Curage du piège à Gravier OH2 sur le ruisseau de la Draye

28/08/2023

28/08/2023

Commune : Bonnefamille
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bossieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bouchage (Le)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/06/2020 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement du carrefour RD33/RD33E - Modification du tracé du Canal Boiron 26/06/2020  
Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Commune : Bougé-Chambalud
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/02/2023 GALERNE Roland Régularisation d’un forage pour irrigation et arrosage de cultures maraichères en substitution du puits 380201508 23/02/2023
Déclaration 09/03/2023 GALERNE Roland Régularisation d’un forage pour irrigation et arrosage de cultures maraichères en substitution du puits 380201508 09/03/2023
Commune : Le Bourg d'Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Syndicat Unique de l'Oisans Entretien régulier d'une section localisée de la Béalière du Vert (260 mètres aval) 11/06/2021
Déclaration 22/06/2021 RTE Réalisation de deux piézomètres à partir de la nappe de la Romanche, Vallée de l'Oisans, Eau d'Olle et Romanche aval pour surveillance du niveau de la nappe d'ans le cadre de la construction du poste électrique "Les Iles" 22/06/2021
Déclaration 08/10/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Entretien de la digue rive droite du torrent de Saint Antoine 08/10/2021
Déclaration 13/08/2021 Syndicat d'Assainissement du Canton de l'Oisans et de la Basse Romanche Réalisation de piézomètres dans la plaine 25/10/2021
Déclaration

13/08/2021

06/05/2022

RTE Installation des liaisons souterraines en zone humide dans le cadre de la restructuration du réseau 63 000 volts dans la plaine de l'Oisans

08/12/2021

10/05/2022

Déclaration 23/12/2021 Conseil Départemental de l'Isère Reconstruction de la maison du Département de l'Oisans 23/12/2021
Déclaration 21/03/2022 Communauté de Communes de l'Oisans Création d'une passerelle Torrent de la Vaudaine 22/03/2022
Déclaration 13/04/2022 Syndicat Unique de l'Oisans Curage d'entretien régulier d'une section localisée de la Béalière des Essouyeux 13/04/2022
Déclaration

08/07/2022

15/09/2022

RTE Création d’une liaison souterraine à 63 000 volt – St Guillerme Le Verney – z Bâton – Passages de liaison souterraines en zones humides dans la plaine de l’Oisans

08/07/2022

15/09/2022

Déclaration 21/07/2022 Communauté de communes de l'Oisans Prolongement de la voie verte entre le pont Rouge et Allemond 22/07/2022
Autorisation 14/04/2023 ONF/RTM Dispositif domanial correction torrentielle de la plage de dépôts du Treuil 19/04/2023
Déclaration 11/08/2023 Syndicat Unique de l’Oisans Curage d’entretien régulier d’une section localisée de la Béalière du Milieu des Sables au lieu dit Rochetaillé 17/08/2023
Déclaration 11/08/2023 Syndicat Unique de l’Oisans Curage de propreté du fossé de la RD 1091 au lieu dit Rochetaillé 17/08/2023
Autorisation 31/08/23 Office National des Forêts Travaux d'aménagement des abords de la "Gravière du Buclet" 04/09/23
Déclaration 22/09/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Curage d’une section localisée de la Sarenne au hameau de Bassey 22/09/2023
Déclaration 27/10/23 CC Oisans Prolongement de la voie verte entre le pont Rouge et Allemond 27/10/2023
Autorisation 24/04/2024 SAS ROCHAIL ENERGIE Arrêté Portant rejet de la demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 et suivants du Code de l’environnement, concernant le projet de centrale hydroélectrique du Vallon, sur les torrents du Vallon et de la Pisse 30/04/2024
Commune : Bourgoin Jallieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/04/2021 SARA Aménagement et Communauté d'Agglomération des Portes de l'Isère Construction d'un nouveau conservatoire 02/04/2021
Déclaration 12/04/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes Réhabilitation d'une buse métallique sous le péage 12/04/2021
Déclaration 12/05/2021 Société Clé en Main Construction Réhabilitation du site Weidmann 12/05/2021
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021
Déclaration 13/08/2021 Commune de Bourg d'Oisans Confortement de la berge en rive gauche de la Bourbre - Impasse de la Plaine 13/08/2021
Déclaration 16/09/2021 Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) Régularisation de l'implantation de 8 piézomètres provisoires en vue de la restauration et de la création de zones humides dans le cadre de mesures compensatoires 17/09/2021
Déclaration d'Intérêt Général 21/01/2022 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement des seuils de la Rivoire et de Ruy 28/01/2022
Déclaration 10/02/2022 SNC COGEDIM Grand Lyon Construction d'un ensemble Immobilier entre la rue Pasteur et la rue des Cartonniers 10/02/2022
Déclaration

15/02/2022

11/10/2022

Elit Promotion Construction de bureaux et pépinières Maladium

15/02/2022

11/10/2022

Déclaration

13/07/2022

30/08/2022

SAS Arcole Developpemnt Projet de construction de 3 bâtiments avec sous sols

13/072022

30/08/2022

Déclaration

13/07/2022

11/08/2022

APRR AREA Restauration de la continuité écologique de la Bourbre -ROE206621

13/07/2022

11/08/2022

Déclaration

12/08/2022

20/09/2022

SLCI Promotion Construction de bâtiment de logements

12/08/2022

20/09/2022

Déclaration 08/09/2022 Delta Service Location Réalisation de forages et de rabattements de nappes temporaires pour la construction de logements sur un niveau et un sous sol 08/09/2022
Déclaration 16/12/2022 SCI Can Construction d'un ensemble immobilier 16/12/2022
Déclaration 24/01/2023 SCCV du Parc Réalisation de pompages pour rabattement  de la nappe lors de la construction de logements ensemble immobilier Majestel à Bourgoin Jallieu 24/01/2023
Déclaration 06/04/2023   Réalisation de forages et de rabattements de nappes temporaires pour la construction de logements sur un niveau et sous sol  au lieu dit Bel Accueil 07/04/2023
Déclaration 11/08/2023 Commune de Bourgoin-Jallieu Reconnaissance d’antériorité, vidanges et remise en eau périodiques Etang de Rosière Ruisseau le Loudon 11/08/2023
Déclaration

02/08/2023

23/08/2023

AREA Restauration de la pile n°3 du Viaduc Nord A43 sur la Bourbre

23/08/2023

23/08/2023

Déclaration 06/10/2023 Commune de Bourgoin-Jallieu Réhabilitation du pont sur le Bion

27/09/2023

06/10/2023

Déclaration 27/10/2023 Commune de Bourgoin-Jallieu Porter à connaissance, vidanges et remise en eau périodiques Etang de Rosière Ruisseau le Loudon 27/10/2023
Déclaration 25/01/2024 Commune de Bourgoin-Jallieu Réhabilitation du pont sur le Bion 25/01/2024
Autorisation 12/04/2024 Commune de Bourgoin-Jallieu Arrêté portant prorogation du délai d’instruction de l’autorisation environnementale au titre du code de l’environnement concernant le projet de curage de l’Étang de « la Rosière » 16/04/2024
Commune : Bouvesse-Quirieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/03/2023 CC des Balcons du Dauphiné Régularisation de piézomètres pour aquifère temporaire de surface 30/03/2023
Déclaration 27/09/2023 Commune de Bouvesse-Quirieu Reconnaissance d’antériorité de l’étang Cotte Est situé sur les parcelles 112, 113, 114 et 115 de la section AI au lieu-dit Soullieux 27/09/2023
Déclaration 27/09/2023 Commune de Bouvesse-Quirieu Reconnaissance d’antériorité de l’étang Cotte Ouest situé sur la parcelle 117 de la section AI au lieu-dit Soullieux 27/09/2023
Déclaration

06/10/2023

11/10/2023

Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d’épandage des boues d’épuration de la lagune de Baix 11/10/2023
Commune : Brangues
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie : Document :

Commune : Bressieux

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie : Document :
Déclaration 02/05/02024 Fondation du Prado Reconnaissance d’antériorité 02/05/2024

Commune : Bresson

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie : Document :
Déclaration 07/05/2021 Grenoble Alpes Métropole Entretien du bassin de décantation du ruisseau de Louvarou/Montavit 05/07/2021
Déclaration 18/05/2022 Grenoble Alpes Métropole Curage d'entretien du bassin de décantation du ruisseau du Louvarou 18/05/2022
Déclaration

17/04/2023

16/05/2023

Grenoble Alpes Métropole Curage d'entretien du bassin de décantation du ruisseau du Louvarou

25/05/2023

25/05/2023

Commune : Brézins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 01/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Piquage soigné de l'enduit de la voûte pour éviter le piégeage dans le corps de l'ouvrage sous la RD 518 - Le Rival 01/04/2021
Déclaration 20/10/2021 Jacquet Michel Curage du ruisseau des Vernes su 90 m 20/10/2021
Déclaration 25/10/2021 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage de la station d'épuration de Saint-Siméon-de-Bressieux 13/12/2021
Déclaration 23/02/2022 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Commelle 24/02/2022
Déclaration 28/02/2022 Commune de Brézins Restauration d'une section d'écoulement adapté par curage du Ruisseau des Vernes sur 30m en aval du franchissement busé sous RD 519 (entrée ouest) 01/03/2022
Commune : Brie et Angonnes
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/04/2021 Grenoble Alpes Métropole Curage d'entretien de la prise d'eau du bassin de Tavernolles sur le Verderet 30/04/2021
Déclaration 07/05/2021 Grenoble Alpes Métropole Réparation du piège à embâcles du bassin de Cavin sur le ruisseau de Laprat 07/05/2021
Déclaration 18///05/2022 Grenoble Alpes Métropole Curage des pièges à embâcles du bassin de Souveyron 18/05/2022
Déclaration 24/08/2022 Jean Escalon Création d'un passage au-dessus du ruisseau de Laprat 24/08/2022
Déclaration

09/03/2023

24/04/2023

Grenoble Alpes Métropole Réparation du Pont Bouvier sur le ruisseau du Laprat

09/03/2023

24/04/2023

Commune : Brion
Régime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Buisse (La)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Commune de La Buisse Confortement d'une berge du ruisseau du Grand Champ 11/06/2021
Déclaration 05/01/2022 Commune de la Buisse Dévoiement du ruisseau de Pommarin pour la réalisation d'une voie douce 06/01/2022
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Voreppe à Moirans Remplacement d'un ouvrage défectueux - Ruisseau du Pirot - Lieu dit L'Eterpa 13/04/2022
Déclaration 06/05/2022 Association Syndicale de Voreppe à Moirans Remplacement d'un ouvrage défectueux sur le Pirot au lieu dit l'Eterpa 06/05/2022
Déclaration

05/07/2022

29/07/2022

SARL Paradox Réalisation du lotissement Le Paradore - Renforcement busage existant et réalisation d'un réseau de rétention des eaux pluviales - Ruisseau Le paradore - Lieu dit Le Gay

06/07/2022

4/08/2022

Autorisation 22/07/22 Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais Modification du plan de gestion de la ZAC Centr’Alp II 22/07/22
Déclaration 18/07/2023 Commune de la Buisse Agrandissement d’une buse pour stabilisation de la chaussée au lieu dit le Gay sur le Grand Champ 18/07/2023
Déclaration

17/11/2023

23/11/2023

Chez Salade Fabien Vigne Salade Forage pour irrigation de parcelles en maraichage 23/11/2023
Déclaration 02/05/2024 Commune de la Buisse Terrassement pour la réalisation d’un fossé 02/05/2024
Commune : Buissière (La)
  Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
  Autorisation 14/03/2022 SYMBHI Projet intégré « Isère Amont » - aménagement de l’Isère de Pontcharra à Grenoble dans un objectif de protection contre les crues et de mise en valeur des milieux naturels – opération de gestion sédimentaire de fin de travaux – protection de la digue rive droite de l’Isère au profil P46 15/03/22
Commune : Burcin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/05/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Construction d'une station d'épuration et régularisation du système de collecte 28/05/2021

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