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136 résultat(s)
Recueil des actes administratifs spécial n°256 du 7 novembre 2023
Mis à jour le 07/11/2023
Format pdf - 0,43 Mb - 07/11/2023
Préfet
de l'Isère
Inventaire des Frayères
’inventaire. Après cette étape, le projet a été soumis à consultation auprès de la FDAAPPMA qui a rendu un avis favorable le 30 avril 2012, du (...)
Mis à jour le 26/09/2023
Préfet
de l'Isère
3_17-001148_INNOVIA_REG_Vercors Géothermie_RPT_A06
Mis à jour le 02/08/2023
Format pdf - 20,84 Mb - 02/08/2023
Préfet
de l'Isère
2 - Droit de préemption pour la préservation des ressources en eau
terrains inclus sur ce périmètre. Le projet de décision est communiqué au demandeur qui dispose de quinze jours pour présenter ses observations (...)
Mis à jour le 24/07/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs de l'Isère n°45 du 9 mars 2023
Mis à jour le 09/03/2023
Format pdf - 4,39 Mb - 09/03/2023
Préfet
de l'Isère
3e Plan de protection de l'atmosphère de Grenoble Alpes Dauphiné
.primealaconversion.gouv.fr) Les étapes de l'approbation Ce 3e PPA a été soumis à plusieurs consultations réglementaires pendant l’année 2022 : le (...)
Mis à jour le 16/12/2022
Inventaire des Frayères : article L.432-3 du code de l’environnement
Nature de l’Isère, élargie aux gestionnaires des milieux aquatiques (structures porteuses de contrats de rivière ou de SAGE) et a abouti au projet (...)
Mis à jour le 17/08/2022
Préfet
de l'Isère
Recueil des Actes Administratifs n°38 du 10 mars 2022
Mis à jour le 05/05/2022
Format pdf - 19,27 Mb - 05/05/2022
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial de la préfecture de l'Isère n°73 du 8 juin 2021
Mis à jour le 09/06/2021
Format pdf - 2,66 Mb - 09/06/2021
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère n°49 du 06/05/2021
Mis à jour le 06/05/2021
Format pdf - 15,74 Mb - 06/05/2021
Préfet
de l'Isère