Requalification du centre-ville de Tignieu-Jameyzieu
Mis à jour le 18/07/2023
le dossier d'enquête publique est consultable ci-dessous pendant toute la durée de l'enquête :
le dossier d'enquête parcellaire est consultable ci-dessous pendant toute la durée de l'enquête :
Avis au public :
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Les courriels reçus pendant l'enquête publique sur l'adresse électronique permettant au public de déposer des observations sont accessibles ci-dessous :
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Dossier d'enquête - Notice explicative PDF - 4,23 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête - Plan de situation PDF - 0,24 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête - Plan général des travaux PDF - 0,64 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête - Caractéristiques des ouvrages les plus importants PDF - 1,02 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête - Appréciation sommaire des dépenses PDF - 0,32 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête - Délibération PDF - 0,13 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête parcellaire - Notice explicative PDF - 0,31 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête parcellaire - Etat parcellaire PDF - 0,08 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Dossier d'enquête parcellaire - Plan parcellaire PDF - 0,18 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Avis au public PDF - 0,09 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,24 Mb - 21/04/2023
- Télécharger Rapport et conclusions CE PDF - 8,00 Mb - 18/07/2023