Alerte niveau N1 de l'épisode de pollution de l'air sur le bassin grenoblois et la zone alpine Isère

Les mesures détaillées ci-dessous, qui visent à réduire les sources d’émissions polluantes, prennent effet à compter de ce jour à 17h00 à l’exception des mesures relatives au secteur du transport qui sont mises en œuvre à partir du mercredi 21 juin 2023 à 5h00.

Mesures relatives au secteur des transports

• Un abaissement temporaire de la vitesse de 20 km/h est instauré pour tous les véhicules à moteur sur tous les axes routiers du bassin d’air grenoblois où la vitesse limite autorisée est normalement supérieure ou égale à 90 km/h. Les axes dont la vitesse autorisée est égale à 80 km/h sont limités à 70 km/h.

• La vitesse est limitée à 70 km/h sur l’ensemble du territoire des 49 communes de Grenoble-Alpes Métropole, ainsi que sur l’ensemble du territoire des 46 communes de la communauté de communes du Grésivaudan et sur les 12 communes de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais.

  En ce qui concerne le réseau autoroutier situé dans le bassin grenoblois, la vitesse maximale autorisée est abaissée à 70 km/h uniquement sur :

  • l’A41-Sud entre le péage de Crolles et la commune de Meylan (rond-point de la Carronnerie),
  • l’A48, l’A480 et l’A51 entre les péages de Voreppe et de Vif (péage du Crozet).

• Une modification du format des compétitions mécaniques à moteur thermique est instaurée en réduisant les temps d’entraînement et d’essai dans le bassin grenoblois.

Mesures relatives au secteur résidentiel

• La pratique du brûlage des déchets est totalement interdite : les éventuelles dérogations sont suspendues.
• Les travaux d’entretien ou de nettoyage avec des outils non électriques ou avec des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis) doivent être reportés à la fin de l’épisode de pollution. La mesure s’applique dans les espaces verts et jardins publics, mais également dans les lieux privés.

Mesures relatives au secteur agricole

• La pratique de l’écobuage est totalement interdite sur l’ensemble du bassin d’air grenoblois. Les éventuelles dérogations sont suspendues.
• Le brûlage des sous-produits agricoles et forestiers est interdit sur l’ensemble du bassin d’air grenoblois. Les éventuelles dérogations sont suspendues.
• Par temps sec, le nettoyage de silos et des travaux du sol est reporté.
• Tout fertilisant organique épandu doit être enfoui en même temps que le chantier d’épandage. Tout chantier d’épandage ne pouvant satisfaire à cette condition doit être reporté à la fin de l’épisode de pollution.

Mesures relatives au secteur industriel

• Les exploitants procèdent à une sensibilisation du personnel et observent une vigilance accrue sur le fonctionnement des installations (paramètres de fonctionnement, stabilisation des charges, bon fonctionnement des systèmes de traitement, etc.) et sur l’application des bonnes pratiques.
• Toute unité de production équipée de systèmes de dépollution renforcés doit en activer le fonctionnement pendant la durée de l’épisode de pollution.
• Tout établissement émetteur de particules fines, de NOx, ou de COV doit modifier son activité et mettre en œuvre toute mesure appropriée pour réduire ses émissions. Ainsi, les opérations émettrices de COV doivent être reportées à la fin de l’épisode : travaux de maintenance, dégazage d’une installation, chargement ou déchargement de produits émettant des composés organiques volatils en l’absence de dispositif de récupération des vapeurs, etc. De même les opérations émettrices de particules ou d’oxydes d’azote (manipulation des déchets, broyage, transfert de matériaux, etc.) en l’absence de dispositif de traitement adéquat doivent être reportées à la fin de l’épisode.
• L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.
• Tout établissement équipé d’installation de combustion pouvant fonctionner avec plusieurs types de combustible devra utiliser le combustible le moins émissif.

• L’usage des engins de manutentions thermiques devra être limité au profit des engins électriques pour les établissements équipés des deux types d’engin.

  Gros émetteurs ICPE :

• Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, dans les conditions prévues par lesdites autorisations, par les exploitants concernés.

Mesures relatives au secteur des chantiers BTP et carrières

• Toute entreprise dont l’activité sur les chantiers est génératrice de poussières doit la réduire. Le maintien de l’activité est conditionné à la mise en place de mesures compensatoires efficaces (arrosage, etc.).
• L’utilisation de groupes électrogènes, pendant la durée de l’épisode de pollution, n’est autorisée que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.

Mesures relatives aux spectacles pyrotechniques

• Les feux d’artifice sont interdits sur le bassin d’air grenoblois durant l’épisode de pollution.

Par ailleurs, afin de protéger la population des effets du pic de pollution, le préfet de l’Isère formule les recommandationssuivantes :

Recommandations aux personnes sensibles et vulnérables

• Éloignez-vous des grands axes routiers aux périodes de pointes ;
• Éloignez vos enfants de la pollution automobile ;
• Limitez les sorties durant l’après-midi (13h-20h)
• Limitez les activités physiques et sportives intenses (dont les compétitions) en plein air, celles à l’intérieur peuvent être maintenues ;
• En cas de symptômes ou d’inquiétudes, prenez conseil auprès de votre pharmacien ou de votre médecin.

Base réglementaire :

Arrêté zonal n° 69-2019-06-19-001 du 19 juin 2019 portant approbation du document-cadre zonal relatif aux procédures préfectorales et aux mesures de dimension interdépartementale en cas d’épisodes de pollution de l’air ambiant ;

Arrêté préfectoral n° 38-2020-06-05-002 du 5 juin 2020  relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas d’épisode de pollution de l’air ambiant dans le département de l’Isère

Plus d’informations :

www.isere.gouv.fr

www.air-rhonealpes.fr

www.auvergne-rhone-alpes.ars.sante.fr/air-exterieur-et-pollution-atmospherique

Retrouvez dans le communiqué de presse ci-dessous la carte du bassin d'air de l'Isère ainsi que les communes concernées par ces informations/recommandations