Gestion des eaux pluviales
Certains aménagements (lotissements, routes, ZAC, ...) imperméabilisent les sols et empêchent l’infiltration des eaux et/ou accélèrent leur concentration.
Dans certains cas, l’aménagement peut intercepter les ruissellements provenant du bassin versant amont. Il peut aussi générer des pollutions.
Ainsi, lorsque la surface du projet et du bassin versant intercepté dépasse 1ha, le projet est soumis à procédure au titre du code de l’environnement (loi sur l’eau).
Les aménagements doivent viser à retarder la concentration des eaux, à ne pas augmenter les débits rejets, et à maîtriser la pollution induite.
La technique du "tout tuyau" est de loin la moins satisfaisante. Des techniques alternatives simples mettant en œuvre les capacités des terrains enherbées, permettent souvent et à moindre coût d’atteindre les objectifs : collecte par de petits fossés enherbés (noues), stockage tampon dans des bassins enherbés à l’air libre, ..., pouvant se combiner aux espaces verts prévus dans le projet.
Un guide pour l'élaboration des dossiers "loi sur l'eau" rubrique 2.1.5.0. Rejets d'eaux pluviales, version du 29 avril 2010, élaboré en collaboration sur les régions Rhône-Alpes et Auvergne, est disponible, ainsi qu’un complément de mai 2011.
- Télécharger Guide 2150 pluvial PDF - 0,87 Mb - 09/08/2023
- Télécharger Complément CEREMA PDF - 6,23 Mb - 03/11/2014
Liens utiles : GRAIE, projet ECOPLUIE, Catalogue du SETRA