Santé et bâtiment : Amiante, Plomb, Qualité de l'air intérieur, Radon

Qualité de l’air intérieur

 
 

La qualité de l’air intérieur est une préoccupation majeure de santé publique, car l’ensemble de la population est concerné, plus particulièrement les personnes sensibles et fragiles.

Les sources de pollution de l’air intérieur sont multiples : le sol, l’air extérieur, l’humidité, certains matériaux de construction, les appareils à combustion, les équipements, l’ameublement, les produits d’entretien et de bricolage, l’activité humaine (cuisine notamment), le mode de vie des occupants (tabagisme, aération insuffisante…), les bi-contaminants (poussières de maison, allergènes des acariens, du chat…)

Les polluants de l’air intérieur sont nombreux, ils peuvent être :

  •  de nature chimique : fumée de tabac, composés organiques volatils (provenant des matériaux de construction, des produits de décoration, d’entretien, et de bricolage, de l’ameublement, des désodorisants), monoxyde de carbone…
  •  de nature physique : fibres minérales artificielles (laine de verre, laine de roche…), naturelles (amiante, laine de lin, laine de chanvre, fibres et laines de bois…), d’origine pétrolière (polyamides, polyuréthane…), radon, particules (provenant de la circulation automobile, du chauffage à bois, du tabagisme, des activités de bricolage, de la cuisson)…
  •  de nature biologique : agents allergisants ou infectieux (moisissures, bactéries, virus, allergènes des animaux domestiques ou des blattes, pollens), poussière…

La ventilation améliore la qualité de l’air intérieur, car elle permet d’apporter de l’air neuf, d’évacuer l’air vicié par divers polluants, de lutter contre l’humidité et les condensations.

Pour plus d’information sur les sources de pollution de l’air intérieur, et sur l’aération des logements, consulter le site internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire

 Surveillance de la qualité de l’air intérieur et obligations réglementaires dans les locaux accueillants des enfants 

Consulter le site internet du Ministère de de la transition écologique et solidaire

Dispositions réglementaires :

> décret du 17 août 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Les intoxications au monoxyde de carbone 

Parmi les polluants chimiques, figure le monoxyde de carbone qui est un gaz inodore, insipide, toxique et mortel.
Première cause de mortalité par produits toxiques en France, c’est un gaz asphyxiant qui se substitue à l’oxygène dans le sang. Il est produit lors d’une combustion incomplète (appareils de chauffage, production d’eau chaude), et peut provenir de plusieurs paramètres :
 - d’une mauvaise évacuation des gaz brûlés,
 - de l’utilisation d’appareils mal entretenus ou vétustes
 - du manque d’aération

Des obligations réglementaires s’appliquent aux appareils de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire dans les locaux à usage d’habitation :

 - les dispositions applicables dans le cadre de la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone sont précisés dans le décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008.

> Décret n° 2008-1231 du 27 novembre 2008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Les exigences prévues dans les locaux à usage d’habitation, concernant les appareils fixes de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire, utilisant des combustibles solides ou liquides sont précisées dans l’arrêté du 23 février 2009.

> arrêté du 23 février 2009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Ces exigences concernent l’aménagement et la ventilation des locaux, l’installation des appareils, l’évacuation des produits de la combustion, l’étude préalable et la mise en service ainsi que l’entretien.

Pour plus de précisions sur les intoxications au monoxyde de carbone et les moyens de prévention, consulter le site du Ministère des Affaires Sociales et de la Santé

 - entretien annuel des chaudières 

Le règlement sanitaire départemental prévoit que les appareils de chauffage et de production d’eau chaude doivent être vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an.
Tous les appareils de chauffage doivent faire l’objet d’un entretien annuel par un professionnel, qui établit, à l’issue de la révision, une attestation. Cette attestation est réclamée par les assureurs en cas de sinistre ou d’incident lié à la chaudière.

 - diagnostic gaz obligatoire en cas de vente 

Depuis le 1er novembre 2007, un diagnostic "gaz" doit être joint à l’acte de vente de tous les logements dont l’installation intérieure de gaz (appareils de chauffage, production d’eau chaude) date de plus de 15 ans.
Les organismes réalisant un diagnostic gaz dans le bâtiment doivent être titulaires d’une certification (voir l’annuaire en ligne en consultant le site
http://diagnostiqueurs.application....

 L’étiquetage des produits de construction et de décoration 

Parmi les principaux polluants de l’air intérieur, figurent les polluants volatils (de nature chimique), issus des produits de construction ou de revêtement de mur ou de sol. ainsi que des vernis.

Au 1er janvier 2012, les nouveaux produits de construction et de décoration mis sur le marché en France devaient être munis d’une étiquette indiquant leur niveau d’émission en polluants volatils.
Depuis le 1er septembre 2013, tous les produits de construction et décoration vendus en France sont soumis à cet étiquetage.

Le niveau d’émission est indiqué par une classe allant de A + à C, selon le principe déjà utilisé pour l’électroménager.

Pour plus de précisions, consulter le site du ministère de la cohésion des territoires