Aoste - Demande d'enregistrement présentée par SH AOSTE - Création d'un batiment industriel
Les modalités de consultation du public sont définies dans l'avis d'ouverture à la consultation du public :
Le dossier est consultable ci-après :
Annexe 1 - Plans :
Annexe 2 - Réglement PLUPlan local d'urbanisme et PLUi
Annexe 3 - AP autorisation loi sur l'eau PIDA
Annexe 4 - Rapports de conformité aux arrêtés
Annexe 5 - Courrier DRACdirection régionale des affaires culturelles
Télécharger 5.1_Accusé de réception DRACdirection régionale des affaires culturelles PDF - 0,79 Mb - 08/12/2022
Annexe 6 - Remise en état
Annexe 7 - Etude accoustique
Annexe 8-: Etude foudre
Annexe 9 -Calculs D9-D9A
Annexe 10 - Flumilog
Annexe 11 - Etude hydraulique
Annexe 12 - Etude Faune et Flore
Courrier mairie Voisin :
Toute personne pourra formuler ses observations à compter du mardi 3 janvier 2023 à 8h30 (ouverture de la consultation du public) jusqu'au 31 janvier 2023 à 17h00 (clôture de la consultation).
Documents listés dans l’article
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