Isère Aménagement - Projet d'aménagement de la ZAC des Minotiers à Pont de Claix
Situé au Nord de la commune de Pont-de-Claix, ce projet consiste en l'aménagement de la ZAC des Minotiers. Cette opérations vise à la construction de logements, à l'implantation de commerces, d'activités et de services, ainsi qu'à l'aménagement d'espaces publics.
Une enquête publique portant conjointement sur la déclaration d'utilité publique et sur l'enquête parcellaire relatives à l'opération se déroulera du 02 janvier au 02 février 2024. Pendant la durée de l'enquête, le dossier sera consultable à l'adresse suivante : https://www.elegia-groupe.fr/docutheque/
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis au public :
Avis de l'Autorité environnementale :
Mémoire en réponse du maître d'ouvrage :
Avis rendus par les collectivités au titre de l'évaluation environnementale :
Notes relatives à l'absence d'avis :
Courriels reçus sur l'adresse électronique dédiée à l'enquête :
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis de l'AE PDF - 1,19 Mb - 29/08/2023
- Télécharger Avis Grenoble Alpes Métropole PDF - 0,09 Mb - 27/09/2023
- Télécharger Avis Pont-de-Claix PDF - 0,08 Mb - 27/09/2023
- Télécharger note absence d'avis Echirolles PDF - 0,03 Mb - 27/09/2023
- Télécharger note absence d'avis Conseil départemental PDF - 0,03 Mb - 27/09/2023
- Télécharger Mémoire en réponse PDF - 11,45 Mb - 16/11/2023
- Télécharger arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,30 Mb - 05/12/2023
- Télécharger avis au public PDF - 0,07 Mb - 05/12/2023
- Télécharger courriel n°1 PDF - 1,04 Mb - 02/02/2024
- Télécharger Rapport et conclusions PDF - 2,07 Mb - 07/03/2024