communes en P

 
 

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Commune : Pact
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/12/2021 SARLSociété à responsabilité limitée Les Délices du Janin Création d'un ensemble de serres agricoles et d'une plate-forme d'exploitation maraîchères 20/12/2021

> Pact_38-2021-00518 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Déclaration 04/03/2022 SARLSociété à responsabilité limitée Les Délices du Janin Création d'un ensemble de serres agricoles 04/03/2022

> Pact_38-2022-00041 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Commune : Pajay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Panissage
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Panossas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/09/2021 Commune de Panossas Vidanges de l'étang de Marsa et classement en pisciculture 17/09/2021

> Panossas_38-2021-00102 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,65 Mb

Commune : Parmilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Passage (Le)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Péage-de-Roussillon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Pellafol
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Penol
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021

> Penol_38-2020-00545 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

Commune : Le Percy
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/06/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation provisoire en urgence de l'ouvrage sur le pont du ruisseau à Percy - RD7 PR8+638 08/06/2022

> Percy_38-2022-00234 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Commune : Perier (le)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Pierre (La)
  Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
  Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Tencin à Lancey Curage de propreté par enlèvement d'atterrissements localisés sur le ruisseau de la Pierre sur 650 ml en aval de la plage 13/04/2022

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Commune : Pierre-Chatel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Symbhi Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2020-2025 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Malsanne et de la Sézia 23/07/2021

> PierreChatel_38-2021-07-21-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,33 Mb

Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 30/08/2021 Symbhi Curage du ruisseau du Bouteillaret en vue de prévenir du risque inondation. 17/09/2021

> PierreChâtel_38-2021-08-30-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,75 Mb

Déclaration 06/05/2022 Conseil Départemental de L’Isère Erosion de berges de la Jonche - RD 115B 06/05/2022

> PierreChatel_38-2022-00116 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

Commune : Pinsot
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Pisieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/02/2022 DURIEUX Marc Porté à connaissance et vidange d'un plan d'eau (Etangs Romatifs) 22/02/2022

> Pisieu_38-2022-00062 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Pisieu_38-2022-00062_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

Commune : Plan
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
 
Commune : Plateau des Petites Roches
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Poisat
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/06/2022 SNC Les Hauts du Chateau Rejet des eaux pluviales de l'aménagement d'un ensemble immobilier 22/06/2022

> Poisat_38-2022-00252 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Commune : Polienas
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/03/2022

17/06/2022

Valdivia Jérémy et Nau Alycia Déclaration d'une coupure temporaire de l'alimentation d'un plan d'eau pour la pose d'un busage

25/03/2022

17/06/2022

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> Poliénas_38-2022-00110_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

Déclaration 13/04/2022 Association Synicale de Bas Grésivaudan Curage d'entretien régulier du ruisseau de Gorgeat - Lieu dit Le Chaffard 13/04/2022

> Poliénas_38-2022-00147 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

Commune : Pommier de Beaurepaire
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Ponsonnas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Pontcharra
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation (Arrêté Préfectoral Complémentaire) 09/04/2021 Force Motrice du Gelon  Prise d’eau dénommée « Escarfail, dite aussi Apercel » sur le ruisseau du Bréda et à l’exploitation d’un aménagement appelé « Centrale du Moulin Vieux » 20/04/2021

> Pontcharra_38-2021-04-09-00017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Déclaration 30/08/2021 Forces Motrices du Gelon Amélioration de la conduite écologique à la prise d'Escarfail 09/12/2021

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Autorisation 14/03/2022 SYMBHISyndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère Projet intégré « Isère Amont » - aménagement de l’Isère de Pontcharra à Grenoble dans un objectif de protection contre les crues et de mise en valeur des milieux naturels – opération de gestion sédimentaire de fin de travaux – protection de la digue rive droite de l’Isère au profil P46 15/03/2022

> Pontcharra_38-2022-03-14-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Supérieur Rive Gauche Curage de la plage de dégravement du ruisseau de Villard Noir - Lieu dit Aval SNCFSociété nationale des chemins de fer français 13/04/2022

> Pontcharra_38-2022-00128 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Supérieur Rive Gauche Curage des atterrissements localisés sur le canal de Renevier sur le secteur des Gayets 13/04/2022

> Pontcharra_38-2022-00149 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

Déclaration 06/05/2022 Moreau Charlotte Remise en place du lit du Maupas - Conslidation de la berge en rive droite 06/05/2022

> Pontcharra_38-2022-00179 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Déclaration 14/06/2022 SNC LIDL Démolition et construction d'un magasin LIDL 14/06/2022

> Pontcharra_38-2022-00439 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Autorisation 09/06/2022 SONOCO ALCORE Arrêté de prescriptions complémentaires relatif à la centrale hydroélectrique de Sonoco sur le canal d’Apercel 14/06/22

> Pontcharra_2022-06-09-00005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Commune : Pont-de-Beauvoisin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Pont de Chéruy
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 24/03/2021 - Communauté de communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné - communes d’Anthon, de Charvieu-Chavagneux, de Chavanoz, de Pont-de-Chéruy
- Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
Modification du système d'assainissement de Pont de Chéry incluant l'extension de la station d'épuration intercommunal de Chavanoz 08/04/2021

> PontDeCheruy_38-2021-03-24-00010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

Déclaration 11/06/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Diversification des habitats dans la Bourbre 11/06/2021

> PontCheruy_38-2021-00174 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Déclaration 10/08/2021 SASU Gindre Duchavany Création d'une base logistique 10/08/2021

> PontCheruy_38-2021-00100 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Déclaration 23/11/2021 SAS Actifi et SAS Safir Aménagement d'un ensemble de logements 23/11/2021

> Pont-de-Chéruy_38-2021-00250 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 09/12/2021

> PontChéruy_38-2021-00389 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

Déclaration 25/05/2022 Commune de Pont de Chéruy Comblement de la brèche en rive gauche du Seuil Goy sur la rivière Bourbre préalablement à l'aménagement du seuil 25/05/2022

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Commune : Pont de Claix
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/05/2021 STO 24 FRA N° 051 Création de bâtiments - Avenue Maquis de l'Oisans 12/05/2021

> PontClaix_38-2021-00036 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

Déclaration 11/06/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes Mise à niveau de la section sud de l'A480 comprise entre le Rondeau et Claix 11/06/2021

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Déclaration 25/08/2021 Grenoble Alpes Métropole Réparation de l'ouvrage de soutènement Montée Georges Tord (PDCMERS1132) 27/10/2021

> PontClaix_38-2021-00421 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

Déclaration 15/02/2022 SAS Villes et Villages Créations Aménagement de logements Blandin Matignon 15/02/2022

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Déclaration 11 avril 2022 Société BTPBâtiment et travaux publics du Balcon Est Récépissé de déclaration de travaux relevant de la rubrique 3310-2 de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités, menés par la Société BTPBâtiment et travaux publics du Balcon Est sur le territoire de la commune de Pont de Claix - Récépissé émis par le Ministère des Armées 13/05/2022

> PontClaix_StéBTPBalconEst - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Commune : Pont-en-Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/04/2022 Commune de Pont en Royans Curage du canal de Renevier au lieu dit Les Gayets sur une longueur de 250 ml 19/04/2022

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Commune : Pont-Evêque
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 SNC Kaufman et Broad - Promotion 8 Rejet des eaux pluviales du lotissement Le Domaine d'Elise vers le Baraton (dossier de régularisation) 12/04/2021

> Pont-Eveque_38-2020-00390 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

> PontEvêque_38-2022-01-24-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Déclaration 25/05/2022 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Effacement du seuil sur la Véga en amont de la confluence avec le Baraton (ROE 49681) 25/05/2022

> PontEveque_38-2022-00216 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Déclaration 02/06/2022 Vienne Condrieu Agglomération Déplacement du lit du ruisseau de Réglane au droit de la montée des Petites Roches 02/06/2022

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Commune : Porcieu-Amblagnieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Porte-des-Bonnevaux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/01/2021 SCI du Bois Delphin Vidanges et remises en eau de l'étang Junel 08/01/2021

> PorteBonnevaux_38-2020-00422 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Autorisation 21/01/2021 SCI Réserve Naturel du Grand Albert (RNGA) Prorogation de la durée de validité de l'enquête publique relative à l'autorisation concernant la remise en état de l'étang du Grand Albert 28/01/2021

> PorteDesBonnevaux_38-2021-01-21-022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Déclaration 16/03/2021 SCI L'Esplanade Vidanges périodiques et reconnaissance d'antériorité de l'étang Girand 16/03/2021

> PorteBonnevaux_38-2020-00462 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Déclaration 03/09/2021 De Rememont Laurence Vidanges périodiques de l'étang La Grande Chaume 17/09/2021

> PorteBonneveaux_38-2021-00213 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

Autorisation 28/10/2021 LPO Restauration de l'Etang du Grand Albert 05/11/2021

> PorteBonnevaux_38-2021-10-28-00006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

Déclaration 30/08/2021 Communauté de Communes Bièvre Isère Déplacement du point de rejet du système de lagunage de Commelle 09/12/2009

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Déclaration

08/02/2022

12/04/2022

Jouvenal Pierre Vidange et remise en eau du Plan d'eau "Etang à Pierre"

08/02/2022

12/04/2022

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Déclaration 23/02/2022 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Commelle 24/02/2022

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Déclaration 28/04/2022 Vuillerme Claude Porter à connaissance et vidange de l'étang Creynet 28/04/2022

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Commune : Prébois
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Pressins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/12/2021 SASU La Cascade Construction de logements - rejet des eaux pluviales 23/12/2021

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> Pressins_38-2021-00531- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Déclaration 24/02/2022 LIANDRAT Stéphanie Création d'un forage à usage agricole pour arrosage de cultures maraîchères 24/02/2022

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Commune : Primarette
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/04/2021 Combe Didier Vidanges et remises en eau périodiques de l'étang "Etang Seignud" 23/04/2021

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Commune : Proveysieux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Grenoble Alpes Métropole AP de prescriptions complémentaires concernant les travaux d'entretien ponctuels de la ripisylve sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole - Secteur Chartreuse 23/07/2021

> Proveysieux_38-2021-07-21-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Commune : Prunières
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
 
 

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