FIN Enquête publique ouverte du 14 mai 2018 au 15 juin 2018 - 17h30
FIN - Une enquête publique est ouverte à compter du 14 mai 2018 et jusqu’au 15 juin 2018 - 17h30 d’une durée de 33 jours, sur le territoire de la commune de Champagnier, relative à la demande d’autorisation environnementale d’Isère Aménagement concernant la réalisation de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) du Saut du Moine.
Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consultable sur les lieux précisés dans l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête ainsi que sur le site internet suivant : http://participation.lametro.fr/
Vos observations peuvent être transmises :
- par courriel : ddt-se-observations-ep-f6@isere.gouv.fr
- par courrier à la mairie siège de l’enquête : Mairie – Place de l’Église – 38800 Champagnier
- sur le(s) registre(s) mis à disposition à la mairie concernée – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête.
- lors des permanences du commissaire enquêteur – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête
A lire :
L’arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique
L’avis d’ouverture de l’enquête publique
Les avis de l’autorité environnementale
Observations du public
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
Documents listés dans l’article
- Télécharger ZAC SautduMoine_ConclusionsCE PDF - 0,54 Mb - 01/08/2018
- Télécharger ZAC SautduMoine_RapportAnnexesCE PDF - 2,67 Mb - 01/08/2018
- Télécharger 04 R 15062018 PDF - 0,12 Mb - 18/06/2018
- Télécharger 03 R 15062018 PDF - 0,05 Mb - 18/06/2018
- Télécharger 02 R 11062018 PDF - 0,07 Mb - 14/06/2018
- Télécharger Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20180213 PDF - 0,06 Mb - 18/04/2018
- Télécharger Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20131007 PDF - 0,54 Mb - 18/04/2018
- Télécharger Champagnier_ZACSautduMoine_Avis ouverture_EP PDF - 0,07 Mb - 18/04/2018
- Télécharger Champagnier_ZACSautduMoine_AP ouv EP PDF - 0,22 Mb - 18/04/2018