Arrêtés multi-communes

Mis à jour le 15/12/2023

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Arrêtés multi-communes :
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
DIG 16/06/2022 SIRRA

Plan pluriannuel de gestion de la végétation du bassin versant de la Sanne sur les communes de

Anjou, Sablons, Bellegarde-Poussieu, Saint-Romain-de-Surieu, La-Chapelle-de-Surieu, Salaise-sur-Sanne, Moissieu-sur-Dolon, Sonnay, Montseveroux, Ville-sous-Anjou, Primarette.

 

08/06/2022
DIG 16/06/2022 SIRRA

Plan pluriannuel de gestion de la végétation du bassin versant Isérois de Bièvre Liers Valloire et de la tête de bassin versant de la Galaure sur les communes de

Agnin, Marcollin, Anjou, Marnans, Apprieu, Moissieu-sur-Dolon, Beaucroissant, Mottier, Beaufort, Ornacieux-Balbins, Beaurepaire, Oyeu, Bellegarde-Poussieu, Pact, Bévenais, Pajay, Bossieu, Penol, Bougé-Chambalud, Pisieu, Bressieux, Plan, Brézins, Pommier-de-Beaurepaire, Brion, Porte-des-Bonnevaux, Châbons, Primarette, Champier, Revel-Tourdan, Chanas, Sablons, Châtenay, Saint-Barthélemy, Châtonnay, Saint-Didier-de-Bizonnes, Eydoche, Saint-Étienne de-Saint-Geoirs, Faramans, Saint-Geoirs, Flachères, Saint-Hilaire-de-la-Côte, Gillonnay, Saint-Julien-de-l'Herms, Izeaux, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs, Jarcieu, Saint-Paul-d'Izeaux, La-Côte-Saint-André, Saint-Pierre-de-Bressieux, La Forteresse, Saint-Siméon-de-Bressieux, La Frette, Salaise-sur-Sanne, Le Grand-Lemps, Sardieu, Lentiol, Sillans, Longechenal, Sonnay, Marcilloles, Thodure

 

08/06/2022
Autorisation 04/08/2022 EPAGE de la Bourbre

Travaux de protection contre le risque inondation de la Bourbre

situé sur les communes de La Batie Mongascon, Biol, Cessieu, Chassignieu, Chélieu, Doissin, Maubec, Meyrié, Montagnieu, Montrevel, Nivolas-Vermelle, Le Passage, Pont de Chéruy, Ruy‑Monceau, Saint André le Gaz, Saint-Chef, Saint Clair de la Tour, Saint Jean de Soudain, Saint Ondras, Saint-Victor-de-Cessieu, Sérézin de la Tour, Torchefelon et La Tour du Pin

11/08/2022
DIG 10/08/2022 EPAGE de la Bourbre

Plan de gestion de la végétation des berges de la Bourbre et ses affluents - 2022-2026

sur les communes de

Les-Abrets-en-Dauphiné, La-Batie-Montgascon, Belmont,Biol, Blandin, Bourgoin-Jallieu, Cessieu, Chabons, Chamagnieu, La-Chapelle-de-la-Tour, Charancieu, Charvieu-Chavagneux, Chassignieu, Chateauvillain, Chavanoz, Chélieu, Chezeneuve, Crachier, Doissin, Ecloses-Badinières, Les-Eparres, Frontonas, L’Isle-d’Abeau, Maubec, Meyrié, Montagnieu, Montrevel, Nivolas-Vermelle, Pannissage, Le-Passage, Pont-de-Chéruy, Rochetoirin, Ruy-Montceau, St-Agnin-sur-Bion, St-André-Le-Gaz, Ste-Blandine, St-Clair-de-la-Tour, St-Didier-de-la-Tour, St-Hilaire-de-Brens, St-Jean-de-Soudain, St-Marcel-Bel-Accueil, St-Ondras, St-Quentin-Fallavier, St-Victor-de-Cessieu, Salagnon, Satolas-et-Bonce, Sérézin-de-la-Tour, Succieu, Tignieu-Jameyzieu, Torchfelon, La-Tour-du-Pin, Tramolé, Trept, Val-de-Virieu, Vaulx-Milieu,Vénérieu, La-Verpillère, Villefontaine et de Colombier-Saugnieu dans le Rhône .

17/08/2022
DIG 05/09/2022 GAM Travaux de réfection de seuil de maintien sous un ouvrage d'art - Communes : Saint-Paul-de-Varces - Claix 06/09/22
DIG 25/11/2022 SYMBHI Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2022-2024 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Roizonne, du Vaulx et de la Sézia sur les communes de Valjouffrey, Entraigues, Valbonnais, Lavaldens, Saint-Jean-de-Vaulx, Notre-Dame-de-Vaulx, La Motte Saint-Martin, La Motte d’Aveillans, Pierre-Châtel, Susville, La Mure, Corps et Les Côtes-de Corps 01/12/2022
Autorisation 30/11/22 AREA St-Quentin-Fallavier, La Verpillière, Villefontaine, Vaulx-Milieu, L'Isle d'Abeau, Bourgoin-Jallieu, Ruy-Montceau, Nivolas-Vermelle, Sérézin-de-la-Tour et Cessieu 06/12/2022
DIG 19/12/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI) Travaux de restauration et d'entretien des ripisylves et de lutte contre les plantes invasives sur les communes de Beaulieu, Beauvoir-en-Royans, Bessins, Chantesse, Chasselay, Chatte, Chevrière, Cognin-les-Gorges, Cras, Izeron, L'Albenc, La Rivière, Malleval-en-Vercors, Montagne, Montaud, Morette, Murinais, Notre-Dame de l'Osier, Poliénas, Quincieu, Rovon, Saint-Antoine-l'Abbaye (fusion de St Antoine L’Abbaye et de Dionay), Saint-Appolinard, Saint-Bonnet-de-Chavagne, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Lattier, Saint-Marcellin, Saint-Pierre-de-Chérennes, Saint-Quentin-sur-Isère, Saint-Romans, Saint-Sauveur, Saint-Vérand, Serre-Nerpol, Têche, Varacieux, Vatilieu et Vinay 23/12/22
DIG 19/12/2022 GAM

Travaux ponctuels d’entretien et de restauration des affluents

du Drac métropolitain

Communes : Claix, Varces-Allières-et-Risset, Saint-Paul-de-Varces, Vif, Le Gua, Miribel Lanchâtre, Saint-Georges-de-Commiers, Notre-Dame-de-Commiers,

Champ-sur-Drac

23/12/2022
DIG 21/12/2022 GAM

Travaux ponctuels d’entretien et de restauration des affluents métropolitains de la Romanche Aval Communes : Jarrie, Montchaboud, Vaulnaveys-le-Haut, Vaulnaveys-le-Bas,

Notre-Dame-de-Mésage, Vizille, Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Brié-et-Angonnes

23/12/2022
Arrêté inter-préfectoral Isère-Rhône-Loire 19/12/2022 Agglomération d'assainissement Saint-Alban-du-Rhône Arrêté inter-préfectoral relatif à la définition des agglomérations d'assasinissement - communes rattachées en tout ou partie à l'agglomération d'assainissement - Clonas-sur-Varèze (38), Roches-de-Condrieu (38), Saint-Clair-du-Rhône (38), Saint-Prim (38), Chonas-L'Amballan (38), Saint-Alban-du-Rhône (38),Chavanay (42) Verin (42), Saint-Michel-sur-Rhône(42), Condrieu (69) 23/12/2022
DIG 16/02/2023 SYMBHI Travaux de restauration hydromorphologique de la Morge au niveau de la Patinière - Communes : de Saint-Jean-de-Moirans - Voiron 16/02/2023
Autorisation 07/04/2023 RTE Création ligne électrique souterraine 225 000 volts - Communes : Crolles - Froges 13/04/23
Renouvellement autorisation 12/04/2023 Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône Renouvellement exploitation système d'assainissement - Communes : Beaurepaire, Saint-Barthélémy, Revel-Tourdan, Primarette, Pommier de Beaurepaire, Pajay, Marcilloles, Thodure, Viriville, Beaufort, Châtenay, Marcollin 17/04/2023
DIG 14/04/2023 Grenoble Alpes Métropole Action pilote de recharge sédimentaire par remobilisation locale des sédiments de la Réserve naturelle régionale des Isles du Drac - Communes : Notre-Dame-de-Commiers, Vif 17/04/2023
Modification autorisation 12/05/2023 SIRRA Régularisation système endiguement de la Sanne aval - Communes : Salaise sur Sanne - Sablons 17/05/23
Autorisation 30/05/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère régularisation du système d’endiguement de la Romanche dans la plaine de l’Oisans situé sur les communes d’Allemond, Auris-en-Oisans, Le Bourg d’Oisans, Les Deux Alpes, La Garde, Oulles 01/06/2023
Autorisation 16/06/2023 Conseil départemental de l'Isère Modification AP de l'autorisation environnementale n° 38-2022-12-29-00002 - Aménagement col du Fau et col de la Croix Haute - RD 1075 - Communes de Saint-Michel-les-Portes et Roissard 22/06/23
Autorisation 07/09/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère Régularisation du système d’endiguement de l’Isère Aval situé sur les communes de St-Martin-le-Vinoux, St-Egrève, Fontanil-Cornillon, Voreppe, La Buisse, Saint-Jean-De-Moirans, Moirans, Vourey, tullins, Poliénas, St-Quentin sur-Isère, La Rivière, Saint-Gervais et l’Albenc 11/09/2023
Déclaration d'intérêt général 19/09/2023 Grenoble Alpes Métropole Restauration du site  et de la gravière de la Rivoire - Communes Saint-Georges-de-Commiers et Vif 25/09/2023
Déclaration d'intérêt général 26/09/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI) Plan pluriannuel de restauration et d'entretien des boisements rivulaires 2023-2027-Cours d'eau bassin versant Paladru-Fure-Morge-Ozon-Roize et plaine de l'Isère - Communes :Apprieu, Beaucroissant, Bilieu, Charavines, Charnècles, Chirens, Coublevie, La Buisse, La Murette, Moirans, Montferrat, Morette, Oyeu, Les villages du Lac de Paladru, Poliénas, Réaumont, Renage, Rives, Saint-Aupre, Saint-Blaise-du-Buis, Saint-Cassien, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Jean-de-Moirans, La Sure en Chartreuse, Saint-Nicolas-de-Macherin,Saint-Quentin-sur-Isère, Tullins, Valencogne, Virieu, Voiron, Voreppe et Vourey 27/09/2023
AP de travaux d'urgence 26/10/23 Transugil Propylène Arrêté préfectoral autorisant des travaux d'urgence de remplacement de dalles protégeant le câble de télétransmission - canalisation de propylène dans le Dolon - Communes Bougé-Chambalud et Agnin 26/10/2023
DIG 13/11/2023 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Sévenne et du Gorneton 2023-2032 - Communes de : St-Just-de-Chaleyssin, Luzinay, Vilette-de-Vienne, Chuzelles, Serpaize, Vienne, Seyssuel et Chasse-sur-Rhône 16/11/2023
DIG 08/12/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI) Plan de gestion et d’entretien de la végétation et plan d’actions contre la dissémination des plantes invasives sur les affluents de l’Isère en Grésivaudan 2023-2031 sur les communes d'Allevard (38), Arvillard (73), Barraux (38), Bernin (38), Biviers(38), Chapareillan(38), Crêts-en-Belledonne(38), Crolles(38), Détrier (73), Froges(38), Gières(38), Goncelin(38), La Buissière(38), La Chapelle-Blanche (73), La Chapelle-du-Bard(38), La Combe de Lancey(38), La Pierre(38), La Terrasse(38), Laval-en-Belledonne(38), Laissaud (73), Le Champ-près-Forge(38), Le Cheylas(38), Le Haut-Bréda(38), Le Moutaret(38), Le Touvet(38), Le Versoud(38), Les Adrets(38), Lumbin(38), Montbonnot-Saint-Martin(38), Plateau-des-Petites-Roches(38), Pontcharra(38), Porte de Savoie (73), Revel(38), Sainte-Agnès(38), Sainte-Marie-d’Alloix(38), Saint-Ismier(38), Saint-Martin-d’Uriage(38), Saint-Maximin(38), Saint-Mury-Monteymond(38), Saint-Nazaire-les-Eymes(38), Saint-Vincent-de-Mercuze(38), Tencin(38), Theys(38), Venon(38), Villard-Bonnot(38) 15/12/2023

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