Enquête publique préalable à la délivrance de deux PC demandée par la société Total Solar pour la construction d'une centrale photovoltaïque au sol à Brignoud - communes de Froges et Villard-Bonnot
Les pièces du dossier peuvent être consultées à compter du 30 septembre 2019 (date d'ouverture de l'enquête) 
ici
Arrêté d'ouverture d'enquête :
> AOE signé - format : PDF
- 1,57 Mb
Avis au public :
> Avis au public - format : PDF
- 0,56 Mb
Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale :
> Avis AE - format : PDF
- 0,22 Mb
Une observation par courriel a été reçue pendant l'enquête publique :
> Courriel n°1 du 31-10-2019 - format : PDF
- 0,09 Mb
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
> Rapport d'enquête centrale photovoltaïque BRIGNOUD - format : PDF
- 0,83 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> AOE signé - format : PDF - 1,57 Mb - 11/09/2019
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> Avis au public - format : PDF - 0,56 Mb - 11/09/2019
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> Avis AE - format : PDF - 0,22 Mb - 11/09/2019
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> Courriel n°1 du 31-10-2019 - format : PDF - 0,09 Mb - 04/11/2019
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> Rapport d'enquête centrale photovoltaïque BRIGNOUD - format : PDF - 0,83 Mb - 22/01/2020