Aménagement parc d'activité Bièvre Dauphine 3 à Apprieu et Rives - Communauté de communes de Bièvre Est
Avis des collectivités au titre de l'évaluation environnementale :
avis rendu par la CAPV :
avis rendu par Apprieu :
avis rendu par Colombe :
note d'information relative à l'absence d'avis de Rives :
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis au public :
Le dossier d'enquête est consultable ici à compter du début de l'enquête et pendant toute la durée de celle-ci.
Les courriels reçus pendant l'enquête publique sur l'adresse électronique permettant au public de déposer des observations sont accessibles ci-dessous :
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :
Documents listés dans l’article
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