communes en T

Mis à jour le 16/04/2024

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Commune : Teche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/04/2024 DREAL ARA Installation de la station hydrométrique du Vézy : Seuil sur le Vezy aux lieux dit Chemin du Vézy et Route du Péron 03/04/2024
Commune : Tencin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale Supérieure Rive Gauche Entretien du ruisseau du village de Tencin sur toute sa longueur sur une distance de 750 ml 11/06/2021
Commune : Terrasse (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/04/2021 Service Départemental des Terrains en Montagne de l'Isère Réfection du seuil 8 et de sa protection de berge rive gauche et des seuils 12 et 13 arche béton et leurs protections de berge sur le ruisseau de La Terrasse 30/04/2021
Déclaration 19/07/2022 Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise Mise en Place d'un piézomètre pour forage 19/07/2022
Autorisation 30/06/2023 ONF / RTM reconnaissance d’antériorité du dispositif de correction torrentielle de La Terrasse, régularisation des travaux d’entretien de la route forestière et de création d’un soutènement en enrochement bétonné 04/07/2023
Autorisation 01/03/2024 ONF-RTM Arrêté de prescriptions complémentaires portant sur la restauration des ouvrages de correction torrentielle entre les seuils 6 à 15 07/03/2024
Commune : Theys
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 13/08/2021 Conseil Départemental de l'Isère Démolition et reconstruction du dalot et du mur de soutènement aval et amont sur le ruisseau du Pin - RD 280 - PR 45+910 13/08/2021
Déclaration 23/11/2021 Fuentes Mickaël Création d'une pisciculture et régularisation de 2 bassins 09/12/2021
Commune : Thodure
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Tignieu-Jameyzieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 31/03/2021 Etablissement Warm Up Terciaire Création d'un parc d'activités 31/03/2021
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 09/12/2021
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Commune : Torchefelon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06:12:23 Stéphane et Doriane ROLLAND Porter à connaissance et vidange de l’étang Rolland sur la parcelle 0B – 0698 06:12:23
Commune : Tour-du-Pin (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Touvet (Le)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/08/2021 SARL MIB Réalisation d'un forage pour le remplissage de citernes pour le process industriel 24/09/2021
Déclaration 15/09/2021 Commune du Touvet Création d'un forage pour l'irrigation de cultures maraîchères dans la nappe de l'Isère 06/12/2021
Déclaration 25/03/2024 CD 38 Création de 5 piézomètres destinés aux mesures du niveau de stabilité de la nappe 25/03/2024
Commune : Tramolé
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 04/04/2023 M. Gilles BRIENS vidanges périodiques et curage de l’étang d’Arpieux 05/04/2023
Commune : Tréminis
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/03/2021 Office National des Forêts - Service Départemental de Restauration des Terrains en Montagne Entretien des ouvrages du barrage Lombard et de la digue RG3 sur le torrent de l'Ebron à la confluence avec le torrent de Pravert, au lieu dit Jarbaud 19/03/2021
Déclaration 08/07/2021 Le Viguelloux Anne Renforcement de la berge du Goirand 08/07/2021
Déclaration 28/01/2022 Office National des Forêts - Restauration des terrains en Montagne Travaux de protection des berges de l'Ebron 28/01/2022
Autorisation 26/07/2022 Office National des Forêts - Restauration des terrains en Montagne Curage de la plage de dépôts de l'Ebron 26/07/2022
Déclaration

09/12/2022

04/01/2023

Conseil Départemental de L'Isère Réalisation de sondages de reconnaissance des fondations des culées du pont du Serre - RD 216 C

09/12/2022

04/01/2023

Déclaration

03/01/2023

08/03/2023

Emile-Henri PERRET Traversée du cours d’eau le Goirand au lieu-dit La Péare pour une opération de débardage

03/01/2023

08/03/2023

Déclaration

19/04/2023

05/05/2023

SYMBHI Réalisation de 2 sondages dans le lit de l’Ebron dans le cadre de l’étude de dangers du système d’endiguement

19/04/2023

09/05/2023

Commune : Trept
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021
Commune : Tronche (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

08/11/2021

28/03/2022

SPL Sages Aménagement du Cadran Solaire

09/12/2021

28/03/2022

Déclaration

15/02/2023

03/07/2023

Grenoble Alpes Métropole Reconstruction du pont TROPON1069 (dit « Pont Prouiller ») franchissant le Charmeyran sur la commune de La Tronche

15/02/2023

04/07/2023

Autorisation 06/04/2023 Grenoble Alpes Métropole Reconnaissance d’antériorité d’ouvrages et prescriptions complémentaires relatives aux plages de dépôts du Charmeyran, du Gorget et du piège à embâcles sur le torrent du Goutey 07/04/2023
Déclaration 19/12/23 GAM Protection des berges de l’Isère au droit du quai Charpenay 19/12/23
Commune : Tullins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Bas Grésivaudan Entretien localis du ruisseau du Salamot sur 1230 mètres en amont de sa confluence avec le Rival 11/06/2021
Déclaration 10/08/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de deux traverses de chaussée sur la RD 153 avec réceptable en enrochements à la sortie des buses – PR 0 + 800 24/09/2021
Déclaration 30/09/2021 Granat Jérémy Création d’un forage à partir de la nappe d’accompagnement de l’Isère pour irrigation de cultures maraîchères 29/09/2021
Déclaration 23/11/2021 SAS Anthema Rejet des eaux pluviales du lotissement Le Coteau de Boulin 09/12/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Bas Grésivaudan Curage d'entretien régulier et suivi du ruisseau du Rival - Lieu dit Galerne et pont Gros 13/04/2022
Déclaration

10/10/2022

09/01/2023

Association Syndicale de Bas Grésivaudan Curage d’entretien régulier du ruisseau de la Tête Noire

10/10/2022

09/01/2023

Déclaration

04/11/2022

05/12/2022

Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Rétablissement du profil d'équilibre du Rival au vu du risque de débordement - Secteur La Contamine

04/11/2022

05/12/2022

Déclaration 12/05/2023 SNC Nexity Foncier Conseil Rejet des eaux pluviales du projet immobilier « Le Domaine du Parc » 15/05/2023
Déclaration 17/07/2023 Association Syndicale de Bas Grésivaudan Curage d’entretien régulier et suivi ponctuel du ruisseau du Salamot au lieu dit Gabinot 19/07/2023

Documents listés dans l’article