communes en J

Mis à jour le 20/02/2024

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Commune : Janneyrias
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/05/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d'épandage des boues issues du curage des bassins du lagunage de Chozeau 02/06/2021
Déclaration 17/06/2021 SAS Janneyrias Salonique Développement Parc d'activités de Salonique 17/06/2021
Déclaration 12/10/2021 Commune de Janneyrias Régularisation d'un forage à usage agricole à partir de la nappe des Moraines de l'Est Lyonnais 12/10/2021
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 09/12/2021
Déclaration 19/05/2022 GGL Territoires Projet du Parc d'Activités - ZA Bois St Pierre 19/05/2022
Commune : Jarcieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Jardin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/02/2021 Ambition Telecom Réseau Traversée d'un ruisseau - Changement d'une canalisation 08/02/2021
Déclaration 22/04/2022 European Homes Centre Construction d'un ensemble immobilier - Chemin des Chênes 22/04/2022
Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Jarrie
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/09/2021 Réserve Naturelle Régionale de l'Etang de Haute Jarrie et Commune de Jarrie Arasement des merlons et curage de l'Etang 17/09/2021
Déclaration 14/09/2021 Grenoble Alpes Métropole Curage de la plage de dépôts du Malaga - Gestion Pluriannuelle d'Entretien 17/09/2021
Déclaration

23/12/2021

10/10/2022

European Homes 223 Rejet des eaux pluviales du lotissement Le Hameau de Matthieu

23/12/2021

10/10/2022

Déclaration 06/06/2023 Grenoble Alpes Métropole Réfection du pont de Pierre du Perron 08/06/2023
Déclaration 13/10/2023 RTM Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023