communes en H

Mis à jour le 08/12/2023

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Commune : Haut-Bréda
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 22/03/2023 Société Topwatt Renouvellement de l’exploitation de l’aménagement hydroélectrique de Riondet sur le cours d’eau du Bréda valant règlement d’eau 04/04/2023
Déclaration

10/04/2023

06/09/2023

 Commune du Haut Bréda Traversées d'un affluent du torrent du Jalon au lieu dit le mont Pelas dans le cadre de la création de pistes forestières

17/04/2023

06/09/2023
Autorisation 21/07/2023 Force Hydroélectrique de l'Embruneraie Aménagement hydroélectrique de l’Embruneraie 27/07/2023
Commune : Herbeys
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Heyrieux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration

13/07/2022

17/10/2022

 SCCV des 2 communes Construction d'un parc d'activités

13/07/2022

17/10/2022
DIG 06/07/2023 SMAAVO Plan de gestion pour l’entretien et la restauration du bassin versant de l’Ozon pour la période 2024-2028 12/07/2023
Déclaration 06:12:23 Badin Pierre – Trouttet Jean-Claude Reconnaissance d'antériorité et vidange de l’étang du Plasson 06:12:23
Commune : Hieres-sur-Amby
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Déclaration 24/11/2022 CNR Mise en place de 12 piézomètres dans le cadre de reconnaissances géotechniques de la nappe 24/11/2022
Commune : Huez
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Hurtieres
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :

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