communes en D

Mis à jour le 22/12/2023

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Commune : Deux Alpes (Les)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/08/2022 SATA Group Modification de la piste d'accès à la gare aval de la télécabine de Pierre Grosse 08/08/2022
Autorisation 02/10/2023 Commune des Deux Alpes Arrêté préfectoral portant rejet de la demande d’autorisation environnementale concernant le projet de construction d’une retenue d’altitude sur le secteur de la Mura avec extension du réseau neige de culture 02/10/2023
Déclaration 08/12/23 SATA Group 2 Alpes Régularisation – Modification de la piste d'accès à la gare aval de la télécabine de Pierre Grosse 08/12/23
Commune de Diémoz
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Commune : Dizimieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Commune : Doissin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/02/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'intrados d'un pont sur la RD 51 1502/2021
Déclaration 15/02/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'intrados  du pont sur le ruisseau de Bournand 15/02/2021
Déclaration 12/08/2021 ASA des Marais de Biol Entretien d'un cours d'eau et d'un fossé 12/08/2021
Commune : Dolomieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Domarin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/12/2023 Isère Habitat Construction d’un ensemble immobilier de 60 logements sur les parcelles 0195, 0196, 0197 et 0010 de la section AB 06/12/2023
Commune : Domène
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/07/2021 SNCF Gares et connexions Création de deux piézomètres à partir de la nappe des alluvions de l'Isère dans le cadre du projet de création d'un Pôle d'Echange Multimodal (MED) et de la réouverture de la halte ferroviaire 21/07/2021
Déclaration 17/11/2021 SNC le Marval Forage d'essai pour le dimensionnement d'un dispositif d'infiltration des eaux pluviales - Lotissement Hameau du Bois 06/12/2021
Déclaration 12/10/2021 Communauté de Communes Le Grésivaudan Réalisation d'un piézomètre pour l'étude et la surveillance des aquifères des alluvions de l'Isère entre Pontcharra et Grenoble 09/12/2021
Déclaration 14/06/2022 Grenoble Alpes Métropole Réfection de la tranchée couverte du Domeynon et d'une voûte maçonnée 14/06/2022
Déclaration

19/04/2023

13/07/2023

 AS de Lancey à Gières Curage d’entretien courant sur le ruisseau de la Masse en secteur aval de la RD523 sur 380 ml

19/04/2023

13/07/2023
Déclaration 03/07/2023 Bouygues Immobilier Prolongation relative à la réalisation de logements collectifs rue des Brassieres Tranche 1 04/07/2023
Déclaration 02/10/2023 Grenoble Alpes Métropole Réfection de la tranchée couverte du Domènon et d’une voute maçonnée 03/10/2023
Dérogation 30/11/2023 Grenoble Alpes Metropole Dérogation sur : - le délai de dépôt des dossiers de régularisation, par voie simplifiée, des systèmes d’endiguement de classe C du Domeynon et de Jaillières ; - la caducité des autorisations des digues du Domeynon ; la perte de l’exonération de responsabilité concernant les digues du Domeynon sur le territoire de la commune de Domène et de Jaillières  sur le territoire de la commune de Meylan 22/12/2023

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