communes en S

Mis à jour le 18/04/2024

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Commune : Sablons
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/07/2021 Syndicat Mixe de la Zone Industrialo Portuaire de Salaise Sablons - INSPIRA Remise en fonction d'un passage à gué, entre deux secteur agricoles; emporté suite aux fortes pluies et à la crue de la Sanne, les 10 et 11 mai 2021 - Parcelle AE 509 05/10/2021
- 25/02/2022 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Prorogation de 18 mois délai dépôt dossier d’autorisation simplifiée – système endiguement 04/03/2022
Autorisation 27/07/2022 SIRRA Régularisation des systèmes d’endiguement de la Sanne aval 01/08/2022
Dérogation 09/04/2024 Communauté de Communes entre Bièvre et Rhone Arrêté accordant à titre dérogatoire un report d’échéance du dépôt du dossier de demande de régularisation pour le système d’endiguement du Maréchal de Villard 18/04/2024
Commune : Salaise-sur-Sanne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/12/2021 EARL Les Gouttes Remplacement d'un ensemble de serres agricoles démontables 23/12/2021
Déclaration 08/07/2022 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Diversification des écoulements et des habitats aquatique sur la Sanne 08/07/2022
Déclaration

26/07/2022

29/09/2022

SIRRA Réhabilitation d'un piège à embâcles sur la Sanne

28/07/2022

30/09/2022

Autorisation 27/07/2022 SIRRA Régularisation des systèmes d’endiguement de la Sanne aval 01/07/2022
Déclaration

11/05/2023

27/06/2023

Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l’Isère Diversification des écoulements et des habitats aquatiques sur la Sanne secteur de la Gare

11/05/2023

28/06/2023

Commune : Salagnon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Salette-Fallavaux (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/04/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du Pont Barde D212C sur la Sézia 21/04/2022
Commune : Salle en Beaumont (la)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sappey en Chartreuse (Le)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/04/2021 Commune du Sappey en Chartreuse Protection des berges de la Vence 30/04/2021
Déclaration 22/06/2021 Grenoble Alpes Métropole Confortement des berges de la Vence en rive droite en bordure de la RD 152 22/06/2021
Déclaration 28/01/2022 Grenoble Alpes Métropole Restauration du lit et sécurisation des berges de la Vence 28/01/2022
Déclaration

18/01/2023

09/06/2023

Grenoble Alpes Métropole Réparation du pont SAPPON 3402 sur la RD512 au-dessus de la Vence

18/01/2023

09/06/2023

Déclaration 13/04/2023 Grenoble Alpes Métropole Réparation du pont SAPPON3408 au dessus de la Vence sur la RD512 (Sappey en chartreuse – Col de Palaquit) 17/04/2023
Déclaration 18/09/2023 Grenoble Alpes Métropole Reprise d’un affouillement en pied du mur de soutènement aval D512 au PR 27+495 18/09/2023
Autorisation 22/02/2024 Grenoble Alpes Métropole Arrêté portant autorisation environnementale concernant la restauration du lit et la sécurisation des berges de la Vence 14/03/2024
Commune : Sardieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22
Déclaration 31/07/2023 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l’Isère Diversification des écoulements et des habitats aquatiques sur le Rival a proximité du chemin des Ligodières 31/07/2023
Commune : Sarcenas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/02/2021 Grenoble Alpes Métropole Confortement du pont du Ruisset 03/02/2021
Commune : Sassenage
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Comboire à l'Echaillon Entretien du ruisseau des Sables sur 690 mètres en amont de son exutoire dans la Petite Saône 11/06/2021
Déclaration 22/06/2021 Grenoble Alpes Métropole Rénovation d'une passerelle piétonne sur le canal du Furon 22/06/2021
Déclaration 15/10/2021 SARL Atelier Groll Création d'un forage pour réinjection du débit de fuite eaux pluviales de l'ouvrage d'infiltration/rétention 09/12/2021
Déclaration 15/12/2021 SMMI Nacelles et Charriots Installation de deux passerelles légères au-dessus du ruisseau des Sables (régularisation) 16/12/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Comboire à l'Echaillon Prolongement localisé de la sortie du dalot de la Petite Saône - Lieu dit L'Argentière 13/04/2022
Déclaration

03/05/2022

26/07/2022

Grenoble Alpes Métropole Reconstruction de l'élargissement amont et réparation du pont sur le Furon

03/05/2022

26/07/2022

Déclaration 25/05/2022 Concass Alpes Réalisation d'un forage eau sur le site de Sassenage 25/05/2022
Déclaration 01/08/2023 ILL Restructuration de la prise d’eau « La Rollandière » de l’ILL dans l’Isère 01/08/2023
Déclaration 11/08/2023 AS de l’Argentière à l’Echaillon Enlèvement de la végétation aquatique dans la Plaine de Sassenage sur les ruisseaux la fontaine de la Roche, le Gua, La petite Saône et la Pierre Hebert 17/08/2023
Déclaration 16/10/2023 RC Béton création d’une centrale à béton, chemin des 4 Lauzès à proximité du ruisseau de la Fontaine du Merle

31/05/2023

16/10/2023

Autorisation 30/11/2023 Grenoble Alpes Métropole Régularisation du système d’endiguement du Furon 06/12/2023
Commune : Satolas-et-Bonce
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 09/12/2021
Déclaration 28/02/2022 BALLEFIN Robert Réalisation d'un forage Agricole 01/03/2022
Commune : Savas Mepin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclatation 11/06/2021 Bièvre Isère Communauté Réalisation de 4 piézomètres à partir de la nappe des alluvions de la Bièvre Vallore pour surveillance de la nappe dans le cadre d'un projet de créatio d'une station d'épuration 11/06/2021
Déclaration 19/10/2021 Société Sofirel Rejet des eaux pluviales du lotissement Route du Village à Mépin 09/12/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 10/06/2022 Bernard ROCHE Reprise d'un puits d'irrigation inactif depuis 15 ans créé en 1993 (Parcelle N°16) 10/06/2022
Déclaration 05/10/2022 Bièvre Isère Communauté Reprise des branchements d'eau et antenne sur la liaison Bielles/Piron – Ruisseau l’Ambalon 06/10/2022
Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Autorisation 23/02/2024 SOFIREL Arrêté portant prorogation du délai d’instruction de l’autorisation environnementale au titre du code de l’environnement concernant le lotissement de la Prairie 23/02/2024
Commune : Sechilienne
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/04/2021 ASL des Canaux d'arrosage de Séchilienne Réalimentation des canaux de Séchilienne par conduite d'amenée dia 300 depuis une prise d'eau à recréer en berge droite en extrémité amont le long de l'ancienne usine Franco 23/04/2021
Déclaration 27/03/2024 Association Syndicale Libre des canaux d'arrosage de Séchilienne Réalimentation des canaux de séchilienne par conduite d'amenée – Prolongation AP de 2021 28/03/2024
Commune : Semons
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Septème
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/08/2021 Vienne Condrieu Agglomération Reconstruction d'un pont routier suite un effondrement partiel au niveau du ruisseau du Baraton 17/09/2021
Déclaration 14/12/2021 Mouton Pierre-Antoine Réalisation d'un forage agricole 14/12/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Autorisation 20/09/2023 SIRRA Aménagements hydromorphologiques et création d'un sysytème d'endiguement - cours d'eau le Baraton - Commune Septème 25/09/2023
Autorisation 22/02/2024 SIRRA Arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires, modifiant l’arrêté préfectoral n°38-2023-09-20-00003 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement et déclaration d’intérêt général au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement concernant les aménagements hydromorphologiques et la création d’un système d’endiguement sur le cours d’eau du Baraton 22/02/2024
Commune : Serezin de la Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Serre-Nerpol
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sermerieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/09/2021 Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) Régularisation de l'implantation de 4 piézomètres provisoires en vue de la restauration et de la création d' zones humides dans le cadre des mesures compensatoires 17/09/2021
Déclaration 31/12/2023 PERRIOL Céline Forage pour arrosage parcelles de maraichage en agriculture biologique 22/01/2024
Commune : Serpaize
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 03/05/2022 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Protection contre les crues de la Raie Brunet en amont de la RD 75 03/05/2022
Déclaration 17/06/2022 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Alpes Protection contre les crues de la Raie Brunet en amont de la RD 75 17/06/2022  
Commune : Seyssinet-Pariset
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Seyssins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Seyssuel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Siccieu-St-Julien-et-Carizieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Siévoz
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/01/2021 Communauté de Communes de la Matheysine Protection de la culée rive gauche de la passerelle des Replats sur la Roizonne 29/01/2021
Commune : Sillans
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/11/2021 Valrim Aménagement Aménagement d'un lotissement (ensemble immobilier et pavillionnaire) - Rue Ambroise Carrier 09/12/2021
Commune : Sinard
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/09/2022 SNCF Réseau Projet Rhône Alpes Création de 4 piézomètres temporaires pour reconnaissance géotechnique (Ligne des Alpes entre Vif et Aspres sur Buech) 29/09/2022
Commune : Soleymieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/07/2022 Commune de Soleymieu Curage de fossé - le Ru 20/07/2022
Déclaration

09/02/2023

04/08/2023

Conseil Départemental de l'Isère Désensablement d'un ouvrage hydraulique sous la RD517 à Sablonnière

09/02/2023

04/08/2023

Commune : Sonnay
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sone (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/06/2021 Saint-Marcellin-Vercors Isère Communauté Création d'une pente de mise à l'eau sur l'Isère 07/06/2021
Commune : Sousville
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 26/07/2021 DIRMED Busage d'un fossé en bordure de la RN au PR 79 + 000 sur une longueur de 150 mètres - Ruisseau de Champagne 09/12/2021
Déclaration 21/03/2022 DIRMED Protection de berges par enrochement liaisonné en bordure de la RN85 au PR79+000 sur une longueur de 98 m avec création de 3 fossés de dissipation de 2mx2m 22/03/2022
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023
Commune : Succieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sure en Chartreuse (la)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

17/06/2022

28/11/2022

AFUL La Chaperonnière Aménagement du lotissement Chaperonnière

21/06/2022

28/11/2022

Déclaration

30/06/2022

29/07/2022

Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Traversée de la Roizette par la pose d’une conduite de refoulement (St Julien de Ratz-Hameau du Col de la Placette)

04/07/2022

04/08/2022

Déclaration

20/03/2023

04/08/2023

Conseil Départemental de l’Isère  Mise en place d’un raccordement des banquettes en amont et en aval d’un ouvrage hydraulique au

20/03/2023

04/08/2023

Déclaration

09/05/2023

17/05/2023

Scierie de Savoie Lapierre & Martin Traversée du ruisseau des Trois Fontaines pour une exploitation de forestière

09/05/2023

17/05/2023

Commune : Susville
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 10/03/2023 SYMBHI Reconnaissance d’antériorité  d’ouvrages, pièges à flottants et plage de dépôt des Peillas en amont du hameau de Crey et portant prescriptions complémentaires 13/03/2023
Déclaration 07/12/23 Symbhi Curage d’un piège à flottant sur le ruisseau des Pellas (montée du Peychagnard)

07/12/23

07/12/23

Documents listés dans l’article