Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Outils et Méthodes
Le Ministère de la Transition Énergétique et l’Ademe ont élaboré et mis en ligne des outils méthodologiques pour aider les communes dans la définition des ZAEnR.
En complément, la DREAL et la DDT ont défini des fiches, guides, exposés synthétiques et opérationnels.
+ Quels outils méthodologiques pour vous aider :
- le guide du Ministère de la Transition Énergétique « « Planification des énergies renouvelables – guide à destination des élus locaux » : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_Elus_JUI2023_Planification_energies_renouvelables.pdf
- les fiches outils Ademe : https://librairie.ademe.fr/energies-renouvelables-reseaux-et-stockage/6363-energies-renouvelables-reussir-la-transition-energetique-de-mon-territoire-9791029721779.html
- Les parcours clés en main de l'Ademe et les fiches pédagogiques: https://agirpourlatransition.ademe.fr/collectivites/amenager-territoire/energies-renouvelables-sobriete
- le kit de la DREAL Avergne Rhône-Alpes : https://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr/energies-renouvelables-et-reseaux-electriques-r3234.
+ En complément du dispositif national, quels outils d’aide aux communes sont mis à votre disposition :
Télécharger Une fiche de synthèse sur la réglementation PDF - 0,10 Mb - 24/10/2023
- une fiche explicative des informations attendues et un tableau de recensement des ZAEnR sont proposés aux communes pour qu’elles disposent d’un même format de remontée des ZAEnR et permettre ainsi une synthèse départementale
Télécharger fiche explicative tableaux PDF - 0,09 Mb - 24/10/2023
Télécharger tableau format CALC ODS - 0,29 Mb - 24/10/2023
Télécharger tableau format EXCEL XLS - 0,47 Mb - 24/10/2023
+ Un Kit de concertation pour aider les communes dans la définition des ZAEnR :
La DDT a élaboré un kit de concertation à destination des élus des communes qui fournit des éléments de langage et une méthodologie pour les aider à construire la concertation auprès des citoyens dans le cadre de la définition des ZAEnR.
+ Un modèle de délibération pour l'approbation des ZAEnR par la commune ou pour l'approbation du choix de la commune de ne pas définir de ZAEnR:
La DDT met à votre disposition un modèle de délibération. Il ne s'agit pas d'un modèle "officiel". Un modèle devrait être proposé par le Ministère de la Transition Énergétique. A noter que l'AGEDEN propose également un modèle de délibération.
Pour répondre aux questions
Une boite mail est à votre disposition : energies-renouvelables@isere.gouv.fr pour poser toutes vos questions, ainsi qu’une FOIRE AUX QUESTIONS: