• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Isère

Sous menu de navigation

Rapports d'enquêtes 2022

  • ASA Sud Grésivaudan
  • Champagnier - ALEDIA - Demande d'aurorisation environnementale
  • Champier - Enquête publique terminée - SIRRA (Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval)
  • Création du poste de transformation "Les Iles"
  • DUP commune de Pont-Evêque
  • DUP Extension école Montferrat
  • Enquête publique terminée - PPRN de la Tronche
  • Enquête publique terminée - Beaurepaire - Isère Aménagement
  • Enquête publique terminée - Froges et Villard-Bonnot - Département de l'Isère et SNCF Réseau
  • Enquête publique terminée - PAPI BOURBRE - EPAGE de la Bourbre
  • Enquête publique terminée - Roissard - Saint-Michel-les-Portes
  • Froges - AMCOR FLEXIBLES PACKAGING FRANCE - Demande d'autorisation environnementale
  • Le Pont-de-Claix - SUEZ RR IWS CHEMICALS France - Demande d'autorisation environnementale
  • Mairie de la Buisse - Aménagement d'une voie douce le long de la RD120
  • Saint-Guillaume - Enquête publique terminée - SARL Le Rochefort
  • Saint-Honoré - Centre d'Excellence de Grenoble SAS- site de recyclage de panneaux photovoltaïques

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Mise à jour le 23/08/2022
 
 

Une enquête publique a été organisée sur la commune de Beaurepaire du jeudi 16 juin 2022 à 8 heures au lundi 18 juillet 2022 à 17 heures, dans le cadre du projet d'aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de Champlard. Le dossier a été mis à disposition du public dans son intégralité sur ce site pendant cette période. Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sont consultables ci-après.

> Beaurepaire ZA Champlard - 1 Rapport CE V1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

> Beaurepaire ZA Champlard - 3 Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Beaurepaire ZA Champlard - 1 Rapport CE V1 - format : PDF - 5,44 Mb - 23/08/2022
  • sauvegarder le fichier > Beaurepaire ZA Champlard - 3 Conclusions - format : PDF - 0,29 Mb - 23/08/2022
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Recueil de l'avis des utilisateurs
  • Flux RSS
  • S'abonner à la lettre d'information
  • Informations pratiques
  • Mentions légales
  • Préfecture de l'Isère
  • Salle de presse
  • Plan du site
  • Compte Instagram
  • FAQ
  • Glossaire
  • Contactez-nous
    • twitter
    • facebook
  • LSE - Loi sur l'eau
  • Charte d’utilisation et de modération du compte Twitter @Prefet38
  • Plan de Prévention des Risques monocommunal
  • CDAC - Aménagement commercial & CDACi - Aménagement cinématographique
  • Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
  • RAA - Recueil des actes administratifs
  • ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILARépublique Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr