Rapport et conclusions de l'enquête publique relative à la demande déposée par CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE pour le renouvellement et l'extension d'autorisation d'exploiter une carrière sur la commune de Oytier Saint Oblas
Mis à jour le 30/11/2021
Rapport et conclusions de l'enquête publique relative à la demande déposée par CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE
Une enquête publique a été organisée du 12 octobre 2021 au 12 novembre 2021 en vue d'obtenir l'autorisation de renouveler et d'étendre l'autorisation d'exploiter une carrière aux lieux-dits "La Grande Fromentière" et "La Bachelarde" sur la commune de Oytier Saint Oblas.
Le rapport, les conclusions sont consultables ci-après :
Ainsi que les documents annexés :
Documents listés dans l’article
- Télécharger C - Rapport OYTIER St OBLAS PDF - 1,24 Mb - 30/11/2021
- Télécharger A - page de garde OYTIER St OBLAS PDF - 0,15 Mb - 30/11/2021
- Télécharger B - Avis et conclusions Oytier-Saint-Oblas PDF - 0,19 Mb - 30/11/2021
- Télécharger Arrêté préfectoral du 14 septembre 2021 PDF - 0,10 Mb - 30/11/2021
- Télécharger Arrété préfectoral du 3 septembre 2021 PDF - 0,32 Mb - 30/11/2021
- Télécharger Lettre d'accompagnement du PV dev synthèse du 15 11 2021 PDF - 0,35 Mb - 30/11/2021
- Télécharger PV affichage enquête publique Oytier Saint Oblas PDF - 0,48 Mb - 30/11/2021