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ARCHIVES 2018

FIN Enquête publique ouverte du 14 mai 2018 au 15 juin 2018 - 17h30

Mise à jour le 01/08/2018
 
 

FIN - Une enquête publique est ouverte à compter du 14 mai 2018 et jusqu’au 15 juin 2018 - 17h30 d’une durée de 33 jours, sur le territoire de la commune de Champagnier, relative à la demande d’autorisation environnementale d’Isère Aménagement concernant la réalisation de la Zone d’Aménagement Concertée (ZACZone d'aménagement concerté) du Saut du Moine.

Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consultable sur les lieux précisés dans l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête ainsi que sur le site internet suivant : http://participation.lametro.fr/  

Vos observations peuvent être transmises :

- par courriel : ddt-se-observations-ep-f6@isere.gouv.fr

- par courrier à la mairie siège de l’enquête : Mairie – Place de l’Église – 38800 Champagnier

- sur le(s) registre(s) mis à disposition à la mairie concernée – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête.

- lors des permanences du commissaire enquêteur – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête

A lire :

L’arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique

> Champagnier_ZACSautduMoine_AP ouv EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

L’avis d’ouverture de l’enquête publique

> Champagnier_ZACSautduMoine_Avis ouverture_EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Les avis de l’autorité environnementale

> Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20131007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20180213 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Observations du public

 

> 02 R 11062018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 03 R 15062018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 04 R 15062018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

> ZACZone d'aménagement concerté SautduMoine_RapportAnnexesCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,67 Mb

> ZACZone d'aménagement concerté SautduMoine_ConclusionsCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb