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en Isère

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ARCHIVES 2018

  • Enquête parcellaire complémentaire - La Terrasse, Crolles, Froges, Le Champs Près Froges
  • 26 et 38 - La Joyeuse - projet d'aménagement contre les crues et restauration physique de la rivière
  • Aménagement d'un lit d'arrêt d'urgence dans la descente de Laffrey de la RN85 - Notre-Dame de Mésage
  • Aménagement de l'A480 et de l'échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
  • ANTHON - ST LOUIS ENERGIES - Unité de méthanisation agricole
  • Aoste-38 et St Genis sur Guiers-73 – Restauration fonctionnement morpho-écologique du Guiers aval
  • Autorisation Environnementale Aménagement A480 et échangeur du Rondeau - traversée de Grenoble
  • CHAMPAGNIER – Fin EP - Réalisation de la ZAC du Saut du Moine par Isère Aménagement
  • Commune de GRENAY - Société REVAL' GREEN - Exploitation d'une plateforme
  • Commune de LA RIVIERE - STE CARRIERE DE LA RIVIERE - Poursuite d'exploitation
  • CREMIEU - STE RECORD INDUSTRY - Extension d'activité
  • Déviation canalisation gaz en DN 250 St Martin le Vinoux-Le Pont de Claix
  • Enquête parcellaire sur le territoire de la commune de Lumbin - SYMBHI
  • Enquête publique - PPRT Saint Quentin sur Isère
  • Enquête publique terminée - Montbonnot-St-Martin-Aménagements hydrauliques-Ruisseau des Guichards
  • Enquête publique terminée - SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - STE MESSER FRANCE
  • Enquête publique unique projet Inspira - communes de salaise-Sur-Sanne, Sablons et Chanas
  • ENQUETE TERMINEE - Isère-Savoie-Htes-Alpes – Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux Drac Romanche
  • Enquête terminée - Oytier St Oblas St Just Chaleyssin - Mise en conformité forages de la Plaine
  • Enquête terminée - Ste Agnès St Mury-Monteymond - Centrales hydroélectriques Pleynet et de la Gorge
  • Enquête terminée - Sté ENGIE ENERGIE SERVICES - Commune de JARRIE
  • Enquête terminée autorisation curage canal d’amenée et canal de secours du CNPE St Alban par EDF
  • Enquête terminée concernant la D.I.G du plan de gestion végétation du bassin versant de la Sévenne
  • Enquête terminée relative à la modernisation des centrales hydroélectriques des chutes de la Poype
  • Entraigues – fin EP - Travaux restauration espace bon fonctionnement la Bonne à Gragnolet - SIGREDA
  • Etablissement de servitudes de passage de canalisations d'eaux usées sur la communne de Mizoën
  • FIN - La Rivière – auto. environnementale du projet de microcentrale hydroélectrique le Lignet 2
  • Fin - ST ROMAIN DE JALIONAS et 5 communes – Mise en conformité de l’assainissement, STEP du Girondan
  • FIN - St-Laurent-du-Pont Entre-2-Guiers St-Joseph-de-Rivière - Restauration Guiers Mort et Merdaret
  • GRENOBLE - Grenoble Alpes Métropole - Unité de production de chaleur BIOMAX
  • GRENOBLE - Pôle Utilités Services - Production d'hydrogène et transfert par tuyauteries
  • GRENOBLE - SCI GENOBLE INNOVATION - Projet Xenocs - Géothermie
  • GRENOBLE - STE SCHNEIDER ELECTRIC - Exploitation d'un gite géothermique
  • HUEZ et OZ-EN-OISANS – Mise en conformité du captage d’eau potable du Lac Blanc
  • La Buissière et Le Cheylas - Enquête terminée sur démolition et reconstruction pont de La Buissière
  • LA CÔTE ST ANDRÉ – FIN EP STEP Charpillates extension, rénovation et adaptation des infrastructures
  • LAVALDENS – Travaux de restauration espace de bon fonctionnement de la Roizonne - SIGREDA
  • Modifications des limites territoriales entre les communes de Beaucroissant et de Renage
  • OUGC38 - FIN enquête publique autorisation unique pluriannuelle pour l’irrigation en Isère et Drôme
  • PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) SUR LA COMMUNE D'AUTRANS-MÉAUDRE EN VERCORS
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) VENCOREX et ISOCHEM, Le Pont-de-Claix
  • Révision du périmètre de la zone agricole protégée (ZAP) des gloriettes - commune de Chatte
  • SAINT-MARTIN-D'HERES - UNIVERSITE DE GRENOBLE - Géothermie - Extension CERMO
  • SATOLAS ET BONCE - SAS SUEZ RV CENTRE EST - Casier de stockage et extension SUP
  • SEYSSINET-PARISET - Sté UPSGI - Unités de nettoyage et mise en ultrapropreté des pièces
  • ST ANTOINE L'ABBAYE - Ste EDPR - Site de production d'électricité éolienne
  • ST QUENTIN FALLAVIER - SARL AUREUS - INSTALLATION DE TRAITEMENT DE DECHETS
  • SYMIDEAU (Les Abrets et environs) - Régularisation du système d’assainissement
  • TREPT - STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE - Poursuite d'exploitation et extension
  • VALJOUFFREY – Restauration espace bon fonctionnement confluence la Bonne et Malentraz - SIGREDA
  • VEUREY-VOROIZE - Sté CLEAN 38
  • VILLETTE DE VIENNE, SERPAIZE, LUZINAY : projet de PPRT pour Total Raffinage France, ESSO, SPMR, SDSP

FIN Enquête publique ouverte du 14 mai 2018 au 15 juin 2018 - 17h30

Mise à jour le 01/08/2018
 
 

FIN - Une enquête publique est ouverte à compter du 14 mai 2018 et jusqu’au 15 juin 2018 - 17h30 d’une durée de 33 jours, sur le territoire de la commune de Champagnier, relative à la demande d’autorisation environnementale d’Isère Aménagement concernant la réalisation de la Zone d’Aménagement Concertée (ZACZone d'aménagement concerté) du Saut du Moine.

Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consultable sur les lieux précisés dans l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête ainsi que sur le site internet suivant : http://participation.lametro.fr/  

Vos observations peuvent être transmises :

- par courriel : ddt-se-observations-ep-f6@isere.gouv.fr

- par courrier à la mairie siège de l’enquête : Mairie – Place de l’Église – 38800 Champagnier

- sur le(s) registre(s) mis à disposition à la mairie concernée – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête.

- lors des permanences du commissaire enquêteur – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête

A lire :

L’arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique

> Champagnier_ZACSautduMoine_AP ouv EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

L’avis d’ouverture de l’enquête publique

> Champagnier_ZACSautduMoine_Avis ouverture_EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Les avis de l’autorité environnementale

> Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20131007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20180213 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Observations du public

 

> 02 R 11062018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 03 R 15062018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 04 R 15062018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

> ZACZone d'aménagement concerté SautduMoine_RapportAnnexesCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,67 Mb

> ZACZone d'aménagement concerté SautduMoine_ConclusionsCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > ZAC SautduMoine_ConclusionsCE - format : PDF - 0,54 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > ZAC SautduMoine_RapportAnnexesCE - format : PDF - 2,67 Mb - 01/08/2018
  • sauvegarder le fichier > 04 R 15062018 - format : PDF - 0,12 Mb - 18/06/2018
  • sauvegarder le fichier > 03 R 15062018 - format : PDF - 0,05 Mb - 18/06/2018
  • sauvegarder le fichier > 02 R 11062018 - format : PDF - 0,07 Mb - 14/06/2018
  • sauvegarder le fichier > Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20180213 - format : PDF - 0,06 Mb - 18/04/2018
  • sauvegarder le fichier > Champagnier_ZACSautduMoine_AVIS_AE_20131007 - format : PDF - 0,54 Mb - 18/04/2018
  • sauvegarder le fichier > Champagnier_ZACSautduMoine_Avis ouverture_EP - format : PDF - 0,07 Mb - 18/04/2018
  • sauvegarder le fichier > Champagnier_ZACSautduMoine_AP ouv EP - format : PDF - 0,22 Mb - 18/04/2018
 
 
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