• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Isère

Sous menu de navigation

Archives 2020

  • LES DEUX ALPES - Société CMCA
  • LE GRAND-LEMPS - PORCHER TISSAGES
  • CAPV - CONSTITUTION D'UNE SUP DE PASSAGE DE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT - REAUMONT ET LA MURETTE
  • CREATION D'UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE (ZAP) SUR LES COMMUNES DE CHARNECLES, RENAGE, RIVES ET VOUREY
  • VIENNE – Restauration continuité écologique et implantation micro-centrales hydroélectriques
  • POLIENAS - ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE-BOURG - POLIENAS
  • Drôme et Isère - Plans de gestion des boisements de berges des rivières Joyeuse, Chalon, Savasse...
  • CREYS-MEPIEU Enquête publique préalable à la délivrance d'un permis de construire
  • FIN - CORPS, LA SALETTE-FALLAVAUX...Renouvellement autorisation centrale hydroélectrique de la Sézia
  • FIN ENTRE-DEUX-GUIERS – Aménagemt seuil de Moulin Neuf pour le rétablissement continuité écologique
  • FIN - CHAVANOZ et.... – Extension STEP et périmètre de collecte – CC LYSED
  • FIN ENQUETE - LA VERPILLIERE – Extension de site de production de la société NEMERA
  • FIN ENQUETE - ROVON et ST GERVAIS - Restauration écomorphologique de la Drevenne
  • BERNIN - Société SOITEC
  • EYZIN-PINET : AGROMETHA
  • SAINT-QUENTIN FALLAVIER - SELP FALLAVIER
  • SAINT-VERAND - Société CHEVAL GRANULATS
  • Commune de Saint-Chef - Enquête publique servitudes d'assainissement
  • FIN - Deux Alpes & St Christophe en Oisans – Projet de création de la retenue d’altitude de la Mura.
  • LES DEUX ALPES - ENQUETE PARCELLAIRE COMPLEMENTAIRE SIMPLIFIEE POUR L'INSTAURATION D'UNE SUP
  • Les2Alpes_LaMura_APouvEP_20200529_VF
  • SEMCODA - ENQUETES CONJOINTES DUP ET PARCELLAIRE ZAC DE L'HOIRIE - COMMUNE DE VOREPPE
  • Les Deux Alpes et St Christophe en Oisans – Projet de création de la retenue d’altitude de la Mura.
  • SAINT PRIM - CREATION D’UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE (ZAP) DANS LA COMMUNE DE SAINT-PRIM
  • BEVENAIS - LA SOCIETE DES CARRIERS DE BEVENAIS
  • FIN FONTAINE - SASSENAGE – ZAC des Portes du Vercors - Réalisation de la 1ère tranche de la phase 1.
  • PENOL - SICTOM des Pays de la Bièvre
  • VILLETTE D'ANTHON - 6EME SENS IMMOBILIER ENTREPRISES
  • SALAISE SUR SANNE et SABLONS - RHONAPORT et Compagnie Nationale du Rhône
  • FIN - SAINT ROMANS – Restauration éco-morphologique du ruisseau du Merdarei.

LE GRAND-LEMPS - PORCHER TISSAGES - Augmentation des capacités des installations

Mise à jour le 15/07/2021
 
 
Enquête publique du 29 juin au 13 juillet 2020
Enquête publique terminée
 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Recueil de l'avis des utilisateurs
  • Flux RSS
  • S'abonner à la lettre d'information
  • Informations pratiques
  • Mentions légales
  • Préfecture de l'Isère
  • Salle de presse
  • Plan du site
  • Compte Instagram
  • FAQ
  • Glossaire
  • Contactez-nous
    • twitter
    • facebook
  • LSE - Loi sur l'eau
  • Charte d’utilisation et de modération du compte Twitter @Prefet38
  • Plan de Prévention des Risques monocommunal
  • CDAC - Aménagement commercial & CDACi - Aménagement cinématographique
  • Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
  • RAA - Recueil des actes administratifs
  • ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILARépublique Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr