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Les services de l'État
en Isère
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Archives 2020
LES DEUX ALPES - Société CMCA
LE GRAND-LEMPS - PORCHER TISSAGES
CAPV - CONSTITUTION D'UNE SUP DE PASSAGE DE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT - REAUMONT ET LA MURETTE
CREATION D'UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE (ZAP) SUR LES COMMUNES DE CHARNECLES, RENAGE, RIVES ET VOUREY
VIENNE – Restauration continuité écologique et implantation micro-centrales hydroélectriques
POLIENAS - ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE-BOURG - POLIENAS
Drôme et Isère - Plans de gestion des boisements de berges des rivières Joyeuse, Chalon, Savasse...
CREYS-MEPIEU Enquête publique préalable à la délivrance d'un permis de construire
FIN - CORPS, LA SALETTE-FALLAVAUX...Renouvellement autorisation centrale hydroélectrique de la Sézia
FIN ENTRE-DEUX-GUIERS – Aménagemt seuil de Moulin Neuf pour le rétablissement continuité écologique
FIN - CHAVANOZ et.... – Extension STEP et périmètre de collecte – CC LYSED
FIN ENQUETE - LA VERPILLIERE – Extension de site de production de la société NEMERA
FIN ENQUETE - ROVON et ST GERVAIS - Restauration écomorphologique de la Drevenne
BERNIN - Société SOITEC
EYZIN-PINET : AGROMETHA
SAINT-QUENTIN FALLAVIER - SELP FALLAVIER
SAINT-VERAND - Société CHEVAL GRANULATS
Commune de Saint-Chef - Enquête publique servitudes d'assainissement
FIN - Deux Alpes & St Christophe en Oisans – Projet de création de la retenue d’altitude de la Mura.
LES DEUX ALPES - ENQUETE PARCELLAIRE COMPLEMENTAIRE SIMPLIFIEE POUR L'INSTAURATION D'UNE SUP
Les2Alpes_LaMura_APouvEP_20200529_VF
SEMCODA - ENQUETES CONJOINTES DUP ET PARCELLAIRE ZAC DE L'HOIRIE - COMMUNE DE VOREPPE
Les Deux Alpes et St Christophe en Oisans – Projet de création de la retenue d’altitude de la Mura.
SAINT PRIM - CREATION D’UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE (ZAP) DANS LA COMMUNE DE SAINT-PRIM
BEVENAIS - LA SOCIETE DES CARRIERS DE BEVENAIS
FIN FONTAINE - SASSENAGE – ZAC des Portes du Vercors - Réalisation de la 1ère tranche de la phase 1.
PENOL - SICTOM des Pays de la Bièvre
VILLETTE D'ANTHON - 6EME SENS IMMOBILIER ENTREPRISES
SALAISE SUR SANNE et SABLONS - RHONAPORT et Compagnie Nationale du Rhône
FIN - SAINT ROMANS – Restauration éco-morphologique du ruisseau du Merdarei.
LE GRAND-LEMPS - PORCHER TISSAGES - Augmentation des capacités des installations
Mise à jour le 15/07/2021
Enquête publique du 29 juin au 13 juillet 2020
Enquête publique terminée
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