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Archives 2019

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  • Avis d’ouverture conjointe enquête préalable à la DUP et enquête parcellaire St Christophe / Guiers
  • Drôme des Collines et Isère – Prélèvements irrigation agricole – OUGC SYGRED
  • Drôme et Isère - enquête publique préalable à l’approbation du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence.
  • Enquête parcellaire - Aménagement de l'A480 - Communes de Grenoble et d'Echirolles
  • Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et enquête parcellaire - Commune LE HAUT-BREDA
  • Enquête PSA Aéroport Lyon Saint-Exupéry
  • Enquête publique TERMINEE - Moirans – projet de renouvellement urbain du quartier Gare
  • Enquête publique unique - projet de l'aménagement de la RN85 au droit des lacs Matheysins.
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  • ENQUETE TERMINEE - VEUREY-VOROIZE - SICN- Demandes d'institution de servitudes d'utilité publique
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  • FIN - Isère et Drôme - enquête publique préalable à l’approbation du SAGE Bièvre-Liers-Valloire.
  • FIN - LAVAL – Création de la centrale hydroélectrique Chute de Pont Haut.
  • FIN ST AREY - Enquête publique sur le projet de zonage de l’assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales
  • Mise en conformité des périmètres de protection des captages des Bains et de Mollard Ceval
  • Mise en conformité des périmètres de protection du captage du Poirier
  • OUGC Est lyonnais – Autorisation pluriannuelle pour irrigation Est lyonnais communes Rhône et Isère
  • SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS- Société RYB - installation de transformation de matières plastiques
  • SALAISE SUR SANNE-STE ADIPEX- Exploitation d'une installation de propylène avec institution de S.U.P
  • SATOLAS ET BONCE / ST QUENTIN FALLAVIER - CAPI - UNITE DE METHANISATION
  • SEYSSINET-PARISET- Société UPSGI ULTRAPROPRETE - installation de nettoyage et de décontamination
  • Terminée - LIVET ET GAVET – Création de la centrale hydroélectrique du ruisseau de Gavet.
  • TERMINEE - VIENNE + 10 Cnes – D.I.G du plan de gestion de La végétation du bassin versant de la Gère
  • Terminée _VIF – Projet d’aménagement urbain « Sous le Pré »
  • Terminée_ALLEMONT et OZ-EN-OISANS – Projet de création du téléporté Eau d’Olle Express.
  • Terminée_CHAMROUSSE – Projet construction d’une retenue d’altitude sur le secteur de Roche Béranger.
  • Travaux de dérivation des eaux Saint-Pierre-de-Méarotz

SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS- Société RYB - installation de transformation de matières plastiques

Mise à jour le 12/11/2019
 
 
Enquête publique terminée

Demande d'autorisation environnementale présentée par la société RYB afin de créer et exploiter une installation de transformation de matières plastiques sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS, avenue Louis Blériot, dans la ZC Grenoble Air Parc.

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 16 jours, est ouverte sur la commune de

SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS (siège de l'enquête)

du lundi 07 octobre 2019 à 08h30 au mardi 22 octobre 2019 à 12h00.

Avis d'enquête publique

> 01-Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Demande

> 06-Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

> 09-CERFA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Accusé réception de la demande

> 10-Accusé de réception - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Résumé non technique de l'étude d'impact

> 08-Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,23 Mb

Résume non technique de l'étude d'incidence environnementale

> 07-Résumé non technique de l'étude d'incidence environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

Avis de l'autorité environnementale

> 02-Avis autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Avis ARSAgence Régionale de Santé

> 03-Avis ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles

> 04-Avis DRACdirection régionale des affaires culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Avis SDISService départemental d'incendie et de secours

> 05-AVIS SDISService départemental d'incendie et de secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

Le dossier d'enquête publique est consultable dans son intégralité sur cette page

du lundi 07 octobre 2019 au mardi 22 octobre 2019 à 12h00.

Pour prendre connaissance du rapport et des conclusions du Commissaire enquêteur, cliquez-ici

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > 01-Avis d'enquête - format : PDF - 0,07 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 03-Avis ARS - format : PDF - 0,92 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 04-Avis DRAC - format : PDF - 0,33 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 05-AVIS SDIS - format : PDF - 2,33 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 02-Avis autorité environnementale - format : PDF - 0,09 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 09-CERFA - format : PDF - 0,80 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 10-Accusé de réception - format : PDF - 0,13 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 07-Résumé non technique de l'étude d'incidence environnementale - format : PDF - 2,35 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 08-Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF - 4,23 Mb - 18/09/2019
  • sauvegarder le fichier > 06-Note de présentation non technique - format : PDF - 1,46 Mb - 18/09/2019
 
 
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