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Archives 2018

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  • BESSE EN OISANS - Mise en conformité captages
  • Enquête publique - Révision du plan de servitudes aéronautiques de l'Aéroport Grenoble-Isère
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  • Enquête terminée - GRENOBLE - STE SCHNEIDER ELECTRIC - Exploitation d'un gite géothermique
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  • Enquête terminée - Oytier St Oblas St Just Chaleyssin - Mise en conformité forages de la Plaine
  • Enquête terminée - SAINT-MARTIN-D'HERES - UNIVERSITE DE GRENOBLE - Géothermie - Extension CERMO
  • ENQUETE TERMINEE - SATOLAS et BONCE - SAS SUEZ RV CENTRE EST - Casier de stockage et extension SUP
  • Enquête terminée - ST ANTOINE L'ABBAYE - Ste EDPR - Site de production d'électricité éolienne
  • ENQUETE TERMINEE - ST QUENTIN FALLAVIER - SARL AUREUS - INSTALLATION DE TRAITEMENT DE DECHETS
  • ENQUETE TERMINEE - ST VICTOR DE MORESTEL - STE SOREXTO - Projet installation de supports de culture
  • Enquête terminée - Sté UP-SGI - SEYSSINET PARISET
  • Enquête terminée - Unité de production de chaleur BIOMAX - GRENOBLE ALPES METROPOLE - GRENOBLE
  • Enquête terminée -TREPT -STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE Poursuite d'exploitation et extension
  • Entraigues – fin EP - Travaux restauration espace bon fonctionnement la Bonne à Gragnolet - SIGREDA
  • FIN - La Rivière – auto. environnementale du projet de microcentrale hydroélectrique le Lignet 2
  • Fin - ST ROMAIN DE JALIONAS et 5 communes – Mise en conformité de l’assainissement, STEP du Girondan
  • FIN - St-Laurent-du-Pont Entre-2-Guiers St-Joseph-de-Rivière - Restauration Guiers Mort et Merdaret
  • FIN Aoste-38 et St Genis sur Guiers-73 – Restauration fonctionnement morpho-écologique Guiers aval
  • FIN EP - Savoie et Isère - Travaux de restauration de la rivière Glandon en aval
  • GRENAY - SOCIETE REVAL'GREEN - Demande d'exploitation d'une plateforme
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  • LA CÔTE ST ANDRÉ – FIN EP STEP Charpillates extension, rénovation et adaptation des infrastructures
  • Lavaldens – Travaux de restauration espace de bon fonctionnement de la Roizonne - SIGREDA
  • Mise en conformité des captages des Abymes, du Fontanille et du Sort
  • OUGC38 - FIN enquête publique autorisation unique pluriannuelle pour l’irrigation en Isère et Drôme
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) VENCOREX et ISOCHEM, Le Pont-de-Claix
  • Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques ADISSEO FRANCE et TOURMALINE REAL ESTATE
  • Révision du périmètre de la zone agricole protégée (ZAP) des gloriettes - commune de Chatte
  • ST LATTIER - projet aménagement contre les crues et restauration physique de la rivière La Joyeuse
  • SYMIDEAU (Les Abrets et environs) - Régularisation du système d’assainissement
  • Terminée - CHAMPAGNIER – Réalisation de la ZAC du Saut du Moine par Isère Aménagement
  • Terminée - PONT DE CLAIX – Création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) des Minotiers.
  • Travaux de dérivation des eaux - instauration de périmètres de protection du captage du Fond du Fau
  • VILLETTE DE VIENNE, SERPAIZE, LUZINAY : projet de PPRT pour Total Raffinage France, ESSO, SPMR, SDSP

Enquête publique terminée - du 27 août 2018 au 28 septembre 2018 - 17H00

Mise à jour le 29/10/2018
 
 

Une enquête publique a été ouverte du 27 août 2018 et jusqu’au 28 septembre 2018 - 17H00, d’une durée de 33 jours, sur le territoire de la commune du Pont de Claix concernant le projet de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZACZone d'aménagement concerté) des Minotiers.

Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consultable sur les lieux précisés dans l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête ainsi que sur le présent site internet.

Vos observations peuvent être transmises :

- par courriel : ddt-se-observations-ep-a1@isere.gouv.fr

- par courrier à la mairie siège de l’enquête : mairie du Pont de Claix - BP 30 001 - 38801 Le Pont de Claix Cedex.

- sur le registre mis à disposition à la mairie concernée – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête.

- lors des permanences du commissaire enquêteur – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête

A LIRE :

  • L’arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique :

> ZACZone d'aménagement concerté Minotiers_APouvEP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

  • L’avis d’ouverture de l’enquête publique :

> ZACZone d'aménagement concerté Minotiers_AVISouvEP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Note synthétique de présentation du projet (7 pages) :

> 20180806-Note-Complementaire-Enquete_publique-V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

  • L’ensemble des pièces du dossier.

PIÈCES DU DOSSIER

> AVIS_AE_20161229 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> AVIS_CLE_20180710 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,45 Mb

> DélibPtdeClaix22 12 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> 0ZAC Minotiers_DLEau_PdgSomPresentVF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> 1ZAC Minotiers_DLEau_Auto - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> 2aZAC Minotiers_DLEau_reseaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

> 2bZAC Minotiers_DLEau_VuePlan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

> 3ZAC Minotiers_DLEau_MilieuNat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,84 Mb

> 4ZAC Minotiers_DLEau_N2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,26 Mb

> 5-1ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,45 Mb

> 5-2-1ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,14 Mb

> 5-2-2ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,71 Mb

> 5-3ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,06 Mb

> 5-4-5ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 36,31 Mb

> 5-6-7ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,17 Mb

> 5-8annexe1ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,49 Mb

> 5-8annexe2-3ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> 5-8annexe4ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 47,33 Mb

> 5-8annexe5-6ZAC Minotiers_Etude d'impact_sept2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,98 Mb

OBSERVATIONS DU PUBLIC

> 1_R_11092018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

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  • sauvegarder le fichier > DélibPtdeClaix22 12 2017 - format : PDF - 0,18 Mb - 07/08/2018
  • sauvegarder le fichier > 1ZAC Minotiers_DLEau_Auto - format : PDF - 10,11 Mb - 07/08/2018
  • sauvegarder le fichier > 2aZAC Minotiers_DLEau_reseaux - format : PDF - 4,18 Mb - 07/08/2018
  • sauvegarder le fichier > 2bZAC Minotiers_DLEau_VuePlan - format : PDF - 3,80 Mb - 07/08/2018
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  • sauvegarder le fichier > ZAC Minotiers_APouvEP - format : PDF - 0,23 Mb - 27/08/2018
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  • sauvegarder le fichier > 20180806-Note-Complementaire-Enquete_publique-V2 - format : PDF - 1,17 Mb - 27/08/2018
  • sauvegarder le fichier > 1_R_11092018 - format : PDF - 0,16 Mb - 14/09/2018
 
 
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