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Archives 2018

  • FIN VALJOUFFREY – Restauration espace bon fonctionnement confluence la Bonne et Malentraz - SIGREDA
  • Mise en conformité des périmètres de protection du captage de La Citadelle de Cornillon-en-Trièves
  • Autorisation Environnementale Aménagement A480 et échangeur du Rondeau - traversée de Grenoble
  • BESSE EN OISANS - Mise en conformité captages
  • Enquête publique - Révision du plan de servitudes aéronautiques de l'Aéroport Grenoble-Isère
  • Enquête publique Aire de grand passage projet porté par la CCPR sur la commune de Roussillon
  • Enquête publique conjointe du PLU et du zonage des eaux pluviales de Saint-Paul-lès-Monestier
  • Enquête publique Déclaration de projet Zone d'Activités Rondeau sur la commune de Saint-Chef
  • Enquête publique portant sur l’intérêt général du projet d’aménagement de la zone des Sétives
  • Enquête publique préalable à la DUP conjointe à enquête parcellaire - Grenoble et Echirolles
  • Enquête publique TERMINEE - Renouvellement centrale hydro de Papeterie de Renage et Petite Hurtière
  • Enquête publique terminée - VEUREY-VOROIZE - Sté CLEAN 38
  • ENQUÊTE TERMINEE - Etablissment de servitudes de passage de canalisations d'eaux usées - Mizoën
  • Enquête terminée - ANTHON - SAS SAINT LOUIS ENERGIES - Unité de méthanisation agricole
  • Enquête terminée - CREMIEU - STE RECORD INDUSTRY - Extension d'activité
  • Enquête terminée - Enquête publique création d'une unité de gendarmerie sur la commune d'Estrablin
  • Enquête terminée - GRENOBLE - SCI DU 51/57 - Demande d'exploitation d'un gîte géothermique
  • Enquête terminée - GRENOBLE - SCI GENOBLE INNOVATION - Projet Xenocs - Géothermie
  • Enquête terminée - GRENOBLE - STE SCHNEIDER ELECTRIC - Exploitation d'un gite géothermique
  • ENQUETE TERMINEE - Isère-Savoie-Htes-Alpes – Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux Drac Romanche
  • Enquête terminée - LA RIVIERE - STE CARRIERE DE LA RIVIERE - Poursuite d'exploitation d'une carrière
  • Enquête terminée - Oytier St Oblas St Just Chaleyssin - Mise en conformité forages de la Plaine
  • Enquête terminée - SAINT-MARTIN-D'HERES - UNIVERSITE DE GRENOBLE - Géothermie - Extension CERMO
  • ENQUETE TERMINEE - SATOLAS et BONCE - SAS SUEZ RV CENTRE EST - Casier de stockage et extension SUP
  • Enquête terminée - ST ANTOINE L'ABBAYE - Ste EDPR - Site de production d'électricité éolienne
  • ENQUETE TERMINEE - ST QUENTIN FALLAVIER - SARL AUREUS - INSTALLATION DE TRAITEMENT DE DECHETS
  • ENQUETE TERMINEE - ST VICTOR DE MORESTEL - STE SOREXTO - Projet installation de supports de culture
  • Enquête terminée - Sté UP-SGI - SEYSSINET PARISET
  • Enquête terminée - Unité de production de chaleur BIOMAX - GRENOBLE ALPES METROPOLE - GRENOBLE
  • Enquête terminée -TREPT -STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE Poursuite d'exploitation et extension
  • Entraigues – fin EP - Travaux restauration espace bon fonctionnement la Bonne à Gragnolet - SIGREDA
  • FIN - La Rivière – auto. environnementale du projet de microcentrale hydroélectrique le Lignet 2
  • Fin - ST ROMAIN DE JALIONAS et 5 communes – Mise en conformité de l’assainissement, STEP du Girondan
  • FIN - St-Laurent-du-Pont Entre-2-Guiers St-Joseph-de-Rivière - Restauration Guiers Mort et Merdaret
  • FIN Aoste-38 et St Genis sur Guiers-73 – Restauration fonctionnement morpho-écologique Guiers aval
  • FIN EP - Savoie et Isère - Travaux de restauration de la rivière Glandon en aval
  • GRENAY - SOCIETE REVAL'GREEN - Demande d'exploitation d'une plateforme
  • Huez et Oz-en-Oisans – Mise en conformité du captage d’eau potable du Lac Blanc
  • LA CÔTE ST ANDRÉ – FIN EP STEP Charpillates extension, rénovation et adaptation des infrastructures
  • Lavaldens – Travaux de restauration espace de bon fonctionnement de la Roizonne - SIGREDA
  • Mise en conformité des captages des Abymes, du Fontanille et du Sort
  • OUGC38 - FIN enquête publique autorisation unique pluriannuelle pour l’irrigation en Isère et Drôme
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) VENCOREX et ISOCHEM, Le Pont-de-Claix
  • Projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques ADISSEO FRANCE et TOURMALINE REAL ESTATE
  • Révision du périmètre de la zone agricole protégée (ZAP) des gloriettes - commune de Chatte
  • ST LATTIER - projet aménagement contre les crues et restauration physique de la rivière La Joyeuse
  • SYMIDEAU (Les Abrets et environs) - Régularisation du système d’assainissement
  • Terminée - CHAMPAGNIER – Réalisation de la ZAC du Saut du Moine par Isère Aménagement
  • Terminée - PONT DE CLAIX – Création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) des Minotiers.
  • Travaux de dérivation des eaux - instauration de périmètres de protection du captage du Fond du Fau
  • VILLETTE DE VIENNE, SERPAIZE, LUZINAY : projet de PPRT pour Total Raffinage France, ESSO, SPMR, SDSP

FIN d'enquête publique ouverte du 02 janvier 2018 au 02 février 2018 - 17h00

Mise à jour le 05/02/2018
 
 

L'enquête publique ouvertedu 02 janvier 2018 et jusqu’au 02 février 2018 - 17h00 est terminée. D’une durée de 32 jours, elle s'est déroulée sur le territoire du département de l’Isère et 13 communes dans la Drôme concernant la demande d’autorisation unique pluriannuelle de l’Organisme Unique de Gestion Collective Isère (OUGC38) pour l’irrigation.

Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier pourra également être consulté sur le site internet suivant :

http://rhone-alpes.synagri.com/synagri/synagri.nsf/pages/ougc-(organisme-unique-de-gestion-collective)

Vos observations peuvent être transmises :

 - par courriel : ddt-se-observations-ep-f6@isere.gouv.fr

 - par courrier à la Direction Départementale des Territoires – Service Environnement, siège de l’enquête : BP45 17, Bd Joseph Vallier 38040 Grenoble Cedex 9

 - sur les registres mis à disposition dans les lieux retenus pour l’enquête – voir l’arrêté et l’avis d’ouverture

 - lors des permanences de la commission d’enquête – voir l’arrêté et l’avis d’ouverture.

  •  L’arrêté inter-préfectoral d’ouverture de l’enquête publique

> OUGC38_AIPouvEP_20171207 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

  •  L’avis d’ouverture de l’enquête publique

> OUGC38_AVIS ouv EP_20171211 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

  • L'avis tacite de l'autorité environnementales

> AVIS_tacite_DREALAE_12sept17 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

OBSERVATIONS :

> 01-R 20180123 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> 02 R 20180123 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 03 R 20180125 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> 04 R 20180130 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> 05 L LoParvi 20180126 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> 06 C CEVC 20180131 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> 07 C MairieSeyssins 20180131 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> 08 C Pic Vert 20180201 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> 09 C FRAPNA 20180131 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> 10 R SP TDPIN 20180201 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> 11 C CLE Drac-Romanche 20180115 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,89 Mb

> 12 C CCBalconsDauphiné 20180123 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

 
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