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Archives 2018

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  • Mise en conformité des périmètres de protection du captage de La Citadelle de Cornillon-en-Trièves
  • Autorisation Environnementale Aménagement A480 et échangeur du Rondeau - traversée de Grenoble
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  • Enquête terminée - GRENOBLE - SCI DU 51/57 - Demande d'exploitation d'un gîte géothermique
  • Enquête terminée - GRENOBLE - SCI GENOBLE INNOVATION - Projet Xenocs - Géothermie
  • Enquête terminée - GRENOBLE - STE SCHNEIDER ELECTRIC - Exploitation d'un gite géothermique
  • ENQUETE TERMINEE - Isère-Savoie-Htes-Alpes – Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux Drac Romanche
  • Enquête terminée - LA RIVIERE - STE CARRIERE DE LA RIVIERE - Poursuite d'exploitation d'une carrière
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  • Enquête terminée - ST ANTOINE L'ABBAYE - Ste EDPR - Site de production d'électricité éolienne
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  • Enquête terminée - Unité de production de chaleur BIOMAX - GRENOBLE ALPES METROPOLE - GRENOBLE
  • Enquête terminée -TREPT -STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE Poursuite d'exploitation et extension
  • Entraigues – fin EP - Travaux restauration espace bon fonctionnement la Bonne à Gragnolet - SIGREDA
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Enquête terminée - GRENOBLE - STE SCHNEIDER ELECTRIC - Exploitation d'un gite géothermique

Mise à jour le 19/09/2018
 
 

Enquête publique du vendredi 17 août 2018 au mardi 18 septembre 2018 à 17h30

Demande d'autorisation d'ouverture de travaux minier et de permis d'exploitation d'un gîte géothermique basse température

(Projet 38 TEC)

sur la commune de GRENOBLE

présentée par la société SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE DIVISION FONCIERE.

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 33 jours, s'est déroulée sur la commune de GRENOBLE

du vendredi 17 août 2018 au mardi 18 septembre 2018 à 17h30.

  • Arrêté préfectoral portant ouverture d'enquête

> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

  • Avis d'enquête publique

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  • Avis de l’autorité environnementale

> absence avis AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  • Description du projet

> description du projet38TEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,47 Mb

  • Résumé non techniques

> résumé etude d'impact 38TEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,30 Mb

Le dossier d’enquête publique a été consultable dans son intégralité sur cette page

 du vendredi 17 août 2018 au mardi 18 septembre 2018 à 17h30.

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > absence avis AE - format : PDF - 0,06 Mb - 18/07/2018
  • sauvegarder le fichier > Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF - 0,27 Mb - 18/07/2018
  • sauvegarder le fichier > description du projet38TEC - format : PDF - 9,47 Mb - 18/07/2018
  • sauvegarder le fichier > résumé etude d'impact 38TEC - format : PDF - 3,30 Mb - 18/07/2018
  • sauvegarder le fichier > Avis d'enquête publique - format : PDF - 0,06 Mb - 18/07/2018
 
 
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