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Archives 2017

  • servitudes raccordement de l’usine ST Microélectronics sur la commune de Crolles
  • Aménagement d'une digue pare-blocs au hameau de Fragnès sur la commune de Crolles
  • Autorisation d'exploiter - Société Thor - SALAISE SUR SANNE
  • Confortement des digues de l'Eau d'Olle - Allemont et Oz en Oisans - Association Isère Drac Romanche
  • décision liste CE 2017 signée
  • Demande d'autorisation présentée par la société Carrières d’Annoisin - Commune d’Annoisin Chatelans
  • Demande de création atelier traitement de surface - MECANO GRAVURE MGC - LE VERSOUD
  • Demande de poursuite d'exploitation et d'extension de la carrière CHAPERON - Le Péage de Roussillon
  • Déviation canalisation en DN 400 de l'artère de Savoie à Moirans " présenté par la Société GRTgaz.
  • DIG plan entretien berges et lutte contre dispersion plantes invasives rivières Sud-Grésivaudan
  • Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique Saint-Geoirs et Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
  • Enquête publique création bassin de rétention au droit du vallon de Montponçon - commune de Voiron
  • Enquête publique demande D.I.G. du projet d’aménagement de la Combe de la Raze – Commune de Jardin
  • Enquête publique réalisation de la ZAC des Portes du Vercors, communes de Fontaine et de Sassenage
  • Enquête publique terminée - Sté REXOR - Villages du LAC DE PALADRU
  • Enquête terminée - Société Marchand - Commune de Beaufort
  • Enquête terminée - SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - STE MESSER FRANCE
  • Enquête terminée - société SARVAL-RHONE - REVENTIN-VAUGRIS
  • Enquête terminée - Ste Agnès St Mury-Monteymond - Centrales hydroélectriques Pleynet et de la Gorge
  • Enquête terminée - Sté ENGIE ENERGIE SERVICES - Commune de JARRIE
  • Enquête terminée - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève
  • Enquête terminée Aménagement de l'A480 et de l'échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
  • Enquête terminée autorisation curage canal d’amenée et canal de secours du CNPE St Alban par EDF
  • Enquête terminée concernant la D.I.G du plan de gestion végétation du bassin versant de la Sévenne
  • Enquête terminée relative à la modernisation des centrales hydroélectriques des chutes de la Poype
  • Enquête terminée Ste ADISSEO Communes St Clair du Rhône-Les Roches de Condrieu-St Michel sur Rhône
  • EP relative à la création de la centrale hydroélectrique du Nid d’Aigle sur la Romanche, cme Mizoën
  • EP relative à la mise en conformité du système d’assainissement Aquavallée du canton de l’Oisans
  • Instauration de servitudes utilité publique - syndicat intercommunal de la zone verte du Grésivaudan
  • Mise en conformité de captages Pont du Bateau, Pupart, Queue du Furand à St-Antoine-l’Abbaye, Roybon
  • Mise en conformité des captages - commune de SAINT- CHRISTOPHE-SUR-GUIERS
  • Montbonnot-St-Martin-Aménagements hydrauliques-Ruisseau des Guichards
  • Périmètres de protection du Puits du Folliolet - Entre-Deux-Guiers et St-Christophe-sur-Guiers
  • Production d'hydrogène et transfert par tuyauteries - POLE UTILITES SERVICES - GRENOBLE
  • Projet d'exploitation eaux souterraines à des fins géothermiques du CRCA Sud Rhône-Alpes à Grenoble
  • Projet de réalisation de la liaison routière RD165 – RD523 sur la commune du Versoud
  • Servitudes publiques canalisations assainissement pose conduites assainissement CESSIEU
  • Unité de transit de déchets dangereux et non dangereux SAFIMET France - Villard-Bonnot

Enquête terminée - société SARVAL-RHONE - REVENTIN-VAUGRIS

Mise à jour le 13/12/2017
 
 
Enquête publique du 16 octobre 2017 au 16 novembre 2017.

 Une enquête publique d'une durée de 31 jours est ouverte

 du 16 octobre 2017 au 16 novembre 2017 inclus

sur le territoire de la commune de

REVENTIN-VAUGRIS

Les modalités de l'enquête sont précisées dans l'affiche ci-dessous.

Avis d'enquête publique :

> affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Résumés non-techniques de l'étude d'impact et de l'étude de dangers :

> SARVAL38_153490_MRNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

Avis de l'autorité environnementale :

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

Extrait du dossier

> Extrait dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

DOSSIER

Le dossier a été mis à la disposition du public du 1er au dernier jour de l'enquête publique

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > affiche - format : PDF - 0,09 Mb - 26/09/2017
  • sauvegarder le fichier > SARVAL38_153490_MRNT - format : PDF - 0,52 Mb - 26/09/2017
  • sauvegarder le fichier > Extrait dossier - format : PDF - 2,60 Mb - 26/09/2017
  • sauvegarder le fichier > Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,26 Mb - 27/09/2017
 
 
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