• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Isère

Sous menu de navigation

Autres consultations du public

  • Synthèse des avis et motivation de décision sur l'APd'ouverture et de clôture de la chasse 2022-2023
  • Cahiers des charges relatifs à la location des baux de pêche de l’État pour la période 2023-2027
  • Projet d'Arrêté à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 isère
  • Consultation du public sur le projet d’arrêté cadre sécheresse départemental de l’Isère
  • Consultation du public projet d’arrêté cadre sécheresse interdépartemental Bièvre-Liers-Valloire
  • Synthèse sur le projet d'AP des quotas départementaux plan de chasse grand gibier campagne 2022-2023
  • Projet d'arrêté - AP réglementant la pêche sur le département de l'Isère - Consultation close
  • Projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Roche Béranger - Chamrousse
  • Projet d'AP pour l'usage de pièges de catégorie 2 de protection du castor et de la loutre -
  • AP interdisant l’usage de pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre
  • Consultation du public sur le projet d’arrêté cadre sécheresse interdépartemental de l’Est lyonnais
  • SYNTHESE des avis sur l'Arrêté Préfectoral d'ouverture et de clôture de la chasse campagne 2021-2022
  • Délimitation du captage prioritaire de La Vie de Nantoin à Mottier
  • Projet d’arrêté préfectoral relatif à la modification du SDGC - Consultation close
  • Consultation du public sur le projet de PGRI 2022-2027
  • Projet d'arrêté : ouverture et clôture de la chasse - saison 2021/2022 - Consultation close
  • Approbation DOCOB, site Natura 2000 "Plateau du Sornin" - Consultation close
  • Projets d’arrêtés cadre sécheresse – département de l’Isère - 2021
  • :Projet d'arrêté - Quotats départementaux du plan de chasse Grand Gibier - Campagne 2021-2022.
  • Approbation du DOCOB révisé du site Natura 2000 «Tourbières du Luitel» Consultation close
  • Projet d’arrêté préfectoral réglementant la pêche sur le département de l’Isère - Consultation close
  • AP relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse – saison 2020/2021 - Synthèse et motivatons
  • APPB Tourbières de l’Isle-Crémieu, Bas-Dauphiné et Est-Lyonnais – Phase 3 - Consultation close
  • Délimitation des captages prioritaires de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI)
  • Délimitation du captage prioritaire de Chozelle à Tignieu-Jameyzieu
  • Aéroport de Saint-Exupéry - Cartes de bruit complémentaire au plan d'exposition au bruit
  • Chasse et de destruction dans les réserves de chasse et de faune sauvage - Consultation close
  • Projet d'arrêté - Quotas départementaux du plan de chasse Grand Gibier - Campagne 2020/2021
  • Projet de modification de l’AP relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse - Consultation close
  • 2ème cycle directive inondation : cartographies des TRI

Projet d'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse - saison 2021/2022 dans le département de l'Isère

Mise à jour le 10/05/2021
 
 
Jusqu'au 7 mai 2021 inclus, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur le projet d'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse - saison 2021/2022.

257 contributions ont été déposées dans les délais. Elles concernent majoritairement la chasse du blaireau et plus particulièrement la vénerie sous terre.

La synthèse des contributions ainsi que la décision correspondante seront mise en ligne dans un délai de deux mois à compter de ce jour.

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Recueil de l'avis des utilisateurs
  • Flux RSS
  • S'abonner à la lettre d'information
  • Informations pratiques
  • Mentions légales
  • Préfecture de l'Isère
  • Plan du site
  • FAQ
  • Glossaire
  • Salle de presse
  • Contactez-nous
    • twitter
    • facebook
  • LSE - Loi sur l'eau
  • Charte d’utilisation et de modération du compte Twitter @Prefet38
  • Plan de Prévention des Risques monocommunal
  • CDAC - Aménagement commercial & CDACi - Aménagement cinématographique
  • Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
  • RAA - Recueil des actes administratifs
  • ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILARépublique Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr