...
mise à jour mai 2012
CLICComité local d'information et de concertation AGGLOMERATION GRENOBLOISE ET SUD ISERE Créé par arrêté préfectoral du 24 octobre 2006 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Le Pont de Claix : ISOCHEM-PERSTORP prescrit le 21 décembre 2011. PPRTPlan de prévention des risques technologiques Jarrie : ARKEMA CEZUS prescrit le 14 juin 2010, approuvé le 20 décembre 2010 Révision du PPRTPlan de prévention des risques technologiques prescrit le 21 décembre 2011. |
CLICComité local d'information et de concertation CENTRE ISERE-KINSITE Créé par arrêté préfectoral du 4 février 2008 abrogé par l’arrêté n°2009-05063, abrogé par l’arrêté n° 2011056-0027 du 25 février 2011. PPRTPlan de prévention des risques technologiques Voreppe : STEPAN EUROPE prescrit le 31 mai 2011 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Vif : KINSITE non prescrit PPRTPlan de prévention des risques technologiques Veurey-Voroize : TITANOBEL prescrit le 27 mars 2012 |
CLICComité local d'information et de concertation SOBEGAL /DOMENE Créé par arrêté préfectoral du 29 janvier 2007 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Domène : SOBEGAL prescrit le 23 mai 2007 |
CLICComité local d'information et de concertation ROUSSILLON-ST CLAIR DU RHONE Créé par arrêté préfectoral du 18 juillet 2006 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Roussillon : ADISSEO / BM CHIMIE/ ENGRAIS SUD VIENNE/ NOVAPEX / RHODIA / BLUESTAR SILICONES / RUBIS STOCKAGE prescrit le 6 avril 2009 PPRTPlan de prévention des risques technologiques St Clair du Rhône : ADISSEO / TOURMALINE prescrit le 9 février 2012 |
CLICComité local d'information et de concertation FINORGA – COMPLEXE PETROLIER Créé par arrêté préfectoral du 15 février 2008 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Chasse sur Rhône : FINORGA prescrit le 2 août 2010 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Villette de Vienne : SPMR / TOTAL / ESSO / CDH / TOTAL SERPAIZE non prescrit |
CLICComité local d'information et de concertation NORD ISERE Créé par arrêté préfectoral du 4 janvier 2007 PPRTPlan de prévention des risques technologiques Bourgoin Jallieu : PCAS prescrit le 15 octobre 2009 PPRTPlan de prévention des risques technologiques St Quentin Fallavier : Sigma Aldrich prescrit le 7 juillet 2009 PPRTPlan de prévention des risques technologiques St Quentin Fallavier : TOTAL prescrit le 7 juillet 2009. Par arrêté du 13 janvier 2011, le délai d’approbation du PPRTPlan de prévention des risques technologiques est prorogé jusqu’au 7 janvier 2012 |
> CLICComité local d'information et de concertation et PPRTPlan de prévention des risques technologiques 38 - format : PDF
- 0,01 Mb
Documents listés dans l’article :