communes en A

Mis à jour le 04/04/2024

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Commune : Les Abrets en Dauphiné
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Agnin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/12/2022 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Confortement de la paroi avale du passage à gué du Lambroz 20/12/2022
Commune : Adrets (les)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Albenc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/04/2021 Saint-Marcellin-Vercors-Isère Communauté Construction d'une station d'épuration de 1600 EH extensible à 2000 EH 30/04/2021
Déclaration

25/05/2022

12/09/2022

ASL de l'Albenc Création d'un réseau collectif d'irrigation de terres agricoles

25/05/2022

12/09/2022

Déclaration 18/07/2023 AS de l'Echaillon à Saint Gervais Réfection d’une section de berge sur le cours d’eau Le Versoud au lieu dit Le Frappat 18/07/2023
Commune : Allemont
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Sécurisation de l'Îlot du Pré de l'Arche sur le torrent de l'Eau d'Olle 17/06/2021
Déclaration 22/06/2021 RTE Réalisation d'un ensouillage sous l'Eau d'Olle 22/06/2021
Déclaration 08/11/2021 Commune d'Allemond Réhabilitation du pont sur le ruisseau de Mondane 08/12/2021
Déclaration 15/02/2022 Commune d'Allemond Réhabilitation du pont sur le ruisseau de Mondane 15/02/2022
Déclaration

08/07/2022

15/09/2022

RTE Création d’une liaison souterraine à 63 000 volt – St Guillerme Le Verney – z Bâton – Passages de liaison souterraines en zones humides dans la plaine de l’Oisans

08/07/2022

15/09/2022

Déclaration 21/07/2022 Communauté de communes de l'Oisans Prolongement de la voie verte entre le pont Rouge et Allemond 22/07/2022
Déclaration

27/07/2023

20/10/2023

CD38 Entretien do pont de la Pernière Haute sur l'Eau d'Olle sur la RD 526 20/10/2023
Déclaration 27/10/23 CC Oisans Prolongement de la voie verte entre le pont Rouge et Allemond 27/10/23
Commune : Allevard
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/04/2021 Symbhi Entretien du piège à matériaux du ruisseau de la Bâtie 30/04/2021
Déclaration

29/12/2022

26/04/2023

Ville d'Allevard Construction d'une passerelle piétonne sur le Bréda

29/10/2022

26/04/2023

Déclaration

11/04/2023

11/08/2023

SCCV Les Balcons de l’Adret Projet de construction de villas individuelles route du Moutaret

17/04/2023

11/08/2023

Déclaration

22/02/2024

12/03/2024

CC Le Gresvaudan Instrumentation du cours d’eau du buisson 15/03/2024
Commune : Ambel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Anjou
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/06/2021 Valrim Aménagment et Habitat Dauphinois Aménagement du lotissement Le Domaine des Plantées 01/07/2021
Déclaration 09/11/2022 GAEC Ferme de Saint Sauveur Gestion des eaux pluviales d'un ensemble de serres 09/11/2022
Commune : Annoisin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Anthon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Commune des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Déclaration 19/03/2024 ASA Chavanoz Anthon Création d'une station de pompage par l'ASA Chavanoz-Anthon 21/03/2024
Commune : Aoste
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/08/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation d'un busage et confortement de berges - ruisseau de Galifatière 12/08/2021
Déclaration 13/08/2021 CAP Vert Bio Réalisation d'un piézomètre 04/11/2021
Déclaration 13/07/2022 CAP Vert Bioénergie Exploitation Réalisation d'un prélèvement temporaire en nappe pour la construction d'une usine de méthanisation 13/07/2022
Déclaration 20/04/2023 Syndicat des Eaux des Abrets Création d’un forage d’une profondeur de 11m et de 3 piézomètres de reconnaissance de 10m 20/04/2023
Dérogation 03/10/2023 Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents Dérogation, concernant le cours d’eau du Guiers, sur le délai de dépôt par voie simplifiée du dossier de régularisation du système d’endiguement de classe C de la digue des Autrichiens 09/10/2023
Commune : Apprieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/04/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Reprise des travaux d'aménagements piscicoles sur la Fure au Rivier d'Apprieu 15/04/2021
Déclaration 11/06/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Porter à connaissance des modification du parcellaire du plan d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d’épuration de Voiron/Aquantis 11/06/2021
Déclaration 17/09/2021 Communauté de Communes de Bièvre Est Aménagement du Parc d'Activité Bièvre Dauphine 3 17/09/2021
Autorisation 25/03/2024 Yves COLLOMB Arrêté Préfectoral de Prescriptions Complémentaires modifiant l’autorisation environnementale, abrogeant l’arrêté préfectoral de prescription spécifique n°2014-107-0064 du 17 avril 2014, fixant des prescriptions complémentaires pour la restauration de la continuité écologique de la Fure à la prise d’eau de la biscuiterie (ROE14347), et portant règlement d’eau de l’aménagement de la Biscuiterie, sur la commune d’Apprieu 04/04/2024
Autorisation 25/03/2024 Yves COLLOMB Arrêté Préfectoral de Prescriptions Complémentaires modifiant l’autorisation environnementale, abrogeant les arrêtés préfectoraux du 4 mars 1874 et n°38-2020-06-03-002 du 3 juin 2020, fixant des prescriptions complémentaires pour la restauration de la continuité écologique de la Fure à la prise d’eau du Rivier (ROE14348), et portant règlement d’eau de l’aménagement du Rivier, sur la commune d’Apprieu 04/04/2024
Commune : Annoisin-Chatelans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Aoste
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

14/04/2023

15/12/2023

Syndicat des Eaux des Abrets Création d’un forage d’un profondeur de 11m et de 3 piézomètres de reconnaissance de 10m 15/12/2023
Commune : Arandon-Passins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Artas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/07/2021 Safir et Terrinvest Rejet des eaux pluviales d'un lotissement de 38 lots - Chemin de Métras 22/07/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 20/03/2023 Société Phosphore Aménagement Projet d'aménagement d'un lotissement de 29 villas situé Chemin des Combettes 20/03/2023
Déclaration 05/10/2023 Phosphore Aménagement Projet d'aménagement d'un lotissement de 29 villas situé Chemin des Combettes 05/10/2023
Commune : Arzay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Assieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

20/12/2022

03/07/2023

Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Protection de la passerelle de la Charina sur la Varèze par remise en état de la berge et la pose de pieux

20/12/2022

04/07/2023

Commune : Auberives en Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture de l'Isère Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 04/05/2021
Mise en demeure 15/01/2024 Syndicat d'irrigation drômois (SID) Arrêté interpréfectoral portant mise en demeure concernant le non respect des arrêtés interpréfectoraux relatifs au barrage d'Auberives en Royans sur la rivière Bourne 23/01/2024

Commune : Auberives sur Varèze

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/10/2021 SNC Nexity Foncier Conseil Rejet des eaux pluviales du lotissement La Pêcheraie - Route de la Pêche 08/12/2021
Déclaration 22/02/2022 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Stabilisation de berges par Fascine de Saules (Technique Végétale) Cours d'eau Le Suzon Lieu dit La Font 22/02/2022

Commune : Auris en Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/04/2021 ENEDIS Installation d'un piézomètre à partir de la nappe du bassin versant de la Romanche et du Drac pour l'étude et la surveillance des aquifères 21/04/2021
Commune : Autrans-Méaudre-en-Vercors
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 04/05/2021
Déclaration 24/08/2021 Pralet Stéphane Réalisation d'un forage agricole 27/10/2021
Déclaration

15/02/2023

27/02/2023

Conseil Départemental de l'Isère Travaux d’effacement de l’obstacle ROE 54466 et renaturation du lit amont de la Perrinière.

15/02/2023

27/02/2023

Déclaration Commune d’Autrans-Méaudre 13/03/2023 Réfection du pont dit « Vieux Moulin » au dessus du Méaudret 13/03/2023
Déclaration Commune d’Autrans-Méaudre

13/03/2023

06/06/2023

Démolition et reconstruction du pont dit "château" au dessus du Méaudret

13/03/2023

08/06/2023

Déclaration Commune d'Autrans-Méaudre

16/03/2023

06/06/2023

Mise en sécurité de la D106 par abattage d'arbres dangereux pouvant tomber sur la chaussée et évacuation d'embâcles sur le Méaudret

16/03/2023

08/06/2023

Commune : Les Avenières_Veyrins-Thuellin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/02/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'intrados du pont sur l'Huert 15/02/2021
Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Déclaration 08/09/2022 Syndicat des Eaux des Abrets Création d’un nouveau forage de 24m dit F7 sur le champ captant d’alimentation en eau potable de Veyrins 08/09/2022
Déclaration 04/05/2023 Ets Guy Piroird et Fils Exploitation forestière de l'île Gravier Grandjean sur le gué Mattant pour traverser la lône 19/06/2023
Déclaration 06/10/2023 SCI Familiale de la Corneille Reconnaissance d'antériorité 06/10/2023
Commune : Avignonet
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :

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