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en Isère

Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise

• Arrêté préfectoral relatif à la mise en œuvre du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de la région grenobloise : conformité des installations de combustion (chaudières), soumises à déclaration, visées par la rubrique 2910-A, de puissance comprise entre 2 et 20 MW et consommant des combustibles liquides ou solides.

• Arrêté préfectoral relatif à la mise en œuvre du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de la région grenobloise : conformité des installations de combustion (chaudières) soumises à enregistrement, visées par la rubrique 2910-B, de puissance comprise entre 2 et 20 MW et consommant des combustibles liquides ou solides.

• Arrêté Préfectoral "Mesure 11 du Plan de Protection de l’Atmosphère de la région grenobloise" :

• Télécharger le document « Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère de la région grenobloise » (février 2014)

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