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Urbanisme

Mise à jour le 03/12/2020
 

La Numérisation des documents d’urbanisme et publication sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Rencontres avec les urbanistes

Permis de construire

 

A lire dans cette rubrique

  • Membres de la commission de conciliation en matière d'urbanisme
    Arrêté préfectoral n° 38-2020-11-10-018 du 10 novembre 2020
  • Mise à jour des servitudes d'utilité publique
    prenant en compte la maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques pour 178 communes du département de l'Isère
  • Collectivités : transmission des actes et documents d'urbanisme
    "Circulaires relatives à la transmission des actes et documents d'urbanisme"
    Formulaire "Accusé de réception des dossiers autorisations droit des sols et documents d'urbanisme"
  • atelier régional Ecoquartier
    Atelier régional ÉcoQuartier : la concertation dans la conduite de projet
  • Circulaire 2016 relative à la police de l'urbanisme
  • Point d'information sur les procédures d'urbanisme en Isère suite à la loi ALUR
    Présentation faite aux membres de la commission de conciliation en matière d'élaboration des documents d'urbanisme lors de sa séance du 27/10/2015
 

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Vos démarches en Isère :

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A voir aussi sur ce site :

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  • Accéder à la rubrique "Evaluation environnementale"

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www.cadastre.gouv.fr

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