Enquête publique a été ouverte du mercredi 09 septembre 2020 au mercredi 23 septembre 2020-12h
Une enquête publique a été ouverte du mercredi 09 septembre 2020 au mercredi 23 septembre 2020-12h, d’une durée de 15 jours, sur le territoire des communes de Rovon et Saint Gervais, concernant le projet de restauration écomorphologique de la Drevenne porté par le SYMBHI.
Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consultable sur les lieux précisés dans l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête ainsi que sur ce site : voir pièces jointes
Vos observations peuvent être transmises :
- par courriel : ddt-se-observations-ep-h8@isere.gouv.fr
- par courrier à la mairie siège de l’enquête : 216, le village, 38470 Rovon
- sur le registre mis à disposition dans les mairies concernées – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête.
- lors des permanences du commissaire enquêteur – voir l'avis et l'arrêté d'ouverture de l'enquête
A lire :
L’arrêté préfectoral d’ouverture de l’enquête publique :
L’avis d’ouverture de l’enquête publique :
L'avis au cas par cas de l'Autorité Environnementale
Le dossier soumis à l'enquête publique et la note complémentaire :
OBSERVATIONS DU PUBLIC
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
Documents listés dans l’article
- Télécharger Rovon-StGervais_Drevenne_ConclusionsCE PDF - 0,09 Mb - 21/10/2020
- Télécharger Rovon-StGervais_Drevenne_RapportCE PDF - 2,89 Mb - 21/10/2020
- Télécharger C_02_FNE Isère_20200921 PDF - 0,88 Mb - 22/09/2020
- Télécharger C_01_16092020 PDF - 0,08 Mb - 17/09/2020
- Télécharger Dossier _20200127-3-2-2 PDF - 1,23 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-3-2-1 PDF - 0,54 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-5 PDF - 9,74 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-4 PDF - 2,13 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-3-3 PDF - 4,96 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-3-1 PDF - 1,26 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-2 PDF - 4,33 Mb - 04/08/2020
- Télécharger Dossier _20200127-1 PDF - 2,75 Mb - 04/08/2020
- Télécharger 20200717_note_complementaire_2 PDF - 0,92 Mb - 03/08/2020
- Télécharger 20200717-note_complementaire_1 PDF - 1,07 Mb - 03/08/2020
- Télécharger 20190124-DecisionAE PDF - 0,10 Mb - 03/08/2020
- Télécharger AVIS_Rovon_Drevenne PDF - 0,09 Mb - 31/07/2020
- Télécharger AP_OUV_EP_Rovon_Drevenne PDF - 0,44 Mb - 31/07/2020