Enquête publique terminée - Les Deux Alpes – Société CMCA
Mis à jour le 05/02/2021
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
Demande d'autorisation environnementale présentée par la société CMCA afin de renouveler et d’étendre sa carrière du Peuye, située sur la commune de Les Deux Alpes.
Dans ce cadre, une enquête publique s'est déroulée sur la commune de Les Deux Alpes du mercredi 7 octobre 2020 au vendredi 6 novembre 2020 inclus.
Le dossier d’enquête a été mis à la disposition du public dans son intégralité sur ce site pendant cette période.
Rapport et conclusions :
Annexes :
Arrêté préfectoral portant prorogation du délai d'instruction de la demande d'autorisation environnementale :
Documents listés dans l’article
- Télécharger A - page de garde LES DEUX ALPES PDF - 0,16 Mb - 07/12/2020
- Télécharger B- Avis et conclusions LES DEUX ALPESL PDF - 0,24 Mb - 07/12/2020
- Télécharger C - Rapport LES DEUX ALPES PDF - 3,89 Mb - 07/12/2020
- Télécharger F 20 11 13 Lettre d'accompagnement du PV de synthèse PDF - 0,73 Mb - 07/12/2020
- Télécharger F Arrêté enquête signé PDF - 1,89 Mb - 07/12/2020
- Télécharger F PV affichage enquête publique carrière OUGIERS-1 PDF - 0,34 Mb - 07/12/2020
- Télécharger AP N°DDPP-DREAL UD38-2021-02-01 PDF - 0,12 Mb - 05/02/2021