Enquête publique - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève
Mis à jour le 28/12/2017
Enquête publique du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus
Demande d'autorisation de poursuite d'exploitation d'une carrière de graves sableuses, d'une installation de traitement de matériaux et d'une station de transit de produits minéraux aux lieux-dits "Au Serre" sur la commune de LAVARS et "Plaine de Chaux" et "Les Volses" sur la commune de CORNILLON EN TRIEVES présentée par la société SMAG.
Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 32 jours, s'est tenue sur le territoire des communes de LAVARS et CORNILLON EN TRIEVES
du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus.
- Avis d’enquête publique
- Avis de l’autorité environnementale
- Demande de la société SMAG
- Résumé non technique de l'étude d'impact
- Avis INAOQ
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
- Rapport du commissaire enquêteur :
- Conclusion du commissaire enquêteur :
- Annexes :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,06 Mb - 02/10/2017
- Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,31 Mb - 02/10/2017
- Télécharger La demande PDF - 1,26 Mb - 02/10/2017
- Télécharger 2 RNT SMAG PDF - 2,26 Mb - 02/10/2017
- Télécharger avis inaoq PDF - 0,11 Mb - 23/10/2017
- Télécharger Rapport ICPE carrière SMAG à Lavars et Cornillon PDF - 1,34 Mb - 28/12/2017
- Télécharger Conclusions ICPE SMAG Trièves PDF - 0,65 Mb - 28/12/2017
- Télécharger A annexe1 PDF - 1,72 Mb - 28/12/2017
- Télécharger B annexes2à6 PDF - 2,99 Mb - 28/12/2017
- Télécharger C annexe7 PDF - 0,28 Mb - 28/12/2017
- Télécharger D annexes8 à11 PDF - 1,05 Mb - 28/12/2017