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  • Aménagement d’une voie nouvelle et de la vie de Boussieu à Ruy-Montceau par la CAPI
  • Autorisation exploitation d’affouillement pour l’aménagement bassins d’infiltrations eaux traitées
  • Déclaration d’intérêt général du 4e programme pluriannuel gestion ripisylve Bourbre et affluents
  • Demande d'autorisation d'exploiter une plateforme logistique - société STEF TSA - Vaulx Milieu
  • Demande d'autorisation présentée par la société Carrières d’Annoisin - Commune d’Annoisin Chatelans
  • Demande permis exploitation site Géothermie - SAEM MINATEC - Grenoble - Rapport d'enquête
  • Déviation canalisation en DN 400 de l'artère de Savoie à Moirans " présenté par la Société GRTgaz.
  • DIG plan entretien berges et lutte contre dispersion plantes invasives rivières Sud-Grésivaudan
  • Ecoat : demande d'autorisation d'exploiter - Fabrication de liants pour peintures et vernis
  • Enquête publique - CARRIERE MARCHAND - Commune de BEAUFORT
  • Enquête publique - Extension de la ligne A du tramway - Communes d'Echirolles et de Pont-de-Claix
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  • Enquête publique - MECANO GRAVURE MGC - Commune LE VERSOUD
  • Enquête publique - permis de construire d’une centrale photovoltaïque au sol - commune de La Buisse
  • Enquête publique - SAFIMET France - Commune de VILLARD-BONNOT
  • Enquête publique - Société REXOR - Communes du LAC DE PALADRU
  • Enquête publique - STE ADISSEO - Augmentation de la capacité de production MMP et SUP
  • Enquête publique - Sté CHAPERON - Commune LE PEAGE DE ROUSSILLON
  • Enquête publique - Sté SARVAL-RHONE - Commune de REVENTIN VAUGRIS
  • Enquête publique - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève
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  • Enquête publique demande D.I.G. du projet d’aménagement de la Combe de la Raze – Commune de Jardin
  • Enquête publique réalisation de la ZAC des Portes du Vercors, communes de Fontaine et de Sassenage
  • Enquête publique relative à la réalisation du contournement routier de la commune d’Aoste.
  • Enquête publique unique - création de la zone d'activités Parvis 2 - Commune de Voiron
  • Enquête publique unique - secteur du Recoin sur la commune de Chamrousse
  • EP relative à la création de la centrale hydroélectrique du Nid d’Aigle sur la Romanche, cme Mizoën
  • Etablissement de servitudes publiques de canalisations d’assainissement - Cessieu
  • Etablissement de servitudes raccordement ST microelectronics au réseau de transport d'électricité.

Enquête publique - SAFIMET France - Commune de VILLARD-BONNOT

Mise à jour le 21/11/2017
 
 
Enquête publique du 11 septembre 2017 au 11 octobre 2017 inclus

Une enquête publique d'une durée de 31 jours a été ouverte :

du 11 septembre 2017 au 11 octobre 2017 inclus

sur le territoire de la commune de VILLARD-BONNOT

Avis d'enquête publique :

> affiche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Avis de l'autorité environnementale :

> avis AE du 040717 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude des dangers :

> SAFIMET-résumé non technique.v2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

  • Rapport 

> rapport CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,86 Mb

  • Conclusions

> conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,65 Mb

  • Annexes

> annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,18 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > affiche - format : PDF - 0,02 Mb - 08/08/2017
  • sauvegarder le fichier > avis AE du 040717 - format : PDF - 0,09 Mb - 08/08/2017
  • sauvegarder le fichier > SAFIMET-résumé non technique.v2 - format : PDF - 0,79 Mb - 08/08/2017
  • sauvegarder le fichier > rapport CE - format : PDF - 18,86 Mb - 21/11/2017
  • sauvegarder le fichier > conclusions - format : PDF - 2,65 Mb - 21/11/2017
  • sauvegarder le fichier > annexes - format : PDF - 26,18 Mb - 21/11/2017
 
 
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