Enquête publique - CARRIERE MARCHAND - Commune de BEAUFORT

Mis à jour le 27/11/2017

 

Une enquête publique d'une durée de 30 jours s'est déroulée du  lundi 18 septembre 2017 au mardi 17 octobre 2017 inclus sur le territoire de la commune de BEAUFORT

Les modalités de l'enquête sont précisées dans l'affiche ci-dessous.

Avis d'enquête publique :

Avis de l'autorité environnementale :

Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude des dangers :

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

  • Rapport
  • Conclusions
  • PV de synthèse
  • Mémoire en réponse