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ARCHIVES 2017

Enquête publique - CARRIERE MARCHAND - Commune de BEAUFORT

Mise à jour le 27/11/2017
 
 

 

Une enquête publique d'une durée de 30 jours s'est déroulée du  lundi 18 septembre 2017 au mardi 17 octobre 2017 inclus sur le territoire de la commune de BEAUFORT

Les modalités de l'enquête sont précisées dans l'affiche ci-dessous.

Avis d'enquête publique :

> 22affichev2017 beaufort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Avis de l'autorité environnementale :

> Avis AE signé Beaufort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude des dangers :

> Marchand_Beaufort_volume 6_RNT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,36 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

  • Rapport

> Rapport-Beaufort-vdf-Word MODIF CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,16 Mb

  • Conclusions

> Rapport-Conclusions motivées modif CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

  • PV de synthèse

> PV de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

  • Mémoire en réponse

> Mémoire en réponse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb