ARCHIVES 2017

Enquête publique unique - secteur du Recoin sur la commune de Chamrousse

 
 

Projet de requalification urbaine et développement économique du pôle touristique dans le secteur du Recoin emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune de Chamrousse et mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région urbaine Grenobloise.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport d'enquête et conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,07 Mb

Conclusion mise en compatibilité SCOTSchéma de cohérence territoriale (page 96 modifiée)

> conclusions SCOTSchéma de cohérence territoriale (page 96) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Conclusion mise en compatibilité PLUPlan local d'urbanisme (page 98)

> conclusions PLUPlan local d'urbanisme (page 98) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 Annexe I

> Annexe I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,60 Mb

Annexe II

> Annexe II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,91 Mb


Projet de requalification urbaine et développement économique du pôle touristique dans le secteur du Recoin emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune de Chamrousse et mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région urbaine Grenobloise.

Enquête publique unique ouverte du 12 juin 2017 au 13 juillet 2017.

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête :

> AOE recoin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Avis au public :

> avis presse projet Recoin sur la commune de Chamrousse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le P.L.U. :

> Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le P.L.U. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le projet (étude d'impact) :

> Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le projet (étude d'impact) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb