Enquête publique unique - secteur du Recoin sur la commune de Chamrousse

Mis à jour le 09/10/2017

Projet de requalification urbaine et développement économique du pôle touristique dans le secteur du Recoin emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune de Chamrousse et mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région urbaine Grenobloise.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Télécharger Rapport d'enquête et conclusions PDF - 3,07 Mb - 27/09/2017

Conclusion mise en compatibilité SCOT (page 96 modifiée)

SCOT Schéma de cohérence territoriale (page 96) .pdf" target="_blank"> Télécharger conclusions SCOT Schéma de cohérence territoriale (page 96) PDF - 0,08 Mb - 27/09/2017

Conclusion mise en compatibilité PLU (page 98)

PLU Plan local d'urbanisme (page 98) .pdf" target="_blank"> Télécharger conclusions PLU Plan local d'urbanisme (page 98) PDF - 0,08 Mb - 27/09/2017

 Annexe I

Télécharger Annexe I PDF - 15,60 Mb - 09/10/2017

Annexe II

Télécharger Annexe II PDF - 14,91 Mb - 09/10/2017

Projet de requalification urbaine et développement économique du pôle touristique dans le secteur du Recoin emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune de Chamrousse et mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région urbaine Grenobloise.

Enquête publique unique ouverte du 12 juin 2017 au 13 juillet 2017.

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête :

Télécharger AOE recoin PDF - 0,30 Mb - 24/05/2017

Avis au public :

Télécharger avis presse projet Recoin sur la commune de Chamrousse PDF - 0,04 Mb - 24/05/2017

Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le P.L.U. :

Télécharger Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le P.L.U. PDF - 0,05 Mb - 24/05/2017

Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le projet (étude d'impact) :

Télécharger Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le projet (étude d'impact) PDF - 0,05 Mb - 24/05/2017