Enquête publique unique - secteur du Recoin sur la commune de Chamrousse

Mis à jour le 09/10/2017

Projet de requalification urbaine et développement économique du pôle touristique dans le secteur du Recoin emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune de Chamrousse et mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région urbaine Grenobloise.

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Conclusion mise en compatibilité SCOT (page 96 modifiée)

SCOTSchéma de cohérence territoriale (page 96) .pdf" target="_blank" data-xiti-site="481999" data-xiti-name="lien_telechargement::Enquete_publique_unique_-_secteur_du_Recoin_sur_la_commune_de_Chamrousse::::conclusions_SCOT__page_96__.pdf" data-xiti-type="download" data-xiti-niv2="204"> Télécharger conclusions SCOTSchéma de cohérence territoriale (page 96) PDF - 0,08 Mb - 27/09/2017

Conclusion mise en compatibilité PLU (page 98)

PLUPlan local d'urbanisme (page 98) .pdf" target="_blank" data-xiti-site="481999" data-xiti-name="lien_telechargement::Enquete_publique_unique_-_secteur_du_Recoin_sur_la_commune_de_Chamrousse::::conclusions_PLU__page_98__.pdf" data-xiti-type="download" data-xiti-niv2="204"> Télécharger conclusions PLUPlan local d'urbanisme (page 98) PDF - 0,08 Mb - 27/09/2017

 Annexe I

Annexe II


Projet de requalification urbaine et développement économique du pôle touristique dans le secteur du Recoin emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (P.L.U.) de la commune de Chamrousse et mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la région urbaine Grenobloise.

Enquête publique unique ouverte du 12 juin 2017 au 13 juillet 2017.

Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête :

Avis au public :

Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le P.L.U. :

Information sur la consultation de l'Autorité Environnementale sur le projet (étude d'impact) :