- Partager
-
-
-
ARCHIVES 2017
Mise à jour le 09/10/2019
Demande permis exploitation site Géothermie - SAEM MINATEC - Grenoble - Rapport d'enquête
Rapport d'enquête
A lire dans cette rubrique
-
Aire de grand passage pour l'accueil des gens du voyage - St-Egrève et Le Fontanil-Cornillon
Enquête publique terminée le lundi 27 novembre 2017 inclus (clôture de l'enquête à 17heures).
- Aménagement d’une voie nouvelle et de la vie de Boussieu à Ruy-Montceau par la CAPI
- Autorisation exploitation d’affouillement pour l’aménagement bassins d’infiltrations eaux traitées
-
Déclaration d’intérêt général du 4e programme pluriannuel gestion ripisylve Bourbre et affluents
Fin de l'enquête publique ouverte du 19 décembre 2016 au 19 janvier 2017
-
Déviation canalisation en DN 400 de l'artère de Savoie à Moirans " présenté par la Société GRTgaz.
Enquête publique du 25 septembre 2017 au 9 octobre 2017
-
DIG plan entretien berges et lutte contre dispersion plantes invasives rivières Sud-Grésivaudan
Fin de l'enquête publique ouverte du 03 juillet 2017 au 17 juillet 2017
- Ecoat : demande d'autorisation d'exploiter - Fabrication de liants pour peintures et vernis
-
Enquête publique - CARRIERE MARCHAND - Commune de BEAUFORT
Enquête publique du 18 septembre au 17 octobre 2017
- Enquête publique - Extension de la ligne A du tramway - Communes d'Echirolles et de Pont-de-Claix
-
Enquête publique - extinction d'une servitude d'aménagement du domaine skiable - Les Deux Alpes
Enquête publique ouverte du lundi 24 avril 2017 au vendredi 12 mai 2017 inclus
«
1 |