Aménagement parc d'activité Bièvre Dauphine 3 à Apprieu et Rives - Communauté de communes de Bièvre Est
Mis à jour le 02/05/2023
Avis des collectivités au titre de l'évaluation environnementale :
avis rendu par la CAPV :
avis rendu par Apprieu :
avis rendu par Colombe :
note d'information relative à l'absence d'avis de Rives :
Arrêté d'ouverture d'enquête :
Avis au public :
Le dossier d'enquête est consultable ici à compter du début de l'enquête et pendant toute la durée de celle-ci.
Les courriels reçus pendant l'enquête publique sur l'adresse électronique permettant au public de déposer des observations sont accessibles ci-dessous :
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :
Documents listés dans l’article
- Télécharger avis CAPV PDF - 0,85 Mb - 16/08/2022
- Télécharger avis Apprieu PDF - 1,15 Mb - 16/08/2022
- Télécharger avis Colombe PDF - 0,11 Mb - 25/08/2022
- Télécharger note d'information - absence d'avis Rives PDF - 0,03 Mb - 07/09/2022
- Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,23 Mb - 27/12/2022
- Télécharger Avis au public PDF - 0,08 Mb - 27/12/2022
- Télécharger courriel n°1 PDF - 1,40 Mb - 13/02/2023
- Télécharger courriel n°2 PDF - 0,13 Mb - 16/02/2023
- Télécharger courriel n°3 PDF - 0,15 Mb - 16/02/2023
- Télécharger courriel n°4 PDF - 0,34 Mb - 17/02/2023
- Télécharger courriel n°5 PDF - 0,10 Mb - 17/02/2023
- Télécharger courriel n°6 PDF - 5,05 Mb - 23/02/2023
- Télécharger courriel n°7 PDF - 4,43 Mb - 23/02/2023
- Télécharger courriel n°8 PDF - 0,32 Mb - 27/02/2023
- Télécharger Rapport PDF - 11,54 Mb - 02/05/2023
- Télécharger Conclusions ZIP - 0,58 Mb - 02/05/2023