Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
en Isère

Services de l'État
Préfecture et sous-préfectures

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière

Quelle administration contacter ?
Politiques publiques
Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement et associations de propriétaires

Animaux

Citoyenneté

Collectivités territoriales

Droits des femmes et égalité

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement

Fonds vert : 2 Md € pour accélérer la transition écologique dans les territoires

France Relance : la refondation économique, sociale et écologique du pays

France Services - Un nouveau modèle d’accès aux services publics pour les démarches du quotidien

Jeunesse, sports et vie associative

Paysages et cadre de vie

Règlement sanitaire départemental

Risques

Sécurités

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports et déplacements
Actualités
Salle de presse

Derniers communiqués

Actualité des particuliers

Actualités des professionnels

Actualités des collectivités

Actualités des associations

Ukraine
Publications
Programme transparence

Atlas des territoires

Services Publics +

Rapport d'activités

Données cartographiques

Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets

RAA - Recueil des actes administratifs

Annonces judiciaires et légales

Marchés publics & appels à projets - Appel à manifestation

Concours, examens, recrutement
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous

Système d'immatriculation des véhicules

Certificat de non-gage

Professions réglementées

Permis de conduire

Passeport

Carte nationale d'identité

IMMIGRATION et Naturalisation

Horaires & coordonnées &Téléservices

Médailles et décorations officielles

> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes ...
Particulier

Professionnel

Association

Collectivité

Contacts

Autres liens utiles

recherche

Accueil > Publications > Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets > Consultation du public > Archives > Archives 2020 > SAINT-JEAN-DE-BOURNAY - TERRE AVENIR > Avis de consultation

Sous menu de navigation

SAINT-JEAN-DE-BOURNAY - TERRE AVENIR

AP OCP n°DDPP-IC-2020-06-04
Avis de consultation
Extrait du dossier
Implantation du projet
ANNEXE 20 - PLAN D'EPANDAGE_TERRE AVENIR_p138-160
ANNEXE 20 - PLAN D'EPANDAGE_TERRE AVENIR_p161-177
ANNEXE 20 - PLAN D'EPANDAGE_TERRE AVENIR_p177-202
20200506_TERRE AVENIR_DIC Enregistrement__V3
ANNEXE 1 - KBIS_TERRE AVENIR
ANNEXE 10 - REFERENCES ET CAPACITES SAS BIOGAZ INGENIERIE
ANNEXE 11 - OFFRE DE PRIX ARF
ANNEXE 12 - BON POUR ACCORD ETAT INITIAL DES ODEURS
ANNEXE 13 - DONNES DE CIRCULATION 2017
ANNEXE 14 - PRE DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE
ANNEXE 15 - PLAN DES PERIMETRES DE PROTECTION CAPTAGES_ST JEAN DE BOURNAY
ANNEXE 16 - PROGRAMME D'ACTIONS CAPTAGES_ST JEAN DE BOURNAY
ANNEXE 17 - ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE_TERRE AVENIR
ANNEXE 18 - TERRE AVENIR_CONTRAT D'ACHAT BIOMETHANE
ANNEXE 19 - TERRE AVENIR_ETUDE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
ANNEXE 2 - TERRE AVENIR_Promesse de vente_signée
ANNEXE 3 - TERRE AVENIR_Récépissé de dépôt PC
ANNEXE 4 - AVIS REMISE EN ETAT CESSATION ACTIVITE - TERRE AVENIR
ANNEXE 5 - COURRIEL DE VALIDATION DE LA DECI PAR LE SDIS
ANNEXE 7 - ROSE DES VENTS_GRENOBLE-ST_GEOIRS
ANNEXE 8 - PLAN D'IMPLANTATION TYPE EPURATEUR VPSA
ANNEXE 9 - PLUI DE LA REGION SAINT JEANNAISE - ECRIT
ANNEXE 9 - PLUI DE LA REGION SAINT JEANNAISE - GRAPHIQUE
PLAN 1 - PLAN D'ACCES AU SITE
PLAN 2 - PLAN DE ZONAGE
PLAN 3 - PLAN D'ENSEMBLE

Avis de consultation

> Avis de consultation - format : PDF - 0,08 Mb

Partager

Services de l'État
Politiques publiques
Actualités
Publications
Démarches administratives
Vous êtes ...
> Particulier
> Professionnel
> Association
> Collectivité

Recueil de l'avis des utilisateurs
Flux RSS
S'abonner à la lettre d'information
Informations pratiques
Mentions légales
Préfecture de l'Isère
Salle de presse
Plan du site
Compte Instagram
FAQ
Glossaire
Contactez-nous

LSE - Loi sur l'eau
Charte d’utilisation et de modération du compte Twitter @Prefet38
Plan de Prévention des Risques monocommunal
CDAC - Aménagement commercial & CDACi - Aménagement cinématographique
Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
RAA - Recueil des actes administratifs
ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
IAL : Information acquéreur locataire
Termites et mérules

République française
Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILARépublique Française © 2011-2012
www.service-public.fr
legifrance.gouv.fr
france.fr
www.gouvernement.fr
data.gouv.fr