Transport en ACM

Informations spécifiques aux transports en ACM - année 2021

 
 

Pour l'usage des transports en ACM en cet été 2020, vous reporter au protocole téléchargeable sur la page :

http://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sports-et-vie-associative/Jeunesse/ACM-Accueil-collectif-de-mineurs/Accueils-collectifs-de-mineurs-Dispositions-en-periode-de-COVID-19

Arrêté du 22 décembre 2020 relatif aux journées d'interdiction de transports en commun d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes pour l'année 2021 :

> arrêté du 22 déc 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb