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ICPE : décisions, sanctions et mises en demeure 2020

2020

Mise à jour le 08/02/2021
 
 
2020
Numéro Date Raison sociale Objet de l'arrêté préfectoral Commune
DECEMBRE 2020
31/12/2020 COMPOSTIÈRE DE MONTREMOND APC portant mise à jour du tableau des activités et imposant de nouvelles prescriptions techniques SAINT-BARTHÉLEMY

> AP AENV DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-12-20-AGROMETHA-EYZIN-PINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Annexe 1 AP AENV DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-12-20-AGROMETHA-EYZIN-PINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> Annexe 2 AP AENV DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-12-20-AGROMETHA-EYZIN-PINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

31/12/2020 AGROMETHA AP portant autorisation environnementale pour la construction et l'exploitation d'une unité de méthanisation environnementale EYZIN-PINET

> APSUP_Annexe 1_vs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

28/12/2020 VOIRON AP instituant une servitude d'utilité publique complémentaire VOIRON
22/12/2020 TREDI AP de mise en demeure SALAISE SUR SANNE
22/12/2020 ADISSEO France arrêté préfectoral complémentaire SAINT CLAIR DU RHONE
22/12/2020 ELKEM SILICONES AP de mise en demeure SALAISE SUR SANNE
22/12/2020 ARKEMA AP fixant des prescriptions complémentaires concernant la clôture de l'étude de dangers de l'atelier chlore-soude - Société ARKEMA - JARRIE
22/12/2020 M. Jean-Richard FALANGA (AUTO SELECTION) AP rendant redevable d'une astreinte administrative M. Jean-Richard FALANGA pour ses activitées Apprieu
14/12/2020 Société REMETTER ROUCHON RECYCLAGE (3R) AP portant agrément n°PR 38 00052 D pour l'exploitation d'une installation d'entreposage, dépollution démontage ou découpage de véhicules hors d'usage (VHU) ou des différents moyens de transports TIGNIEU-JAMEYZIEU
18/12/2020 SARLSociété à responsabilité limitée Multiservices AMED imperméabilisation des sols - installation VHU GONCELIN
16/12/2020 FREGATA HYGIENE arrêté préfectoral de mise en demeure CHARAVINES
15/12/2020 Société VENCOREX AP portant mise en demeure à l'encontre de la société VENCOREX de réaliser l'inspection hors exploitation des réservoirs de tolonate R80900 et R80920 PONT DE CLAIX
14/12/2020 PATURLE ACIERS arrêté complémentaire de mise à jour des activités SAINT LAURENT DU PONT

> Annexe - prescriptions - APAENV-DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD-2020-12-07-PORCHER TISSAGES-LE GRAND-LEMPS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

11/12/2020 PORCHER TISSAGES AP portant autorisation environnementale pour l'augmentation des capacités de productions des installations LE-GRAND-LEMPS
08/12/2020 Société VENCOREX AP portant mise en demeure à l'encontre de la société VENCOREX de mettre en oeuvre les moyens nécessaires afin de respecter l'article 6 des prescriptions annexées à l'AP du 16/12/2016 LE-PONT-DE-CLAIX

> AP n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-12-04 vdéf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

08/12/2020 Société Etoile du Vercors AP d'abrogation de l'arrêté n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-ENV-2016-04-13 du 21 avril 2016 SAINT-JUST-DE-CLAIX

> SAS de la Limone AP N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-12-03 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

04/12/2020 SAS de la Limone AP levée de mise en demeure SAINT ROMAIN DE SURIEU
04/12/2020 Jean-Paul COLEON AP portant mise en demeure à l'encontre de M. Jean-Paul COLEON de régulariser la situation administrative au titre des installations classées pour la protection de l’environnement de son installation d’entreposage, dépollution et démontage de véhicules hors d’usage Estrablin
NOVEMBRE 2020
26/11/2020 FREGATA HYGIENE AP de mesure d'urgence CHARAVINES
24/11/2020 TPL Rhône-Alpes AP de mise en demeure et de suspension partielle d'activité SERMERIEU
24/11/2020 ECO-TERRES AP de mise en demeure et de suspension d'activité SERMERIEU

> 1_AP_Annexe 1_Presc techniques_vs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> 2_AP_Annexe 2_biodiv et esp protégées_vs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

24/11/2020 SELP FALLAVIER AP portant autorisation environnementale relatif à la création et à l'exploitation d'une plateforme logistique SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
17/11/2020 SOITEC AP portant autorisation environnementale pour l'extension et l'augmentation de la capacité de production de l'installation exploitée par la société SOITEC à Bernin BERNIN

> 2_Annexe 1_Plan_perimètre_casier_vs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> 3_Annexe 2_Plan_piézomètre_vs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

16/11/2020 ALMECO SAS APC portant prescriptions de suivi du casier de stockage des boues d'hydroxyde GONCELIN
16/11/2020 STEPAN EUROPE APC portant modification des prescriptions applicables en matière de rejets des eaux polluées VOREPPE
16/11/2020 STMICROELECTRONICS APC portant mise en oeuvre des garanties financières poru la mise en sécurité des installations classées de la société STMicroelectronics en cas de cessation définitive d'activité CROLLES

> APE n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-11-01 AGRI METHABIEVRE vdéf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Annexe_APE_Agri_Methabievre vdéf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

09/11/2020 AGRI METHABIEVRE AP portant enregistrement de la demande présentée par Agri Méthabièvre en vue de créer et exploiter une unité de méthanisation collective agricole SAINT ETIENNE DE SAINT GEOIRS
OCTOBRE 2020
28/10/2020 SUSVILLE AP instaurant des servitudes d'utilité publique sur le site des anciennes centrales thermiques et de l'étang des Moûtières sur le territoire de la commune de Susville SUSVILLE

> APC DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-10-36 - AIRPORC-SAINT-BARTHELEMY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

30/10/2020 AIPORC AP portant podification de l'AP d'autorisation n°83-2310 du 24/04/1982 et de l'APC n°99-9310 du 20/12/19999 SAINT-BARTHÉLÉMY
30/10/2020 FRED CARS AP portant mise en demeure M. Frédéric LANESHOA de régulariser la situation administrative au titre des ICPE son exploitation CHIMILIN

> AP n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-SPAE-2020-10-32 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Prescriptions_AOSTE annexe signée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

28/10/2020 AOSTE SNC APC portant modification de l'arrêté préfectoral d'autorisation n°2005-07542 du 1er juillet 2005 et mise à jour des activités du site de la société AOSTE SNC AOSTE
28/10/2020 CARRIERES DAUPHINOISES APC portant levée de garanties financières pour la carrière exploitée par la société CARRIERES DAUPHINOISES située lieu-dit "Roche Comment" sur la commune de Porcieu-Amblagnieu PORCIEU-AMBLAGNIEU

> APC DDPPDirection départementale de la protection des populations- IC-SPAE-2020-10-33 - SAINT-LOUIS-ENERGIES-ANTHON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,80 Mb

30/10/2020 SAS SAINT-LOUIS-ÉNERGIES APC portant mise à jour du tableau des activités et imposant de nouvelles prescriptions techniques ANTHON
23/10/2020 CMCA APC portant prolongation de l'autorisation d'exploiter une carrière SAINT-SAVIN

> AP enregistrement TERRE AVENIR n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-10-30 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

27/10/2020 TERRE AVENIR AP enregistrement installation de production et de valorisation de biogaz agricole SAINT JEAN DE BOURNAY

> AP enregistrement LA COTE BIOGAZ N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-10-29 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

27/10/2020 LA COTE BIOGAZ AP enregistrement installation de production et de valorisation de biogaz agricole LA COTE SAINT ANDRE

> AP enregistrement M.Deltour n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-10-25 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

23/10/2020 Morgan Deltour AP enregistrement d'un élevage de veaux de boucherie BIZONNES

> AMED n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-SPAE-2020-10-18_AIRPORC SAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

20/10/2020 AIRPORC SAS AP de mise en demeure TÊCHE
09/10/2020 SICO AP de mise en demeure SAINT-EGREVE
09/10/2020 VERDOLINI Arrêté préfectoral complémentaire portant levée de garanties financières ST ROMAIN DE JALIONAS

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Annexe 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Annexe 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

21/10/2020 SATMA PPC Arrêté préfectoral complémentaire actant le changement d'exploitant du site de la société ALMECO SAS par la société SATMA PPC et portant mise à jour des prescriptions applicables GONCELIN
20/10/2020 CARRIERE ET CHAUX BALTHAZARD ET COTTE Arrêté préfectoral complémentaire portant actualisation du tableau de classement LA BUISSE
 20/10/2020 BOIS DES ALPES SERVICES Arrêté de mise en demeure GONCELIN

> AMED J.CARREL site salaison n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-10-22 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

20/10/2020 J.CARREL arrêté préfectoral de mise en demeure relatif au site "salaison" HIERES-SUR-AMBY

> AMED J.CARREL site viande n° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-10-21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

20/10/2020 J.CARREL arrêté préfectoral de mise en demeure relatif au site "viande" HIERES-SUR-AMBY
14/10/2020 TREDI arrêté préfectoral complémentaire SALAISE-SUR-SANNE

> Prescriptions techniques_AP AE_CHEVAL_GRANULATS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

14/10/2020 CHEVAL GRANULATS arrêté préfectoral portant autorisation environnementale pour le renouvellement et l'extension d'exploitation d'une carrière SAINT-VÉRAND
09/10/2020 PREZIOSO LINJEBYGG arrêté préfectoral complémentaire de mise à jour de classement SAINT-MAURICE-L'EXIL
14/10/2020 Sébastien Seigner arrêté préfectoral de mise en demeure Les Avenières-Veyrins-Thuellin

> APDD N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-10-10 La Petite Renardière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

09/10/2020 La petite renardière arrêté préfectoral de dérogation de distance SAINT ROMAIN DE JALIONAS
09/10/2020 CERDIA FRANCE AP portant levée de l'astreinte administrative SALAISE SUR SANNE/ROUSSILLON/PEAGE DE ROUSSILLON
09/10/2020 COMPAGNIE FRANÇAISE ECO-HUILE AP portant agrément pour le ramassage des huiles usagées DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
04/10/2020 Sté VFD AP de mise en demeure SAINT-MARTIN D'HERES
07/10/2020 Société FRANCOIS PERRIN APC portant levée de garanties financières CREYS-MEPIEU
07/10/2020 M. MONCENI-LARUE Charles AP de mise en demeure et de suspension d'activité LE HAUT-BREDA
SEPTEMBRE 2020

> APMD DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-09-19 -LIBERTE SANS FRONTIERE-MOISSIEU-SUR-DOLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

23/09/2020 LIBERTÉ SANS FRONTIÈRE Arrêté préfectoral de mise en demeure visant à obtenir la régularisation du mode d'exploitation du refuge pour chiens MOISSIEU-SUR-DOLON

> APC N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALUD38-2020-09-16 du 23092020_vs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

23/09/2020 SOCIETE DU PIPELINE SUD-EUROPEEN APC autorisant la société du pipeline sud-européen à exploiter un terminal de livraison de pétrole brut SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
26/09/2020 PATURLE ACIERS arrêté préfectoral infligeant une amende administrative SAINT LAURENT DU PONT
26/09/2020 PATURLE ACIERS arrêté préfectoral de mise en demeure SAINT LAURENT DU PONT

> AP n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-09-14_AGRI METHABIEVRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

23/09/2020 AGRI METHABIEVRE Arrêté préfectoral prorogeant le délai d'instruction de la demande d'enregistrement SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
21/09/2020 Roger JACQUIER arrêté préfectoral de mise en demeure DIÉMOZ

> AP DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-09-13-DANONE-SAINT-JUST-CHALEYSSIN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,60 Mb

21/09/2020 DANONE arrêté préfectoral portant mise à jour du tableau des activités SAINT-JUST-CHALEYSSIN
14/09/2020 TPLRA arrêté préfectoral complémentaire portant levée de garanties financières SERMERIEU
14/09/2020 RUBIS TERMINAL arrêté préfectoral de mise en demeure SALAISE SUR SANNE

> JULIAN AMED N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-09-09 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

14/09/2020 Didier JULIAN arrêté préfectoral de mise en demeure MOIRANS
14/09/2020 VENCOREX Arrêté préfectoral complémentaire relatif à la réallocation de 5 réservoirs de stockage de TDI en HDI LE PONT-DE-CLAIX
14/09/2020 GAECGroupement agricole d'exploitation en commun DE BLAUNE arrêté préfectoral d'enregistrement - augmentation de l'effectif de vaches laitières du site n°1 OYEU
08/09/2020 FERRO BULLONI Arrêté préfectoral portant mise en demeure CHIMILIN

> APAE DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-09-02 - CAP VERT - AOSTE - SIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,71 Mb

01/09/2020 CAP VERT BIOENERGIE EXPLOITATION 3 AOSTE arrêté préfectoral d'enregistrement des installations de méthanisation AOSTE et GRANIEU

> APMU_PaturleAciers DDPPDirection départementale de la protection des populations DREAL38-2020-09-01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

01/09/2020 PATURLE ACIERS arrêté préfectoral imposant une mesure d'urgence SAINT LAURENT DU PONT
AOUT 2020
26/08/2020 LYNRED arrêté préfectoral complémentaire portant mise à jour des activités du site VEUREY-VOROIZE
20/08/2020 ESSO SAF arrêté préfectoral complémentaire imposant de nouvelles prescriptions techniques à la société ESSO SAF VILLETTE-DE-VIENNE
26/08/2020 TREDI arrêté préfectoral complémentaire portant modification temporaire des conditions d'exploitation SALAISE SUR SANNE
20/08/2020 OIL FRANCE Arrêté préfectoral portant mise en demeure GRENOBLE
14/08/2020 SIGMA ALDRICH Arrêté préfectoral complémentaire modifiant l'arrêté préfectoral n°98-6730 du 8 octobre 1998 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
14/08/2020 FERROPEM Arrêté préfectoral complémentaire réexamen (directive IED) et actualisation prescriptions LIVET-ET-GAVET

> APC n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-08-07 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

17/08/2020 LES FILS DE CHARLES MURGAT Arrêté préfectoral complémentaire prolongeant l'autorisation d'exploiter une pisciculture sur la commune de Beaufort BEAUFORT
07/08/2020 M.BERNOUD arrêté préfectoral rendant redevable d'une astreinte administrative LE PONT-DE-BEAUVOISIN
07/08/2020 M.BAUD arrêté préfectoral portant mise en demeure DOISSIN

> METAVAL AP N° DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALUD38-2020-08-05 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

10/08/2020 METAVAL arrêté préfectoral imposant une mesure de suspension RIVES
07/08/2020 RHONAPORT-GCA arrêté préfectoral autorisant la société à exploiter une plateforme de stockage multimodale (houille, quartz et bois) SABLONS
JUILLET 2020
29/07/2020 Bruno ROCHER Arrêté de mise en demeure et de suspension d'activité CHATTE
31/07/2020 EXTRACTHIVE CHEMICAL PRODUCTS APC Mise en place d'un essai industriel d'extraction de carbonate de lithium et baisse d'activité LE PONT DE CLAIX
29/07/2020 FREGATA HYGIENE APC aménagement de restauration de la continuité écologique du seuil de la prise d'eau sur la Fure CHARAVINES
30/07/2020 LIDL Arrêté préfectoral de mise en demeure PONTCHARRA
29/07/2020 Monsieur FLORIDO Philippe AP rendant redevable M. FLORIDO Philippe d'une astreinte administrative journalière VIZILLE
29/07/2020 STEELMAG INTERNATIONAL Arrêté préfectoral de mise en demeure CRETS-EN-BELLEDONNE
22/07/2020 ELKEM SILICONES FRANCE arrêté préfectoral complémentaire SALAISE SUR SANNE
16/07/20 Sté TELEDYNEE2V Semiconductors APC modification des installations et dérogation aux prescriptions applicables à une installation relevant du régime de la déclaration ST EGREVE

> APMED n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-2020-07-19C DU 20 JUILLET 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

20/07/20 GAECGroupement agricole d'exploitation en commun de la LIMONE Arrêté préfectoral de mise en demeure St ROMAIN DE SURIEU
16/07/2020 LELY ENVIRONNEMENT APC fixant des prescriptions complémentaires SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE
16/07/2020 Compagnie française de la Grande Chartreuse APC imposant des prescriptions complémentaires VOIRON

> APC_annexe_presc_compl - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,39 Mb

> annexe1_volume_alcools - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> annexe2_travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> annexe3_périmètre_visites - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

15/07/2020 PCAS Arrêté préfectoral complémentaire actualisant les garanties financières et imposant des prescriptions complémentaires BOURGOIN-JALLIEU
15/07/2020 PCAS Arrêté préfectoral complémentaire encadrant les activités BOURGOIN-JALLIEU
09/07/2020 ESSO SAF Arrêté préfectoral de mise en demeure VILLETTE-DE-VIENNE
15/07/2020 FINORGA Arrêté préfectoral de mise en demeure CHASSE-SUR-RHÖNE
08/07/2020 M. Marlhe arrêté préfectoral de mise en demeure ROUSSILLON
02/07/2020 PIECE AUTO 38 Arrêté préfectoral complémentaire actant le changement d'exploitant au bénéfice de la société PIECE AUTO 38 VOREPPE

APC n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-07-04

 02/07/2020 CMCA Arrêté préfectoral complémentaire portant modification d'une installation de traitement de matériaux par la société CMCA AURIS-EN-OISANS
01/07/2020 BRET-DREVON Arrêté préfectoral portant liquidation totale et levée de l'astreinte administrative journalière TULLINS
JUIN 2020
23/06/2020 DELTASACS Arrêté préfectoral complémentaire portant mise à jour du tableau des activités et imposant de nouvelles prescriptions techniques PONT-ÉVÊQUE
26/06/2020 VICAT Arrêté de mise en demeure BOUVESSE-QUIRIEU
23/06/2020 VICAT Arrêté de mise en demeure BOUVESSE-QUIRIEU
08/06/2020 SCB BÉVENAIS

arrêté préfectoral

portant autorisation environnementale pour le renouvellement d’exploitation et l’extension d’une carrière de matériaux alluvionnaires hors d’eau

 BÉVENAIS
18/06/2020 ISERE NORD GRANULATS arrêté préfectoral complémentaire de prolongation de l'autorisation d'exploiter une carrière PORCIEU-AMBLAGNIEU
23/06/2020 Ancienne gare de Jallieu arrêté préfectoral de travaux d'office BOURGOIN-JALLIEU
19/06/2020 PERRIER TP arrêté préfectoral d'enregistrement SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS
10/06/2020 REXOR arrêté préfectoral de mise en demeure VILLAGES DU LAC DE PALADRU
10/06/2020 HLOG arrêté préfectoral de mise en demeure SALAISE SUR SANNE
10/06/2020 RUBIS TERMINAL arrêté complémentaire de modification temporaire des conditions d'exploitation du site SALAISE SUR SANNE
10/06/2020 PURFER Arrêté préfectoral complémentaire portant renouvellement d’agrément de l’installation de stockage, de dépollution et de démontage de véhicules hors d’usage de la SAS PURFER REVENTIN-VAUGRIS
10/06/2020 CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE-DE-BRENS Arrêté préfectoral portant renouvellement et extension d'autorisation d'exploitation de carrière TREPT
MAI 2020
20/05/2020 GRANULATS VICAT Arrêté préfectoral complémentaire modifiant autorisation d'exploitation carrière CHAPAREILLAN

> APC_DDPP-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-05-07_ARKEMA_JARRIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Annexes_APC_DDPP-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-05-07_ARKELA_JARRIE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

28/05/2020 ARKEMA Arrêté préfectoral complémentaire fixant des prescriptions complémentaires JARRIE

> APAE DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-05-06-6ème sens immobilier entreprises-Villette-d-anthon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

19/05/2020 6EME SENS IMMOBILIER ENTREPRISES Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale relatif à l’exploitation d’un entrepôt couvert de stockage de matières combustibles par la société 6ème SENS IMMOBILIER ENTREPRISES VILLETTE-D'ANTHON
15/05/2020 FERROPEM Arrêté préfectoral de mise en demeure LIVET-ET-GAVET

> APMED_DDPP-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-05-04 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

12/05/2020 GRENOBLE-ALPES-METROPOLE Arrêté préfectoral de mise en demeure - site de compostage MURIANETTE
07/05/2020 HEXCEL FIBERS arrêté préfectoral complémentaire SALAISE SUR SANNE
AVRIL 2020

> Annexe APC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

27/04/2020 Société VICAT APC portant modification de l'exploitation d'une installation de traitement de matériaux SASSENAGE
30/04/2020 SOCIÉTÉ DU DÉPÔT DE SAINT-PRIEST (SDSP) APCfixant des prescriptions techniques complémentaires à la SDSP VILLETTE-DE-VIENNE

> AP dérog L411-1_Chaux_et_ciments_Trept - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Annexes AP_derog_L411-1_Chaux_et_Ciments_Trept - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

30/04/2020 CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE-DE-BRENS AP portant dérogation aux dispositions de l'article L.411-1 du code de l'environnement TREPT
28/04/2020 GIE OSIRIS arrêté préfectoral de mise en demeure SALAISE SUR SANNE/LE PEAGE DE ROUSSILLON/ROUSSILLON
27/04/2020 PETIT arrêté préfectoral d'enregistrement SAINT LAURENT DU PONT
24/04/2020 M. BARBOT Arrêté préfectoral de mise en demeure et de suspension d'activités ESTRABLIN

> Annexe 1_2_AP AEU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,21 Mb

> Annexe 2_2_AP AEU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,14 Mb

16/04/2020 sté UP-SGI ULTRAPROPRETE Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale SEYSSINET-PARISET
16/04/2020 SUEZ RR IWS Chemicals France arrêté préfectoral complémentaire SALAISE SUR SANNE
15/04/2020 ARROW GRENOBLE EURL Arrêté préfectoral complémentaire (actualisation du tableau de classement) SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
08/04/2020 SICTOM des Pays de la Bièvre Arrêté préfectoral portant autorisation environnementale PENOL
MARS 2020

> AP_SUP_DDPP-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-03-21_SICTOM_PENOL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

30/03/2020 SICTOM des Pays de la Bièvre Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique autour de l'ISDND PENOL
27/03/2020 FRAMATOME Arrêté préfectoral portant mise en demeure JARRIE
27/03/2020 ELKEM SILICONES arrêté préfectoral complémentaire (projet Victor 2) SALAISE SUR SANNE
27/03/2020 ELKEM SILICONES arrêté préfectoral complémentaire (GF) SALAISE SUR SANNE
27/03/2020 GRAZIANO arrêté préfectoral de mise en demeure ROUSSILLON
27/03/2020 C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER Arrêté préfectoral complémentaire portant prescriptions complémentaires et mise à jour activités VOREPPE

> DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALUD38-2020-03-06 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

05/03/2020 SKIS ROSSIGNOL Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique sur la zone sud VOIRON

> DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALUD38-2020-03-05 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

05/03/2020 SKIS ROSSIGNOL Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique sur la zone nord VOIRON
17/03/2020 ECO-TERRES Arrêté préfectoral portant prescriptions spéciales SAINT-EGREVE
17/03/2017 ECO-TERRES Arrêté préfectoral portant refus d'enregistrement SAINT-EGREVE
17/03/2020 FIMUREX BTPBâtiment et travaux publics SUD Arrêté préfectoral complémentaire DOMENE
16/03/2020 CERDIA France SAS Arrêté préfectoral de mise en demeure SALAISE SUR SANNE/PEAGE DE ROUSSILLON/ROUSSILLON
1/7/03/2020 ESSO SAF Arrêté préfectoral portant mise en demeure VILLETTE-DE-VIENNE

> APC DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-03-15 - PIERRE MARTINET - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER-SIGNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> prescriptions APC-DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-03-15-SIGNE - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

17//03/2020 SAS Pierre MARTINE APC DDPPDirection départementale de la protection des populations-IC-SPAE-2020-03-15 modifiant le tableau des activités et imposant de nouvelles prescriptions techniques SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
05/03/2020 GARAGE SERGE DUBOUCHER AP de mise en demeure SAINT QUENTIN SUR ISERE
05/03/2020 CARRIERE ET VOIRIE APC de modification des conditions d'exploitation ARTAS

> AMED n°DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-03-01_EXTRACTHIVE CP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

04/03/2020 EXTRACTHIVE CHEMICAL PRODUCTS AP de mise en demeure LE PONT-DE-CLAIX
FÉVRIER 2020
11/02/2020 GONIN Richard AP de mise en demeure LA COTE SAINT ANDRE
11/02/2020 DUMAS AP de mise en demeure CLELLES
27/02/2020 TOURMALINE REAL ESTATE APC relatif à l'étude de dangers de l'établissement SAINT CLAIR DU RHONE
27/02/2020 VICAT APC de prolongation de la durée d'exploitation de la carrière SASSENAGE

> AP enregistrement DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement UD38-2020-02-09 du 260220-GAM-déchetterie Sassenage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

26/02/2020 GRENOBLE-ALPES-METROPOLE AP portant enregistrement d'une déchetterie SASSENAGE
25/02/2020 STE GUINET-DERRIAZ CARRIERES AP actant le changement d'exploitant PORCIEU-AMBLAGNIEU
25/02/2020 STE FRANCOIS PERRIN APC de mise à jour du classement des activités du site ARANDON-PASSINS
13/02/2020 SARLSociété à responsabilité limitée BONNARD AP portant enregistrement d'une plateforme liogistique de 2 cellules LA VERPILLIÈRE
03/02/2020 Sté CATERPILLAR APC portant prescriptions complémentaires concernant le projet HVOF GRENOBLE
JANVIER 2020
31/01/2020 Sté UMICORE SPECIALTY POWDERS FRANCE APC fixant prescriptions complémentaires relatices au traitement de la pollution des sols aux hydrocarbures GRENOBLE
30/01/2020 STE VENCOREX APC modificatif portant sur la réallocation des réservoirs R80200 et R80300 pour y stocker de l'HMD au lieu de TDA au sein de l'atelier HDI2 LE PONT-DE-CLAIX
29/01/2020 IMPACT ENVIRONNEMENT SERVICES APC modification des installations et mise à jour du tableau d'activités DOMENE
24/01/2020 STE MERMET APC fixant des prescriptions complémentaires pour le site qu'elle a exploité - route de Jalérieu LES AVENIERES-VEYRINS-THUELLIN
24/01/2020 STE BOUDON PYROTECHNIE AP de changement exploitant VALENCOGNE
24/01/2020 STE RYB AP portant autorisation environnementale de créer et exploiter une installation de transformation de matières plastiques sur un nouveau site SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS
24/01/2020 SMURFIT KAPPA AP de mise en demeure CHASSE-SUR-RHÖNE
24/01/2020 FITT France AP de mise en demeure GRENAY
20/01/2020 Sté VBTP DU BALCON EST AP prescriptions spéciales ST EGREVE
20/01/2020 sté BTPBâtiment et travaux publics DU BALCON EST AP refus enregistrement ST EGREVE

> APC DDPPDirection départementale de la protection des populations-DREALUD38-2020-01-05 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

09/01/2020 STE FONDERIE GIROUD INDUSTRIE APC mise à jour du tableau des activités et des garanties financières BARRAUX
03/01/2020 Sté PURFER APC renouvellement agrément VHU DOMENE
03/01/2020 STE EZ TRANSFERT AP de mise en demeure CREMIEU

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> annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,77 Mb

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08/01/2020 Compagnie Française de la Grande Chartreuse APC modifiant l'arrêté préfectoral N°38-2016-05-09-003 du 9 mai 2016 et l'arrêté préfectoral d'autorisation N°DDPPDirection départementale de la protection des populations-ENV-2016-11-03 ENTRE DEUX GUIERS
17/01/2020 ADISSEO France SAS AP prescriptions complémentaires relatives au fonctionnement des installations en cas d'atteinte du niveau d'alerte du dispositif de gestion des épisodes de pollution de l'air ambiant SAINT CLAIR DU RHONE

> AP agrément pneumatiques usagés GAUBERT DDPPDirection départementale de la protection des populations IC 2020-01-06 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

17/01/2020 GAUBERT T.P SARLSociété à responsabilité limitée arrêté portant agrément de la société GAUBERT T.P pour le ramassage de pneumatiques usagés dans les départements 38,26,69 et 07 ST MAURICE L'EXIL
27/01/2020 ADISSEO France arrêté de mise en demeure SAINT CLAIR DU RHONE