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Eau

Directive cadre sur l’eau, SDAGE et SAGE

Mise à jour le 03/02/2020

Classement des cours d’eau - article L.214-17
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La directive cadre sur l'eau (DCE), le SDAGE et les SAGE
Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Rhône-Méditerranée et le programme de mesures ont été approuvés par arrêté préfectoral du 3 décembre 2015 paru au JO du 20 décembre 2015. Ils sont mis à la disposition du public en (...)
La restauration de la continuité écologique (PARCE 38)
La restauration de la continuité écologique des cours d'eau de l'Isère par la mise en place du Plan d'Actions pour la Restauration de la Continuité Ecologique (PARCE).
Le SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Molasse) - Drôme et Isère
Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux SAGE molasse miocène du Bas Dauphiné et des alluvions de la Plaine de Valence dit « SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence »
Le SAGE Bièvre Liers Valloire
Le SAGE Bièvre Liers Valloire a été approuvé par les Préfets de l'Isère et de la Drôme.
Le SAGE Drac-Romanche
Le SAGE Drac-Romanche révisé a été approuvé par les Préfets de l’Isère, des Hautes-Alpes et de la Savoie
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT 38)
Le PAOT est l'outil opérationnel de la MISEN pour la mise en oeuvre du programme de mesures (2016-2021). Résultat d'un travail collectif, puisqu'associant l'ensemble des membres de la MISEN, son élaboration nécessite une bonne coordination à (...)

Liens utiles :

Eaux de baignade (Site d'information du Ministère de la Santé) :

Propluvia, pour connaître la liste des départements soumis à des arrêtés de restriction d'eau en France :