Résultats de recherche
1105 résultat(s)
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n°277 du 24 novembre 2023
Mis à jour le 24/11/2023
Préfet
de l'Isère
Projet d'implantation d'une station d'épuration sur la commune de Villard-Saint-Christophe
L'enquête publique relative au schéma d'assainissement collectif de la commune qui s'est déroulée en 2021 a conclu à la (...)
Mis à jour le 23/11/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs n°274 du 22 novembre 2023
Mis à jour le 22/11/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n°272 du 22 novembre 2023
Mis à jour le 22/11/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n°271 du 21 novembre 2023
Mis à jour le 21/11/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs n°268 du 20 novembre 2023
Mis à jour le 20/11/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs nominatifs n°267 du 20 novembre 2023
Mis à jour le 20/11/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs n°266 du 20 novembre 2023
Mis à jour le 20/11/2023
Préfet
de l'Isère
Crolles - STMICROELECTRONICS - Demandes d'auto. env. et d'institution de SUP
Par arrêté préfectoral n° DDPP-IC-2023-07-10 du 19 juillet 2023, une enquête publique unique d’une durée de 43 jours a été prescrite du lundi 28 (...)
Mis à jour le 20/11/2023
Préfet
de l'Isère